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rempla vs collabo
22/10/2006 à 21h41
Actuellement collaboratrice, je vais bientôt réaliser un "avenant" à ce contrat, et signer un contrat de remplacement, pour un congé maternité de 4 mois dans ce même cabinet.
Dois-je déclarer à l'URSSAF les sommes perçues durant le rempla, dans la mesure où les soins réalisés le sont au nom de la titulaire, dont je barre le nom sur les feuilles de soins, que je remplace par le mien.
Les revenus encaissés seront donc déjà déclarés par mon employeur...et donc déclarés 2 fois si je le fais également.
Me trompe-je?
(ET suis-je claire?!)
22/10/2006 à 23h02
Tu leurs a déja téléphoné?
Parce que sinon tu risquerais de mourir de rire là...
22/10/2006 à 23h54
narik Ecrivait:
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> Tu leurs a déja téléphoné?
> Parce que sinon tu risquerais de mourir de rire
> là...
qd j'étais collabo, je les ai appelé et j'ai eu tous les détails.
23/10/2006 à 01h04
tu compliques:avenant au contrat pr être couverte à temps plein,oui
et comme tu le dis c'est un avenant au contrat de collab et non un contrat supplémentaire de remplaçante,donc tu gardes le statut de collaboratrice ...
que le CO soit informé et que la RC te couvre ts les jours travaillés,oui
mais à part ça,pourquoi barrer le nom de la titulaire et partir sur des calculs compliqués à moins que les % de reverst ne soient pas les mmes? en collab et le rempla?(dur de faire la différence ds les recettes)
de plus au niveau SNIR ,tu peux être sure que la SS vous demandera des complements d'info car ils ne vt rien y comprendre
et un fonctionnaire ou assimilé qui ne comprend pas....(quoi pléonasme?)
le calcul d'urssaff se fera de lui mme au reçu des sommes déclarées
me trompéje?
23/10/2006 à 09h53
Ancienne collab, autre département, je ne faisais ni contrat de rempla ni avenant à celui de la collab lorsque j'avais à remplacer le titulaire (j'avais simplement plus de jour de collab à ce moment là).
Actuellement, dans mon département, le CO oblige à faire des contrats de remplacement à chaque fois (financièrement c'est pareil, mais quelle galère la paperasse!). Pourquoi ? Parce que comme cela, on diminue le montant rétrocédé par le collaborateur au titulaire, et on risque moins d'atteindre le plafond au delà duquel les rétrocessions sont soumises à la TVA (quelque chose comme 27 000 ), ou, si dépassé quand même, on diminue le montant de cette taxe.
La sécu ne se pose pas trop de question : elle prend en compte le numéro sur la feuille de soin, barrée ou pas (d'ailleurs c'est plus dur avec les FSE de barrer le nom).
Le titulaire remplacé ne va pas déclarer le montant du rempla à son nom (tout au plus il signalera ce montant à l'URSSAF). Donc oui tu dois le déclarer de ton côté à tous les organismes (collab libérale non?).
23/10/2006 à 12h18
Le titulaire que tu remplaces (qui n'est pas ton employeur), va déduire de sa déclaration le pourcentage qu'il t'aura cédé, ce qui fait que bien sûr tu es obligé de déclarer à ton tour ces sommes.