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scm et collaborateur
08/07/2010 à 15h35
si un(e) eugénolien(e) pouvait me renseigner, je cherche à savoir si une SCM peut avoir un collaborateur libéral ou si celui-ci doit signer un contrat de collaboration avec chacun des membres de la scm? (si oui, y a t'il un avantage de choisir l'une ou l'autre des possibilités?)
De plus, il est quasi certain que le montant de la rétrocession fera en sorte que nous auront à payer la TVA.
Dans un tel cas, cette TVA se récupère alors sur des achats de matériel et fournitures (comme cela est le cas pour les entreprises)?
merci
08/07/2010 à 18h07
Autant faire signer un contrat de collabo avec chacun des associes, car le remboursement de la tva intervient apres 27000 euros de retro si mes souvenirs sont bons.
Donc avec 2 associes pas de tva jusqu a 54000, si la logique s applique dans ce cas.
Même si je ne suis pas spécialiste
08/07/2010 à 19h11
quand tu vas lui dire le temps qu'on mets pour venir il (elle ?) restera pas ...
:-))))))))))))))
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08/07/2010 à 19h27
oui fait signer un contrat de collab a chacun pour multiplier le plfon de retro
08/07/2010 à 22h24
le plafond est de 32000 euros maintenant. De toutes les façons la SCM contrairement à la selarl ne peut avoir de collaborateur donc obligé de signer un contrat avec les deux praticiens avec 32000 euros defranchise de tva chacun sur les retrocessions