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defiscalisation
09/12/2010 à 15h52
ce sont des cas réels, nous avons pas mal de clients dans cette situation, d'autres avec des chiffres plus faibles, mais les écarts en pourcentage sont toujours du même ordre, entre 8 et 18% de trésorerie en plus en fonctionnant en selarl.
Je viens de présenter une étude avec un ca de 200 000 € et 72 000 € de résultat bnc, et un conjoint qui gagne 25 000€ de salaire net et pour trois parts fiscales:
fiscalité en libéral : 7200€ ( 5500€ de réduction d'impot)
fiscalité en selarl : 950€ ( toujours avec 5500€ de réduc)
cotisations sociales en libéral : 25 940 €
cotisations sociales en selarl : 18 694 € + 698€ de cotisations sociales sur les dividendes.
Rémunération nette du praticien : 55 600€ + dividendes: 6450€
disponible réel hors rémunération du conjoint:
en libéral : 61500€
en selarl : 70900€ avec intégration de la cession de la clientèle, plus value payée.
Résultat moyen en % : entre 14 et 15%
en valeur : de 9 000€ à 12 000 € par an
le montant de la cession de clientèle était de 90 000€
c'est un cas parmis d'autres, mais les résultats sont toujours du même ordre de grandeur en terme de pourcentages.
Plus les chiffres d'affaire sont élevés, plus le pourcentage est important.
Je pourrai vous donner d'autres exemples dans les jours qui viennent si vous le souhaitez, nous recevons en moyenne 3 a 4 demandes d'étude par semaine de la part des chirurgiens dentistes, et nous avons actuelement plus de 20 selarl en cours de constitution.
Cordialement
g de bruyker
02/01/2011 à 20h16
J aiune question a la con parce que franchement je comprends pastout à ces histoires:
si je passe en selarl et que la donne change et que cela devient moins interessant puis je revenir en arriere et a quel cout???
02/01/2011 à 22h43
Bonjour
Pour ma pars j'aurai souhaitais savoir quel est la meilleur configuration pour passer en selarl?
C'est a dire : - Nombres d'années d'exercice?
- CA moyen?
- ...
Merci!
03/01/2011 à 11h53
la donne ne changera pas sur les selarl, dans la mesure ou c'est une évolution au niveau européen, c'est d'ailleurs l'inverse qui va se produire dans les prochaines années, c'est la disparition du statut BNC au profit des règles des BIC, c'est à dire la prise en compte fiscale dans le domaine des bénéfices industriels et commerciaux.
Ce sera l'équivalent des selarl, mais sans en avoir eu les avantages au moment du passage; cela nous promet encore pas mal de discussions.
03/01/2011 à 12h00
Pour le passage en selarl, le chiffre d'affaire importe peu, nous faisons des passages pour des infirmiers ou des kinés, qui n'ont pas les mêmes résultats que les dentistes.
C'est une question de pourcentage, si le passage en selarl vous fait gagner entre 8 à 15% de disponible en plus, cela correspond toujours à 1 à 2 mois de travail sur l'année.
Pour le nombre d'année d'activité, l'idéal c'est d'avoir une grande période devant soi, pour en mesurer tous les effets, et avoir au moins les années nécéssaires au remboursement de l'emprunt bancaire pour le rachat de la clientèle, en cas de crédit bancaire; mais pour des durées plus courtes, le passage par un crédit vendeur est aussi intéressant.
Par contre si vous savez que au moment de votre retraite dans un ou deux ans, vous pourrez revendre votre clientèle sans avoir à payer de plus value, ne passez pas en selarl maintenant;
si vous avez une pathologie grave, qui est actuelement couverte par vos assurances, ne passez pas en selarl, les assurance pourraient exclure les risques anciens et connus, dans le cadre des nouveaux contrats pour les gérants majoritaires, c'est un risque qu'il ne faut pas courir.
Si vous ne payez pas d'impots sur le revenu, ne passez pas en selarl pour payer de l'impot société à 15%!!!!
sinon dans les autres cas, la selarl peut être une très bonne solution de gestion.
Bonne année a tous!!!!
g de bruyker
03/01/2011 à 12h01
Pour le passage en selarl, le chiffre d'affaire importe peu, nous faisons des passages pour des infirmiers ou des kinés, qui n'ont pas les mêmes résultats que les dentistes.
C'est une question de pourcentage, si le passage en selarl vous fait gagner entre 8 à 15% de disponible en plus, cela correspond toujours à 1 à 2 mois de travail sur l'année.
Pour le nombre d'année d'activité, l'idéal c'est d'avoir une grande période devant soi, pour en mesurer tous les effets, et avoir au moins les années nécéssaires au remboursement de l'emprunt bancaire pour le rachat de la clientèle, en cas de crédit bancaire; mais pour des durées plus courtes, le passage par un crédit vendeur est aussi intéressant.
Par contre si vous savez que au moment de votre retraite dans un ou deux ans, vous pourrez revendre votre clientèle sans avoir à payer de plus value, ne passez pas en selarl maintenant;
si vous avez une pathologie grave, qui est actuelement couverte par vos assurances, ne passez pas en selarl, les assurance pourraient exclure les risques anciens et connus, dans le cadre des nouveaux contrats pour les gérants majoritaires, c'est un risque qu'il ne faut pas courir.
Si vous ne payez pas d'impots sur le revenu, ne passez pas en selarl pour payer de l'impot société à 15%!!!!
sinon dans les autres cas, la selarl peut être une très bonne solution de gestion.
Bonne année a tous!!!!
g de bruyker
03/01/2011 à 12h01
Pour le passage en selarl, le chiffre d'affaire importe peu, nous faisons des passages pour des infirmiers ou des kinés, qui n'ont pas les mêmes résultats que les dentistes.
C'est une question de pourcentage, si le passage en selarl vous fait gagner entre 8 à 15% de disponible en plus, cela correspond toujours à 1 à 2 mois de travail sur l'année.
Pour le nombre d'année d'activité, l'idéal c'est d'avoir une grande période devant soi, pour en mesurer tous les effets, et avoir au moins les années nécéssaires au remboursement de l'emprunt bancaire pour le rachat de la clientèle, en cas de crédit bancaire; mais pour des durées plus courtes, le passage par un crédit vendeur est aussi intéressant.
Par contre si vous savez que au moment de votre retraite dans un ou deux ans, vous pourrez revendre votre clientèle sans avoir à payer de plus value, ne passez pas en selarl maintenant;
si vous avez une pathologie grave, qui est actuelement couverte par vos assurances, ne passez pas en selarl, les assurance pourraient exclure les risques anciens et connus, dans le cadre des nouveaux contrats pour les gérants majoritaires, c'est un risque qu'il ne faut pas courir.
Si vous ne payez pas d'impots sur le revenu, ne passez pas en selarl pour payer de l'impot société à 15%!!!!
sinon dans les autres cas, la selarl peut être une très bonne solution de gestion.
Bonne année a tous!!!!
g de bruyker
03/01/2011 à 12h56
M De Bruyker, vous parlez de disponibilité en plus, que signifie ce terme ?
03/01/2011 à 12h57
les messages de Gérard, c'est comme les SMS d'Orange le réveillon: au moins par 3 !
03/01/2011 à 13h02
J'ai une question: la selarl peut-elle investir ses clous dans tout et n'importe quoi ?
03/01/2011 à 14h29
Merci pour cette réponse!
Une autre question : La Selarl est elle plus ou moins avantageuse lorsque l'on est associé?
03/01/2011 à 16h52
le disponible pour vivre, c'est ce qui vous reste de votre BNC après avoir payé vos impots personnels et après avoir déduit le montant de la csg crds non déductible, qui est comme un impot suplémentaire;
en fonctionnant en selarl, ce disponible augmente en moyenne de 8 à 15/18% en tenant compte de tout, y compris la cession de clientèle, et la plus value à payer sur cette cession, tous les frais engagés, les droits d'enregistrement et autres.
C'est très facile de voir combien il vous reste "in the pocket " une fois que tout est payé;
c'est notre façon de calculer.
03/01/2011 à 16h59
Investir dans tout et n'importe quoi, je ne pense pas.
Tout dépend de vos objectifs patrimoniaux, supposons que vous ayez un résultat annuel proche de 500 000€ ( je blague mais ça existe), avec la selarl et une sci filliale de la selarl, on peut investir dans l'immobilier, et batir en deux décennies, un gros patrimoine immobilier, qui ensuite fera vivre la famille, les enfants, et les petits enfants, à condition de ne jamais revendre ( en raison de la plus value).
Si vous n'êtes pas dans ce cas de figure, vous pouvez investir une partie des résultats mis en réserve dans des contrats de capitalisation dans la selarl, et ressortir les bénéfices plus tard quand vous serez en retraite, avec une fiscalité moindre.
Vous pouvez acheter des oeuvres d'art de bonne qualité, avec des leasings, et vous faire un patrimoine artistique....
Il n'y a pas une solution à plaquer pour tout le monde, il faut étudier la situation patrimoniale, et vos objectifs.
Vous pouvez trouver des pistes à partir de ce forum, mais pas des solutions clé en main.
Cordialement
g de bruyker
03/01/2011 à 17h02
Il n'y a pas de raison que la selarl soit moins avantageuse quand on est associé, tout dépend de la façon dont l'achat de la clientèle a été traitée.
Si vous êtes plusieurs dans la même société, vous n'aurez peut être pas la meilleure optimisation de votre rémunération par rapport à votre situation fiscale personnelle, ou par rapport à vos objectifs; et vous n'aurez qu'une seule fois les premiers 38120€ de bénéfice taxés à 15%.
Il faut voir quelle est la situation de chaque associé, au sein de la selarl.
09/02/2011 à 22h11
Gérard De BRUYKER conseils écrivait:
------------------------------------
> bonjour, pour vous faire un exemple il faudrait que je vous fasse toute l'étude
> financière; je viens d'en finir une pour un chirurgien dentiste, celibataire,
> chiffre d'affaire 380000 €, bnc 191 580 € impots personnels : 64 000 €
>
> il passe en selarl en avril 2011, il revend sa patientèle à la selarl pour 220
> 000 €, il paye 6310 € de droits d'enregistrements, et 45 000 € de plus value.
>
> Ses charges sociales sont de 43 225 € hors csg crds, e 61 875 € avec la csg crds
>
> la selarl lui verse 12 000 € de rémunération sur 12 mois, et il aura un
> dividende de 3 000 € en 2012, son impot s'il était resté en libéral serait de
> 63492 €, son impot en selarl est de 40947 € auxquels il faut bien sur rajouter
> l'impot société de 3374€.
>
> Ses cotisations sociales s'il était resté en libéral seraient de 43055€ et de 61
> 704 avec la csg crds; en selarl ses cotisations sont de 33795 € et de 46 605 €
> avec la csg crds
>
> a partir de 2012, compte tenu de la baisse des cotisations sociales, sa
> rémunération sera de 13 000 € par mois, son impot perso en libéral aurait été de
> 63 560€, et sera de 47100€ en selarl; ses cotisations sociales de 43 000 € en
> libéral, et de 36 000 € en selarl.
>
> Au bout de compte, et tout compris, plus value, et tous frais payés, il a une
> disponibilité complémentaire en selarl de l'ordre de 29 000 à 31 000 € par an.
>
> Jusqu'a sa retraite, en 2037, cela fait un écart de 770 000 €; je pense qu'ils
> sont mieux dans sa poche que dans celle des administrations. Quant à ma
> prestation, elle lui aura couté 6150 € ttc.
>
> L'étude représente 27 pages, et est mise à jour tous les ans pendant les trois
> premières années de la selarl, ou chaque fois qu'une donnée fiscale nouvelle le
> nécessite.
>
> Tous les cas ne donnent pas ces chiffres, mais le gain moyen est toujours de
> l'ordre de 10 à 18% soit entre 1 à 2 mois de travail; je continue à penser que
> c'est intéressant.
>
> Bonne lecture, et pour une étude personalisée, il est évident que je reste à
> votre disposition.
>
> Cordialement à tous
>
> g de bruyker
---------------------------------------------------------------------- Hum ! je crois me rappeler qu'il ya eu plusieurs litiges notamment sur la vente de sa clientele a la selarl créée, c'etait consideré comme un abus de droit, il y a juste eu un effet d'aubaine qui a dure quelques mois ( article monsieur Patrick Dibout Revue Fiscale);Donc les imbeciles qui restent en liberal, ils n ont peut etre pas trop le choix.
10/02/2011 à 07h37
bonjour, il faut aller jusqu'au bout des explications : vous parlez de remises en cause de cessions de clientèles pour abus de droit : il faut savoir que ces remises en cause ont été faite dans la période de l'année 2005, après la disparition de l'exonération des plus value sur cession de clientèle ( du 18 juin 2004 au 31 décembre2004) et quand certains soit disant conseil ont fait enregistrer des cessions de clientèle les 30 et 31 décembre pour des selarl qui n'ont été créées que pendant l'année 2005.
Il est évident que dans ce cas là il y avait un abus de droit manifeste.
Mais depuis que la plus value est payée normalement, l'administration fiscale, qui encaisse droits d'enregistrements et plus value, ne génere plus de problèmes, sauf si la cession est faite à un niveau trop faible.
Il ne faut pas véhiculer des informations partielle pour justifier d'un immobilisme personnel.
Les sociétés d'exercice libéral continuent à se développer, et s'il y avait un problème sur ce type de gestion de l'activité professionnelle, cela serait étalé sur la place publique et sur tous les forums; les ordres aussi en feraient leurs choux gras, alors qu'au contraire, beaucoup de présidents d'ordres départementaux sont en selarl.
Pensez aussi que ce mode de fonctionnement est celui de la grande majorité des sociétés en france; tous les chefs d'entreprise ne sont pas des anes, et recherchent les meilleurs moyens de gérer leur entreprise.
Que vous le vouliez ou non vous êtes des agents économiques importants, et l'utilisation des méthodes de gestion modernes ne peuvent être qu'un mieux pour vous.
Sachez également que les projets futurs vont vers la suppression du BNC, et son remplacement par une comptabilité en BIC, c'est à dire une comptabilité d'engagement. La même organisation de gestion que la selarl, sans en avoir eu les avantages de la cession de clientèle.
A suivre
cordialement