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Calcul de L'ASM
28/10/2006 à 20h55
Je voudrais dissiper le flou qui règne dans mon esprit. Collaborateur libéral depuis peu, je pensais que l'augmentation des cotisations ASM en relation avec la revalorisation des actes était calculer sur la base des ED, issue de la déclaration SNIR. Le sénior chez qui je bosse m'affirme que c'est l'ensemble HN+ED (qui a été pris en compte pour son augmentation d'ASM à lui....Quelqu'un peut-il m'éclairer?
28/10/2006 à 22h01
Pour faire court, tout ce qui apparaît sur feuille de soins est comptabilisé.
Or tu n'es pas tenu de faire figurer les HN sur feuilles de soins.
C'est tout vu!
29/10/2006 à 00h58
Attention à ne pas confondra calcul du taux, et assise de la cotisation.
Le premier ne prend comme paramètre que les dépassements ED. La seconde prend en compte tous les revenus.
29/10/2006 à 08h40
En effet c'est évidement sur l'ensemble du bénéfice du cabinet que l'urssaf nous taxe. Simplement selon l'importance des dépassements, le taux de calcul de cette taxe peut être plus ou moins élevé.
Mais en fait c'est un leurre de penser qu'en faisant du HN on diminue la taxe, la différence est pinuts!
Seul moyen vraiment efficace de la diminuer: être en SEL et se verser moins de salaire. Du coup on gagne moins mais au moins on n'est pas perdant. Si la CNSD avait voulu précipiter tous les gros cabinets vers les SEL en déséquilibrant encore un peu plus les comptes de la carchirdent, elle n'aurait pas pu mieux s'y prendre....
29/10/2006 à 09h49
La revalorisation des actes pour les patients "sécu" est censée être compensée par ce surcroit de cotise ASM. Les patients en caisse privés ou sans caisse, assimilables à du HN pour la sécu engendre une taxation supplémentaire pour nous.Ce qui est dégueu, seuls les ED, correspondants au patients sécu devraient modifié le calcul de l'ASM.
29/10/2006 à 09h51
Se serait-on fait avoir?
Impossible puisque ça a été controlé par la CNSD...
29/10/2006 à 10h04
Tenax Ecrivait:
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> Pfff.........
Tiens, on dirait la CNSD durant ses réunions de "négociation", ça se dégonfle...
29/10/2006 à 10h13
Tenax Ecrivait:
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> La revalorisation des actes pour les patients
> "sécu" est censée être compensée par ce surcroit
> de cotise ASM. Les patients en caisse privés ou
> sans caisse, assimilables à du HN pour la sécu
> engendre une taxation supplémentaire pour nous.Ce
> qui est dégueu, seuls les ED, correspondants au
> patients sécu devraient modifié le calcul de
> l'ASM.
Ben non, il ne me semble pas que cela soit le cas:
-le calcul de l'asm est basé sur un taux et l'HN n'intervient pas dans la détermination de ce taux.
-par contre HN, patients hors Sécu ou patients sécu génèrent un bénéfice que tu vas déclarer. La cotisation ASM est calculée à partir de ce bénéfice, cela semble logique si on accepte le principe d'être taxés sur nos revenus.
C'est ce que j'en ai pigé en tout cas.....