Refaire stellite perdu ?

gai-luron

07/01/2008 à 16h03

mais je maintiens qu'un CDC m'a donné l'autorisation de refaire le complet d'une mamie, complet d'un an et perdu à l'hopital, j'y peux rien, je l'invente pas...


et arrêtez de m'embêter, ou je quitte eugénol, tiens.

une pétition, s'il vous plait.

Bien entendu ameli...

Y'a même pas à discuter là dessus...

Un calva? avec une tartine de rillettes...

ameli Ecrivait:
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> Sur quel texte s'appuie-t-on pour dire non ?
> Sur la NGAP : une usure en un an n'est pas
> crédible, n'importe quel expert l'acceptera ainsi
> !
> Sur la logique : la sécu ne peut être tenue pour
> responsable de la perte d'une prothèse !
>
> Donc, CMU ou pas CMU, c'est le même tarif : si la
> prothèse est refaite, c'est aux frais de celui qui
> est responsable de la perte. Je ne vois d'ailleurs
> pas pourquoi le fait d'être ou non CMU
> interviendrait dans cette prise de position !
>
> Il peut arriver, fort exceptionnellement, qu'on
> accorde un renouvellement, en cas de maladie
> (très) grave, provoquant des nausées, ou des
> "oublis".
> Dans les cas (très) fréquents où la prothèse est
> perdue à l'hosto, c'est à l'assurance de l'hosto
> de payer... ce qui très long et incertain, mais je
> n'y peux rien.


Le droit administratif, notament la NGAP, s'applique stricto-sensus.

Deux cas de figure.

Soit la nouvelle prothèse n'était pas remboursable selon l'application de la NGAP et on peut-être poursuivi.

Soit la nouvelle prothèse a été faite en HN alors qu'elle était remboursable selon l'application de la NGAP, et on peut-être poursuivi.

Sans texte précis ou engagement écrit du contrôle dentaire, on est dans l'incertitude En cas de litige, l'expertise, si elle est demandée et acceptée, porte sur la partie médicale. C'est le juge qui décide en fonction des textes existants et de la jurisprudence éventuelle. Il n'est pas lié par l'avis technique des experts.

gai-luron

07/01/2008 à 16h39

narik Ecrivait:
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> Bien entendu ameli...
>
> Y'a même pas à discuter là dessus...
>
> Un calva? avec une tartine de rillettes...


mais je suis d'accord sur le principe, c'est évident, et suis d'accord avec la mélie.

mais je ne fais que rapporter l'expérience que j'en aie.

Bon, le CDC était peut-être de fort bonne humeur, sa secrétaire avait fait un bon café, ou autre chose de bon, je sais pas, ou bien encore la patiente était sa mère, je ne sais pas non plus...

mais elle avait bien paumé (et non pommé) sa prothèse... et elle a été reprise en charge.
Je n'y peux rien.

non, pas de calva à cette-ci...
rillettes, pourquoi pas par contre...