freinectomie

enamel

19/03/2008 à 12h58

bonjour à tous,


dans mes souvenirs c 'est du NR qu en est il vraiment de la freinectomie?

si qq un à une technique simple je prends!!!




merci d avance

DC 10

enamel

19/03/2008 à 15h05

merci

j ai bien de demander!!!

"Frénectomie, excision du frein labial.
Assimilation à Excision et suture d'une bride fibreuse ou du frein hypertrophié de la langue"

DC10 soumis à une entente préalable

Pour info, ce n'est pas freinectomie mais frénectomie ("é")
Bonne soirée

humator

24/03/2008 à 19h51

la frenectomie est soit dc10, si on assimile,
soit hn, si on veut pas...
mais c'est vrai que c'est sympa,comme acte, pour dc10...)

arrêtez moi si je dis une bêtise mais il me semble que les "assimilations" font l'objet d'une liste particulierement précise

soit l'acte fait l'objet d'une assimilation soit c'est de l'interpretation

en conséquence facturer HN un acte figurant en tant qu'acte assimilé , c'est ne pas appliquer la nomenclature DANGEREUX +++


Article 4. - remboursement par assimilation
1. Lorsqu'un malade présente une pathologie inhabituelle justifiant un acte ne figurant pas à la
Nomenclature, l'acte exceptionnel peut être assimilé à un acte de même importance porté sur la
Nomenclature et, en conséquence, affecté du même coefficient. Le remboursement de cet acte est
subordonné à l'avis favorable du contrôle médical rendu après examen clinique du bénéficiaire par le
praticien-conseil et à l'accomplissement des formalités de l'entente préalable, comme il est indiqué à l'
article 7 ci-après. Toutefois, l'absence de réponse de la caisse dans un délai de quinze jours doit être
considéré comme un accord tacite de la demande d'assimilation.


et la LISTE

DIRECTIVES NATIONALES D’ASSIMILATIONS DENTAIRES
Nota :
1°) Si l’exécutant des actes assimilés est un médec in, les lettres-clés D et DC doivent être remplacées
par les lettres-clés K et KC, les lettres-clés SC, SPR et TO par les lettres-clés SCM, PRO et ORT .
2°) Ces assimilations accordées par DNA antérieurem ent à l'arrêté du 09-08-1985 sont soumises à la
procédure de l'EP. Par application du décret n° 200 1 - 532 du 20-06-2001 le silence gardé pendant
plus de 15 jours vaut décision d'acceptation.
Les dispositions tarifaires applicables aux assimilations sont celles prévues par la convention (chapitre
4-2).
Frénectomie, excision du frein labial DC 10 E(1)
Assimilation à « excision et suture d’une bride fibreuse
ou du frein hypertrophié de la langue ».
Réduction sanglante simple d’une fracture du
Zygoma DC 50
Assimilation à « traitement des fractures des procès
alvéolaires. »
Pose d’une ligature sur une dent haut située sousmuqueuse
(incisive ou canine) en vue d’un traitement
d’ODF DC 20 E
Assimilation à extraction d’une dent en désinclusion
non enclavée dont la couronne est sous-muqueuse.
Cette assimilation n’est applicable que si l’intervention
est faite par un praticien autre que celui
qui pratique (ou pratiquera) le traitement d’ODF.
Plaque palatine pour l’obturation de la division
Palatine chez le nourrisson D 25 E
Assimilation à appareillage par obturateur pour
perforation palatine de moins de un centimètre,
quelle que soit l’importance de la lésion
Renouvelable jusqu’à l’intervention chirurgicale
réparatrice. Quelle que soit la dimension de la fente.
Dent prothétique massive sur plaque base en
matière plastique SPR 10 E
Assimilation à dent prothétique contre-plaquée.
Mise en place et contention d’une dent expulsée
par traumatisme SC 40 E
Assimilation à attelle métallique dans les
Parodontopathies. La cotation globale comprend
les soins postopératoires et la surveillance.
(1)

humator

27/03/2008 à 19h46

dans le texte cité:
"... l'acte exceptionnel peut être assimilé à un acte de même importance porté sur la
Nomenclature et, en conséquence, affecté du même coefficient..."
peut etre, c'est pas, doit etre. Qu'en penses tu cyber?

j'en pense qu'en dehors des actes dont la liste est établie (et pour lesquels l'application de la nomenclature est obligatoire <=> pas de frenectomie HN ...)

pour les actes que l'on effectue et pour lesquels on souhaite que le patient soit remboursé ,
on peut alors faire une DEP sur la base d'une assimilation que l'on choisit soi même (si on en trrouve une qui remplisse les conditions sus expliquées ) et qui est accordée ou pas

pour ces mêmes actes on peut choisir de les pratiquer en HN sans être dans l'illégalité

Comme cyberquenotte :
Si un acte se trouve dans la liste des assimilations, impossible de le facturer HN