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exercice en couple
12/02/2005 à 10h01
Bonjour à tous,
j'exerce depuis 5 ans en libéral après de nombreuses années en collaboration.
Ma femme, qui est également dentiste, a pour l'instant une activité salariée à mi-temps. Elle souhaite me rejoindre au cabinet et je suis en train pour cela d'installer un deuxième poste de travail.
Que me conseillerez-vous comme contrat de travail pour elle, en sachant qu'elle ne souhaite pas travailler beaucoup, qu'elle cotise déja pour la retraite et autres avec son activité salariée mais qu'elle pense progressivement arrêter le salariat dès que son activité avec moi se sera developpée ?
Salariat, libéral, autre ....?
Merci de vos conseils et expériences personnelles .
13/02/2005 à 16h13
Merci à tous pour votre promptitude à me renseigner sur mes problèmes et j'avoue qu'étant depuis longtemps lecteur assidu d'Eugénol, je n'en attendais pas moins quant à la pertinence de vos conseils.
En relisant ma question de départ, je me rends compte que j'ai d'ailleurs une part de responsabilité dans l'orientation de vos réponses car je précise bien que c'est "ma femme qui souhaite me rejoindre au cabinet ", ce qui effectivement, pour les psys que nous sommes tous un peu, peut vouloir dire que moi je m'en serais bien passé !
Et bien non, je trouve que vous anticipez un peu trop les questions relatives au divorce au sein des couples de CD exerçant ensemble ( il est pourtant vrai, pour répondre à Adhoc, que la séparation de biens a été contracté dès le départ dans cette éventualité ).
Concernant l'interrogation justifiée de l'Amibien, je vais donner quelques précisions complémentaires : ma femme est salariée dans un centre privé dans lequel la sécu sous-traite les contrôles périodiques auxquels ont droit les salariés tous les 5 ans. Ce qui la gêne donc dans son poste actuel, qu'elle occupe depuis plusieurs années, c'est le fait de ne pas du tout exercer le métier pour lequel elle a été formé ( et qu'elle a peur d'avoir oublié !). De plus, comme tout salarié, elle n'a droit qu'à 5 semaines de vacances par an, dont 4 à prendre obligatoirement pendant la fermeture du centre au mois d'août. Pour certains cela paraitra peut être suffisant, mais pour nous en tous cas, qui ne sommes pas pour le stakhanovisme au cabinet dentaire, cela limite le temps que l'on peut consacrer à nos 3 enfants.
Il faut donc bien comprendre que ce n'est pas pour une question financière que ma femme souhaite travailler avec moi, mais pour un plus grand confort de vie ( je l'ai toutefois prévenu à maintes reprises que notre métier n'était pas toujours de tout repos !).
J'aimerais juste que quelqu'un me conseille sur la forme que pourrait prendre prendre son activité avec moi ( salariat, collaboration, SCM,...) afin de redonner pas trop de sous à l'Etat en charges, urssaf,..... et bien d'autres choses.
Merci d'avance si je pouvais obtenir quelques réponses utiles, et, dans le cas contraire, je ne manquerai pas de vous tenir informé sur l'évolution de nos relations intimo-professionnelles.
13/02/2005 à 20h43
salut bigzac,
en préambule, je ne suis pas associé ni salarié donc je ne peux pas parler en toute connaissance de cause.
En cas de travail en commun, tu peux avoir :
1)un exercice conjoint donc pas de contrat spécifique et chacun conserve ses émoluments, ses investissements,ses factures et ses salariés. Il existe à ce moment là deux lignes téléphoniques. Dans ce cas, pour chaque 2035, tu as l'abattement aga et c'est tout. En cas de clash entre vous c'est pire qu'un divorce.
2) Un salariat que tu connais + ou - sans doute avec des charges sur salaire, un rapport patron/salarié et au niveau fiscal, il faut demander à ton comptable une simulation pour voir le résultat. En cas de conflit par contre, il y a tj le licensiement avec indemnités mais en cas de congés maternité et parental d'éducation ca peut être pratique pour ta femme.
3) La création d'une société :
- une SCP dont le montage permet la répartition des bénéfices mais que peu de gens mettent en place. En effet, pour être tranquille tout, vraiment TOUT doit être prévu dans les statuts de la dite société.
- une SCM, où chacun garde son indépendance en partie, c'est en principe une mise en commun de moyens (local, salarié(s), frais de labo (ou non), frais de fournitures (ou non)...). Mais encoreune fois il faut semble-t-il prévoir une séparation avant. En effet, qui resterait? quel serait le montant du rachat des parts de l'autre, quid de la réinstallation, priorité de rachat par le restant,...
- une SEL ??? pourquoi pas???
4) Le mise en place d'un contrat de collaboration qui te permettrait de rester seul maitre à bord mais qui peut limiter ta femme dans son "importance" dans le cab (voir le caractère de chacun). Mais tu seras rapidement limité au niveau des rétrocessions à cause de la TVA et madame sera rapidement rattrappée par les charges comme tous les jeunes qui font des collabo pendant + de deux ans.
Dans tous les cas, à mon petit avis, prendre des décisions maintenant en cas de conflit futur et ceci par écrit tant pour ta paix intérieure que celle de ta femme.
Je vois trop de cas trés proche de moi qui ont des GROS pb lors d'un divorce (entre dentiste) ou lors de dissolution de SCM par exemple.
En fonction de vos envies d'avoir des enfants, + ou - rapidement, tu pourrais d'abord la salarier puis voir pour la création d'une société.
Tu peux également demander à ton comptable son avis (au niv fiscal évidemment)
Je peux difficilement t'en dire plus mais j'espère que ces qq idées t'aideront.
Voilà.
13/02/2005 à 20h59
Cher Bigzac,
je te rassure, je ne trouvais pas cela louche...c'était bien une blague...
Personnellement, je travaille avec mon épouse, cela pose parfois quelques problèmes, mais qui n'en a pas avec son assistante ?
Je pense que les couples qui parviennent à fonctionner ainsi doivent se dire qu'ils ont bien de la chance car s'ils tiennent le coup, c'est qu'ils s'aiment vraiment beaucoup...
13/02/2005 à 21h06
ah une précision,
c'est pas parce qu'on a tout prévu pour une séparation qu'on est obligé de se séparer un jour...
14/02/2005 à 18h59
Merci à vous deux pour vos conseils mais il est drôle de voir comme la conversation a dérivé sur le divorce et les problèmes de couple, alors qu'au départ, ma question ne parlait que du type de contrat que je devais envisager pour elle.
Je comprends bien qu'il faut tout prévoir, même ce qui parait peu probable maintenant, mais je vais essayer de recentrer le sujet pour mieux comprendre certaines choses . Je dois avouer que je n'ai pas de comptable ( à part moi-même !) et que je n'ai pas non plus de salarié.
J'ai l'expérience de la collaboration, et je pense que ce n'est pas la bonne solution pour ma femme : en effet, il y a rapidement des charges d'Urssaf et de retraite élévées, et ce même en cas de faible activité. Pourriez-vous me renseigner toutefois sur la question de la TVA ? Sur quelle somme et à quel taux ?
Pour le salariat, est'il possible de lui donner un salaire fixe chaque mois, et dans ce type de contrat, qui perçoit les honoraires, avec quelles feuilles de soins ?
Je ne pense pas en tout cas que ma femme serait gênée d'avoir un contrat qui la mettrait dans une position d'infériorité.
Une autre précision qui a peut être de l'importance : je crois me rappeler qu'au moment de l'achat du cabinet, on a mis les deux noms sur le crédit. On a acheté le cabinet ensemble en fait.
Bon là je crois qu'on va me répondre d'aller consulter un comptable !
14/02/2005 à 21h07
salut,
si c'est un salariat, ta femme est rémunérée sur un salaire fixe ou fixe+% auquel cas tu payes les charges sur son salaire mais pour ce qui est de ces cotisations je sais pas, elle utilises tes feuilles de sécu et donc c'est toi qui percoit les honoraires;
Si collabo et rétrocessions sup à 20000euros ( à confirmer) tu est redevable de la TVA 19.6 sur tout ce qui est reversé.
Enfin, le fait de mettre les deux noms sur le crédit n'est qu'une entourloupe de la part de ton banquier qui s'est assuré sur les deux têtes, seul l'acte de vente du notaire peut jouer et encore puisque jusqu'à aintenant tu es le seul à travailler dans le cab acheté.
Le mieux est de demander à ton comptable de faire des simulations...t'as raison.