Cookie Consent byPrivacyPolicies.comTVA sur CA du collaborateur - Eugenol

TVA sur CA du collaborateur

Dans teeth

06/03/2010 à 09h57

Bonjour


Merci de m'éclairer : si j'ai bien compris la TVA se paye sur la partie rétrocédée par le collaborateur.

Mais comme c'est moi qui paye la prothèse, puis-je déduire les frais de prothèse et la partie consommable ou dois-je payer la TVA sur la totalité (Ce qui n'est plus alors uniquement de la prestation de services)

Dois-je sinon envisager de modifier le contrat, donner un pourcentage plus important au collaborateur (actuellement 50 % retrocédé sur les soins et 60 % sur la prothèse) afin de payer moins de TVA et peut-être qu'à la finale, c'est même plus intéréssant aussi pour le collaborateur.

Quel casse-tête, merci de me faire profiter de vos expériences.




Grueavatar nptrc9 - Eugenol
Le Choixpeau magique

06/03/2010 à 10h20

Dans teeth écrivait:
--------------------
> Bonjour
>
>
> Merci de m'éclairer : si j'ai bien compris la TVA se paye sur la partie
> rétrocédée par le collaborateur.

Oui.

>
> Mais comme c'est moi qui paye la prothèse, puis-je déduire les frais de prothèse
> et la partie consommable

Non

ou dois-je payer la TVA sur la totalité (Ce qui n'est
> plus alors uniquement de la prestation de services)

Oui.
La prestation de services, c'est la location de ton cabinet avec le matériel complet et la fourniture d'un service de prothésiste.

>
> Dois-je sinon envisager de modifier le contrat, donner un pourcentage plus
> important au collaborateur (actuellement 50 % retrocédé sur les soins et 60 %
> sur la prothèse) afin de payer moins de TVA et peut-être qu'à la finale, c'est
> même plus intéréssant aussi pour le collaborateur.

Tu peux aussi modifier le contrat en faisant payer sa prothèse (et même pourquoi pas le consommable) par le collabo. Si il est d'accord un contrat 70/30 (proth et consommable payés par le collabo) sera une bonne affaire pour toi et ça lui donnera plus de libertés.


Dans teeth

06/03/2010 à 10h35

Merci pour cette réponse précise et efficace.



Juste une question :

Actuellement, le pourcentage est 40% (Collaborateur) - 60 %, je propose donc 70% (Collaborateur) - 30 % à la place ?

Et en plus j'aurai moins de facture à payer, cool


Dans teeth

06/03/2010 à 10h43

Le collaborateur paye sa prothèse, ses consommables, je modifie les %

Est ce qu'alors un global de 60 % restant pour le collaborateur et 40 % pour le "dentiste" vous semble juste dans ce cas ?


Grumpy cat ifik8s - Eugenol
radich_a_tord

06/03/2010 à 13h04

Salut,
Je suis collabo et je paye ma prothèse, pas les consommable. Du 60% pour le collabo est un bon deal, si pas trop de frais de consommable pour le titulaire.


dentalvirus

06/03/2010 à 13h22

Dans teeth écrivait:
--------------------
> Le collaborateur paye sa prothèse, ses consommables, je modifie les %
>
> Est ce qu'alors un global de 60 % restant pour le collaborateur et 40 % pour le
> "dentiste" vous semble juste dans ce cas ?
Si il a une assistante au fauteuil, 60% c'est bien, après si il fait plus de 20000 de CA moyen et qu'il n'a pas d'assistante, alors 70/30 semble bien!
Grosso modo, sur 20 000 il te cède 6000... moins 2000 de tva, moins 1500 de consommable, moins 1000 de frais en tout genre (entretien, eau et éléctricité...), il te reste 1000 environ, donc tu n'es pas perdant...


Dans teeth

07/03/2010 à 11h12

Bonjour Dentavirus

Il faut mieux savoir compter avec vous :

20 000, le collaborateur paye sa prothèse, son consommable, rétrocède, 40 % et je paye une deuxième fois e prothésiste, les consommables, pour qu'il reste 1 000 €! et les frais de carchident, urssaf, et impot pour qu'il reste 300 € (pour proposer un cabinet dentaire, autant mettre en location) !!!


Donc je réctifie pour ceux qui lisent ce sujet :

20 000, le collaborateur paye sa prothèse et son petit consommable, rétrocède 40 % = 6000 - 2000 (environ de Tva)

Reste 4000 € surlesquels se soustraient URSSAF, carchident et bien sur impôts.....




Dans teeth

07/03/2010 à 11h19

MERCI Rachid a tord


Effectivement séparé le consommable me semble compliquer,

Je vais proposer à mon collaborateur

- 60 % (Collaborateur) et 40 % à rétrocéder
- paiement de la prothèse par le collaborateur
- consommable à la charge du titulaire



dentalvirus

07/03/2010 à 19h12

Dans teeth écrivait:
--------------------
> MERCI Rachid a tord
>
>
> Effectivement séparé le consommable me semble compliquer,
>
> Je vais proposer à mon collaborateur
>
> - 60 % (Collaborateur) et 40 % à rétrocéder
> - paiement de la prothèse par le collaborateur
> - consommable à la charge du titulaire
>
>
C'est bien ce que je dis... si il a une assistante à disposition c'est correcte! Et c'est lui qui paye urssaf, carchi... et non vous comme le laisse supposer votre avant dernier message, peu compréhensible


Dans teeth

07/03/2010 à 19h29

Qui peut me dire comment se déclare les revenus du collaborateur.

S'ajoute-t-il aux bénéfices du titulaire?


Dans teeth

07/03/2010 à 19h39

J'ai trouvé cette discussion qui ne répond pas à toutes mes questions

Car si cela rentre dans le compte résultat, le compte résultat est bien celui qu'on transmt à la carchident et à l'urssaf?

http://www.eugenol.com/sujets/383360-fiscalite-du-contrat-de-collaboration?page=1#post_393886