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Durée maxi d'un contrat de remplacement
06/12/2010 à 17h14
Bonjour,
J'aimerais savoir si vous avez une idée de la durée maxi d'un remplacement (liberal) aux yeux des impots et quels autres types de contrats sont possibles pour une longue durée.
06/12/2010 à 17h34
Pour les impôts le remplacement ne pose aucuns soucis, cvar comme toute source de revenu il est imposable quelque soit sa durée. (le soucis est plus sur les remplacement cours, moins de 3 moins qui sont exonérés de déclaration urssaf et carchident normalement).
Après sinon tu as les collaborations qui tiennent tant que les dentistes se supportent. Impôt, urssaf et carchident sont à payer.
Puis tu passe enfin aux association si tu souhaite investir dans le cabinet.
Au final tu sors d'un remplacement long vers une location lorsqu'il est plus rentable de louer le cabinet que de verser une partie du chiffre d'affaire quelque soit les dépenses réellement réalisées par le titulaire.
06/12/2010 à 17h40
merci, je ne me suis pas vraiment bien exprimé :
Quelle est la durée maximale pendant laquelle on peut se faire remplacer (en remplacement liberal) vis a vis des impots ? Est ce qu'on peut envisager un contrat de plusieurs années par exemple (pour etre extreme) ou est ce que ça poserait un probleme ?
Je vais regarder pour la location.
06/12/2010 à 17h49
et le contrat de gérance,il n' existe plus ?
J'avais compris que le titulaire était juste tenu de ne pas travailler pendant la période de gérance
07/12/2010 à 00h08
les impôts s'en foutent de la durée,il n'y a que ton bénéfice qui les intéresse.
Mais il y a une durée au niveau du conseil de l'ordre, me semble-t il.
Mais je connais personellement le cas d'un associé d'une Selarl qui s'est fait remplaçé pendant plusieurs années.
mais bon, il était copain avec le président du conseil de l'ordre départemental...
07/12/2010 à 19h09
clemsdent écrivait:
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> les impôts s'en foutent de la durée,il n'y a que ton bénéfice qui les intéresse.
exact
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> Mais il y a une durée au niveau du conseil de l'ordre, me semble-t il.
3 mois
au dela il faut que ce soit justifié:maladie(certificat medical) par ex
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