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Parts de SCI et SEL

QuasiModo

04/03/2008 à 20h18

Je suis actuellement porteur parts dans une sci interprofessionnelle (Médecins, Kiné, Dentistes).

Si je passe en SEL, comment puis-je faire pour faire racheter par la SEL les dites parts?
Et avant tout, est-ce possible?

D'autre part, quel type d'emprunt va souscrire la SEL pour me racheter d'une part le montant de la patientèle, et d'autre part le montant des murs via les parts de SCI (je sais, ça fait beaucoup de parts, mais malheureusement le gâteau n'est pas bien gros.....)


bibjegu

05/03/2008 à 15h28

tu es associé de la SCI en tant que personne physique, et non en tant que professionnel.
Il n'y a pas de cession ou d'apports de parts à faire relatifs à la SCI.
La SEL sera un des locataires de la SCI, c'est tout.


QuasiModo

07/03/2008 à 19h29

Alors là je comprends pas pourquoi.

Autre cas de figure:

J'ai une SEL depuis X années, et je me porte acquéreur de parts de SCI dans le local que je louais jusqu'alors.
La SEL ne peux pas déduire les interêts de l'emprunt contracté pour l'achat?


bibjegu

08/03/2008 à 16h55

M. Tartampion est chirurgien dentiste de son état.
Il demeure 5 rue du chat qui pète.
Il exerce 3 bd de la carie. Il est associé d'une SCI dont le siège est aussi situé 3 Bd de la Carie. Son adresse d'associé de SCI est celle du chat qui pète.

Les murs de son local professionnel a été acquis via une SCI. Cette SCI a quelques associés dont on se contrefout de la profession. L'intérêt est de savoir si ce sont des personnes physiques ou des sociétés (ou pire encore des sociétés soumises à l'impôt société).

L'adresse mentionnée pour chacun des associés est celle de leur domicile. Pourquoi ? car la déclarations de revenus fonciers concernant cette SCI sera reprise par chaque associé sur leur déclaration de revenus au prorata du nombre de parts de chacun. Et donc, on ne reporte pas l'adresse d'exploitation du professionnel sur son identification de liasse fiscale SCI (la 2072).

La SCI peut emprunter directement, ou alors chaque associé emprunte séparément pour sa quote-part.

Evidemment, dans l'esprit du professionnel, la SCI, la SEL, la SCM, tout ça c'est du tutti quanti alors que lui ne voit que son cabinet.

Imaginons pour je ne sais quelle raison, que le professionnel ne veule plus de la SCI comme propriétaire du local et qu'il veuille racheter les murs. Il rachète le local et bien sût les intérêts de son emprunt professionnel sont déductibles.
Quant à la SCI vide de tout immeuble, elle peut rester une coquille vide avec pour seule obligation de déposer une liasse fiscale "état néant" ou alors on la liquide (compter les frais de liquidation dissolution).