arrêtons le mensonge ; le HN est taxé AUSSI

je pense que les choses restent encore et toujours Floues

un chiffre est élaboré qui instaure un partage de la cotisation ASM entre la sécu et le praticien

ce chiffre-ratio est élaboré a partir du RIAP 2004
ce chiffre-ratio est élaboré à partir d'une repartition des actes rémunérés du cabinet
ce chiffre-ratio est élaboré a partir des actes sécu , des actes CMU-C et des actes ED mais les actes HN ne rentrent pas en ligne pour le calcul de ce chiffre-ratio

par contre une fois ce chiffre-ratio connu , la cotisation est payée sur le bénéfice 2004 , or ce bénéfice 2004 tient bien sur compte des recettes percues en HN

conclusion : si le chiffre instituant le partage de la cotisation n'est pas élaboré en tenant compte du HN , les recettes en HN sont taxées elles aussi



simplement l'augmentation de la proportion de HN du cabinet augmentera la cotisation sans modifier la répartition de cette cotisation


conclusion , le HN est taxé


sauf la seule exception , les cabinets pratiquant le HN SANS effectuer d'ED => leur HN sera taxé mais la répartition étant en totalité pour l'URSSAF , c'est l'urssaf qui est pénélisé , mais pas le praticien

croyez moi ca va pas durer

que proposes tu?

..après l'ASM beaucouq un peu partout, de parler de l'ASV pour changer un poil, là aussi sans numéro gagnant-gagnant :)

pierres

19/06/2006 à 15h07

parfaite analyse CYBER
j'ai déjà évoqué plusieurs fois le sujet et je suis 100% d'accord avec toi
la sécu voulait garder cet avantage social maladie( avantage lié à la convention) sur les actes fait au tarif conventionnel

ce mode de calcul fait que les praticiens conventionnés mais ne faisant pas d'actes nomenclaturés (paro implant) ne seront pas touchés par cette modif

ironie del'histoire


cyberquenottes Ecrivait:
-------------------------------------------------------
> je pense que les choses restent encore et toujours
> Floues
>
> un chiffre est élaboré qui instaure un partage de
> la cotisation ASM entre la sécu et le praticien
>
> ce chiffre-ratio est élaboré a partir du RIAP
> 2004
> ce chiffre-ratio est élaboré à partir d'une
> repartition des actes rémunérés du cabinet
> ce chiffre-ratio est élaboré a partir des actes
> sécu , des actes CMU-C et des actes ED mais les
> actes HN ne rentrent pas en ligne pour le calcul
> de ce chiffre-ratio
>
> par contre une fois ce chiffre-ratio connu , la
> cotisation est payée sur le bénéfice 2004 , or ce
> bénéfice 2004 tient bien sur compte des recettes
> percues en HN
>
> conclusion : si le chiffre instituant le partage
> de la cotisation n'est pas élaboré en tenant
> compte du HN , les recettes en HN sont taxées
> elles aussi
>
>
>
> simplement l'augmentation de la proportion de HN
> du cabinet augmentera la cotisation sans modifier
> la répartition de cette cotisation
>
>
> conclusion , le HN est taxé
>
>
> sauf la seule exception , les cabinets pratiquant
> le HN SANS effectuer d'ED => leur HN sera taxé
> mais la répartition étant en totalité pour
> l'URSSAF , c'est l'urssaf qui est pénélisé , mais
> pas le praticien
>
> croyez moi ca va pas durer

pierres Ecrivait:

>
> ce mode de calcul fait que les praticiens
> conventionnés mais ne faisant pas d'actes
> nomenclaturés (paro implant) ne seront pas touchés
> par cette modif

>


mais je suis sûr que tu trouveras un moyen pour remédier à cette intolérable injustice. en admettant que ce soit vrai, ce qui ne semble pas être le cas.
allo, le conseil de l'ordre? j'ai mon voisin qui fait des trucs barbares qu'on met dans l'os, oui je sais, on l'a tous, mais quand même!! comment? invité à l'apéro de départ à la retraite du président de l'ordre? non? pas la retraite? ah, il y est depuis 15 ans? ah? ces obsèques... pardon....

Le Choixpeau magique

19/06/2006 à 15h37

pierres Ecrivait:
-------------------------------------------------------
> ce mode de calcul fait que les praticiens
> conventionnés mais ne faisant pas d'actes
> nomenclaturés (paro implant) ne seront pas touchés
> par cette modif

Je vois mal l'intéret d'être conventionné si on ne fait jamais d'actes nomenclaturés !
Ce qui peut se passer avec les paros/implantos, c'est qu'ils ne font jamais de ED, et dans ce cas là je suis d'accord avec ton analyse.

En tout cas, on voit bien tous l'usine à gaz introduite avec ce nouveau dispositif, dont aucune des parties ne semble avoir réellement pris la mesure de toutes les implications.

Le Choixpeau magique Ecrivait:
>
> Je vois mal l'intéret d'être conventionné si on ne
> fait jamais d'actes nomenclaturés !



100 000 euros de bénéfices = 9700 euros de cotisations ASM payées par la sécu

ca s'appelle un avantage social

je cherche autre chose ou ca te suffirait ??

la convention c'est pas que la nomenclature et ses remboursements et ils le savent

Le Choixpeau magique

19/06/2006 à 16h30

cyberquenottes Ecrivait:
-------------------------------------------------------
> la convention c'est pas que la nomenclature et ses
> remboursements et ils le savent

Au contraire, je pense que c'est la barrière ultime qui empêche ceux qui seraient tentés de franchir le pas.
Plus de conventionnement ou de cotation = plus aucun remboursement chez la plupart des mutuelles.

Le financement des ASM était certes un gros avantage, mais certainement pas l'avantage décisif. Depuis qu'il est en train de s'envoler, je n'entend pas parler de plus de déconventionnements que d'habitude.

Combien de praticiens déconventionnés sur eugenol ? A ma connaissance zéro (et moins de 100 sur toute la France).

mac

19/06/2006 à 16h33

Le Choixpeau magique Ecrivait:
------------------------------------------------------
> Combien de praticiens déconventionnés sur eugenol
> ? A ma connaissance zéro (et moins de 100 sur
> toute la France).
>



peut être moi bientôt, j'envisage de prendre un bar...

j'arrive...

quand je vois le pognon qu'ils doivent se faire au diamant, rien qu'avec toi ;)

mac

19/06/2006 à 16h38

ben oui comme ça je serais de l'autre coté du comptoir.

je suis serieux, mais y a qu'une chose qui me fait peur...



l'alcoolisme.

mais non, regarde, au cabinet tu ne te shootes pas à l'eugénol, que je sache!!


d'accord, mauvais exemple...

mac

19/06/2006 à 17h01

de toute façon je crois que je vais prendre le risque...

mac Ecrivait:
> peut être moi bientôt, j'envisage de prendre un
> bar...



avec ton pseudo , ce sera un bar "montant"

mdr

mac

19/06/2006 à 17h09

pourquoi pas

si tu y arrives, tu auras le bar atteint

La ou il est c'est plutôt le bar à mines...

alhoun Ecrivait:
-------------------------------------------------------
> mais non, regarde, au cabinet tu ne te shootes pas
> à l'eugénol, que je sache!!
>
>
> d'accord, mauvais exemple...

pas si mauvais, mac(kollick's) y est tjs scotché

ah non docteur, lundi prochain je peux pas venir c'est les soldes.

je vais aller acheter quelques complets à mettre en solde. savez pas si l'urssaf solde aussi ?

annie

19/06/2006 à 17h52

mac Ecrivait:
-------------------------------------------------------
> ben oui comme ça je serais de l'autre coté du
> comptoir.
>
> je suis serieux, mais y a qu'une chose qui me fait
> peur...
>
>
>
> l'alcoolisme.


pour l'originalité et pour éviter cela,fais un bar à eaux,c'est à la mode,degustation de plusieurs eaux différentes,il y a des palais tres fins qui apprécient
puis c'est plus sûr car qui peut prétendre que dans quelques années avec l'interdiction de fumer on y adjoindra pas l'interdiction de consommer de l'alcool?
tout est fait dans ce pays pour nous rendre la vie en rose,SS oblige!!

annie

19/06/2006 à 17h54

cyberquenottes Ecrivait:
-------------------------------------------------------
> Le Choixpeau magique Ecrivait:
> >
> > Je vois mal l'intéret d'être conventionné si on
> ne
> > fait jamais d'actes nomenclaturés !
>
>
>
> 100 000 euros de bénéfices = 9700 euros de
> cotisations ASM payées par la sécu
>
> ca s'appelle un avantage social
>
> je cherche autre chose ou ca te suffirait ??
>
> la convention c'est pas que la nomenclature et ses
> remboursements et ils le savent

ça c'était avant non? car maintenant les 9.7% sont passés comme par magie noire de l'autre coté,cad notre poche!

Le Choixpeau magique

19/06/2006 à 17h56

annie Ecrivait:
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> ça c'était avant non? car maintenant les 9.7% sont
> passés comme par magie noire de l'autre coté,cad
> notre poche!
>

Pas entièrement, Annie.

mac

19/06/2006 à 17h59

annie Ecrivait:
------------------------------------------------------
>
> pour l'originalité et pour éviter cela,fais un bar
> à eaux,c'est à la mode,degustation de plusieurs
> eaux différentes,il y a des palais tres fins qui
> apprécient



et je vends du prozac aussi, j'imagine la tête des gens qui vont dans des bars eaux.

une orezzz.........