Tous les forums
Gros problème de copropriété
02/11/2011 à 22h55
Au secours !!!
Voilà 2 années que j'ai racheté un cabinet d'orthodontie. J'ai rénové entièrement le cabinet (plus de 300 000 euros de travaux). Résultat : un cabinet optimal et une patientèle qui a doublé depuis le précédent praticien.
Le problème : je suis au deuxième (et dernier) étage d'un immeuble d'habitation (heureusement sans ascenseur !!!). A signaler que mon exercice est autorisé par le règlement de copropriété.
Alors que le précédent orthodontiste ne rencontrait aucun problème avec la copropriété, les copropriétaires me tombe dessus les uns après les autres.
La voisine du dessous est en train de monter un dossier pour porter plainte pour nuisance sonore. On me reproche régulièrement que mes patients laisseraient des chewing-gum, cigarettes, serviettes etc ... dans les parties communes. On me reproche même la présence de traces de pieds sur les murs, l'usure des tapis des parties communes. Les gens ne supportent plus les va et vient des patients. Une fois un patient a eu le malheur de monter son vélo sur le palier du cabinet (sans m'en avertir !) car il avait oublié son antivol: un copropriétaire a tout simplement récupéré son vélo et l'a enfermé dans sa cave. Le patient avait tort, je suis d'accord, mais ce n'est pas une façon de réagir !
L'immeuble possède un parking visiteur dans lequel nos patients se garent. Cela pose problème avec les copropriétaires qui refusent que mes patients utilisent ces places (il est vrai que dans les alentours, il est difficile de se garer). J'ai argumenté que moi même et mon assistante nous nous garions à l'extérieur de l'immeuble et qu'ainsi nous libérions 2 places qui étaient donc disponibles pour mes patients. Pas plus tard que la semaine dernière, un copropriétaire est venu me réclamer réparation car un de mes patients aurait abimé sa voiture en ouvrant sa portière.
Voila que aujourd'hui le syndic me réclame un RDV pour que l'on évoque la possibilité que je paye un passage supplémentaire par semaine pour le nettoyage des parties communes !!! Comment réagir ? Si je cède, il vont me réclamer aussi de payer plus d'électricité, plus d'entretien des dispositifs communs etc ....
Je suis à bout mais je ne peux malheureusement pas envisager de délocaliser le cabinet avant 6 ou 7 ans en raison des frais engagés pour refaire le cabinet (les plaintes des copropriétaires se sont en fait accentués depuis les travaux, peut être en raison des nuisances nocturnes qu'ils ont provoqué).
Merci de partager vos expériences.
02/11/2011 à 23h16
une idée me traverse l'esprit:
pourquoi ne pas inviter un soir tous les copropriétaires à boire un verre et discuter calmement d'une "ligne de conduite" des uns et des autres pour que tout ce passe pour le mieux...?
tu leur exposes tes contraintes, ils t'expliquent les nuisances, vous voyez ensemble ce qu'il est possible d'améliorer pour que tout roule et calmer les esprits...enfin, c'est au moins ce que je tenterais...pas toi?
02/11/2011 à 23h51
Dans les arguments positifs tu peux évoquer que les nuits et les week-end les autres copropriétaires ne sont pas dérangés ce qui ne serait pas forçément le cas si tu revendais à un couple avec enfants en bas age ou ados musiciens!
03/11/2011 à 00h55
Ça se pratique très fréquemment de voir un vote en AG d'augmentation des tantièmes de parties communes pour un libéral.
Lors de la rédaction du règlement de copro si on sait que tel lot a une utilisation professionnelle, ses tantièmes seront évalués en conséquence.
De la même manière qu'un dernier étage paiera plus de parts ascenseur et qu'un lot au rez-de-chaussée n'en paiera pas. Tout cela est calculé à l'utilisation que tu vas faire des parties communes.
On ne pourra pas t'embêter pour l'exercice de ta profession si elle est autorisée dans le règlement à moins qu'il y ait une grave atteinte à la tranquillité ou la sécurité des résidents.
La prochaine AG te verra sûrement imposer une augmentation de tantièmes, vois avec un juriste pour étudier la jurisprudence fournie dans ce domaine au cas où elle serait injuste.
03/11/2011 à 07h30
pluton écrivait:
----------------
> une idée me traverse l'esprit:
>
> pourquoi ne pas inviter un soir tous les copropriétaires à boire un verre et
> discuter calmement d'une "ligne de conduite" des uns et des autres pour que tout
> ce passe pour le mieux...?
>
> tu leur exposes tes contraintes, ils t'expliquent les nuisances, vous voyez
> ensemble ce qu'il est possible d'améliorer pour que tout roule et calmer les
> esprits...enfin, c'est au moins ce que je tenterais...pas toi?
Cela a déjà été tenté avec carte d'invitation et petit mot explicatif. Sur 30 copropriétaires seul une personne s'est déplacée.
Concernant, la voisine du dessous 4 tentatives de conciliation ont été tentée avec les membres du conseil syndical. Par exemple, j'ai mis des embouts sous les chaises de la salle d'attente pour réduire les bruits. Ma femme de ménage n'utilise plus d'aspirateur mais un système de serpillière sèche et humide (comme dans les hopitaux), Le samedi j'ai réduit mes horaires : au lieu de terminer à 17H00 je ferme à 12H30 pour réduire les nuisances. Mais rien n'y fait: comme elle le dit elle même, elle veut le calme absolu.
Je suis vraiment dans une impasse et les copropriétaires sont en train de se liguer contre moi.
03/11/2011 à 07h37
Arnaud Go écrivait:
-------------------
> Ça se pratique très fréquemment de voir un vote en AG d'augmentation des
> tantièmes de parties communes pour un libéral.
> Lors de la rédaction du règlement de copro si on sait que tel lot a une
> utilisation professionnelle, ses tantièmes seront évalués en conséquence.
>
> De la même manière qu'un dernier étage paiera plus de parts ascenseur et qu'un
> lot au rez-de-chaussée n'en paiera pas. Tout cela est calculé à l'utilisation
> que tu vas faire des parties communes.
>
> On ne pourra pas t'embêter pour l'exercice de ta profession si elle est
> autorisée dans le règlement à moins qu'il y ait une grave atteinte à la
> tranquillité ou la sécurité des résidents.
>
> La prochaine AG te verra sûrement imposer une augmentation de tantièmes, vois
> avec un juriste pour étudier la jurisprudence fournie dans ce domaine au cas où
> elle serait injuste.
ça je ne le savais pas. Merci pour ces infos, je me retourne vers un juriste...
03/11/2011 à 08h02
ne te laisse pas imposer des tantièmes supplémentaires
au pire , fais passer ta propre femme de menage dans l'escalier
ou propose de participer de manière exceptionnelle avec un apport spécial pour la réfection de la moquette
tantiemes speciaux = revente plus difficile
et je suis pas sur que ce soit légal
--
--------------------------
merci à tous ceux qui m'ont soutenu
03/11/2011 à 08h24
Arnaud Go écrivait:
-------------------
>
> On ne pourra pas t'embêter pour l'exercice de ta profession si elle est
> autorisée dans le règlement à moins qu'il y ait une grave atteinte à la
> tranquillité ou la sécurité des résidents.
Tu me fais peur. Pour dire la vérité la voisine du dessous est juriste à France Télecom et est en train de monter un dossier contre moi. Certains patient m'ont rapporté qu'elle ouvrait sa porte lors de leur passage. A priori elle est en train de compter le nombre de patients qui viennent chaque jour au cabinet. Si effectivement elle prouve qu'il y a atteinte à la tranquillité des résidents que peux-t-elle faire contre moi ? Je suis ortho, je te rappelle, cela signifie qu'il y a beaucoup de passage notamment le soir entre 17H00 et 20H00 et que ce sont majoritairement des enfants qui des fois courent dans les escaliers pour être à l'heure à leur RDV et ne sont pas toujours discret. J'ai mis un mot dans la salle d'attente leur demandant de ne pas parler, de ne pas courir, de ne pas jeter de chewing-gum ou de papier dans les escaliers mais je ne peux pas faire beaucoup plus. Je ne suis pas responsable de leur éducation.
03/11/2011 à 08h38
tu peux placer une plaque bien évidente précisant aux clients qu'ils entrent dans un immeuble d'habitation et qu'il est formellement interdit de "faire du bruit" etc....
ca va en calmer certains
--
--------------------------
merci à tous ceux qui m'ont soutenu
03/11/2011 à 10h34
tgo écrivait:
-------------
> Arnaud Go écrivait:
> -------------------
> Tu me fais peur. Pour dire la vérité la voisine du dessous est juriste à France
> Télecom et est en train de monter un dossier contre moi. Certains patient m'ont
> rapporté qu'elle ouvrait sa porte lors de leur passage. A priori elle est en
> train de compter le nombre de patients qui viennent chaque jour au cabinet.
Une casse-couille névrosé comme il en existe... Je hais les gens comme ça, des vrais pètes-burnes qui ont une vie de merde (elle pouvait pas se suicider avec les autres France Telecom ?) et qui n'ont rien de mieux à faire pour compenser que de monter tout le monde contre toi.
A mon avis, le mieux que tu puisses faire c'est demander conseil à un avocat spécialiste de ce genre de problème.
03/11/2011 à 11h04
Ne panique pas.
1- Tu n'as pas créer un cabinet, tu en as repris un. Même si ton activité est supérieure tu n'as pas changé la donne de l'immeuble et du passage il y en avait avant toi. Cela aurait pu être différent si tu avais crée un cabinet à la place d'un couple de retraité par exemple.
2- Les horaires de passage sont on ne peut plus normale pour une activité libérale. On ne pourra pas te reprocher de travailler à ces heures là qui sont non abusives. Si tu commençait à 6H ou que tu finissais à 23h ou que tu travailles le dimanche, alors oui cela serait abusif, mais tel n'est pas le cas.
3- Ta voisine compte le nombre de patient ? Et alors ?
4- J'ignore la législation quant au tantièmes mais dans notre copropriété on paye comme les autres, ni plus ni moins (un cabinet dentaire, un cabinet ortho, 8 particuliers.
5- Au contraire, fait aussi un état des lieux des nuisances que te font tes voisins, avec un préjudice moral ET financier (qu'ils n'ont pas eu) car d'expérience, la meilleure défense c'est l'attaque et c'est souvent celui qui ouvre officiellement les hostilité qui bénéficie d'un avantage.
6- Avec preuves à l'appui, démontre que tu as pris toutes les précautions de bon sens pour diminuer les bruits. Si ta voisine attaque sous l'angle "calme absolu" tu es gagnant car tu es raisonnable, pas elle.
7- Et ne te laisse pas faire, le bruit c'est la vie, y'à qu'au cimetière ou il y a le "calme absolu".
03/11/2011 à 11h14
baroud69 écrivait:
------------------
> 7- Et ne te laisse pas faire, le bruit c'est la vie, y'à qu'au cimetière ou il y
> a le "calme absolu".
Pas tout à fait exact en cette période de Toussaint avec tous ces pas sur les graviers des allées ^^
03/11/2011 à 11h51
tgo écrivait:
-------------
> et une patientèle qui a doublé depuis le précédent praticien.
> Alors que le précédent orthodontiste ne rencontrait aucun problème avec la copropriété,
... tout est dit.
Il y a un seuil de nuisances acceptable par les voisins; au dessous, pas de pbs, on fait avec; au dessus, on déballe tout ce qui ne va pas. Et il n'y en a pas qu'un seul qui râle, mais 30 qui sont contre toi.
Patientèle doublée > CA doublé pour toi ... mais nuisances sonore, déchets dans les parties communes, dégradations, usures, pbs de parking ... etc doublés pour les voisins!
Donne un peu de mou, lâche du lest, et tout le monde finira par s'y retrouver.
Chez ma femme (1 ancien CD parti à la retraite et remplacé par deux associées) la mémé du troisième ne se sentait plus en sécurité; il suffisait de sonner chez les dentiste pour se faire ouvrir. Installation d'un système de vidéo surveillance aux frais du cab et hop tout le monde est content et la mémé vient se faire soigner au cab.
Je pense que ta résidence principale est une maison individuelle :)
03/11/2011 à 11h57
j'ai été emmerdé avec mon voisin de dessus
il venait en ville depuis la campagne
mon gamin répétait du rock au ss sol 2-3 heures par dimache vers 16H00
ca gênait monsieur pour ses mots croisés....
j'ai d'abord eu le syndic au tél
ils ont joué 4 fois et la 4ème avec la brigade anti bruit municipale chez ce voisin
j'ai tout arrêté
1 mois plus tard j'avais la visite de la police nationale car il avait porté plainte et pas enlevé sa plainte
quelques mois plus atrd c'était les talons de la femme de ménage qui faisaient du bruit sur le carrelage
il l'a interpellé une ou 2 fois jusqu'à ce qu'il tombe sur moi qui lui ai dit que cette fois ci il pouvait aller se brosser
au pire tu peux contacter cette brigade si tu te sens sur de toi
ils iront dans l'immeuble chez ta voisine et ils vont la remettre "au pas"
--
--------------------------
merci à tous ceux qui m'ont soutenu
03/11/2011 à 12h05
Moi je crois surtout que la névrosé de chez France Telecom d'en dessous est en burn out après la vague de suicide et vu qu'elle passe ses journées à se faire chier dans son lit à attendre que les anti-dépresseurs fassent leurs effets, elle a décidé de passer le temps en emmerdant qui elle pouvait emmerder.
03/11/2011 à 12h05
JeRis écrivait:
---------------
> Donne un peu de mou, lâche du lest, et tout le monde finira par s'y retrouver.
>
> Je pense que ta résidence principale est une maison individuelle :)
Non, j'habite en appartement. Je comprends tout à fait l'agacement des copropriétaires mais j'ai déjà fait tous ce qui était possible et imaginable pour améliorer les choses et rien n'y fait (je pourrais te citer sans problème plus d'une vingtaine de mesures que j'ai mises en place pour réduire les nuisances). Rien que concernant les travaux ils ont été fait par un célèbre architecte qui ne fait que du cabinet dentaire en ayant à l'esprit l'isolation phonique maximale. Je suis vraiment à cours d'idée et j'en conclu que c'est l'existence même de mon activité qui est remise en cause par la copropriété.
03/11/2011 à 13h16
Non j'ai vécu la même chose. Ils veulent tout te faire payer ou presque c'est tout malheureusement!
C'en était arrivé à un point où dans l'ancienne copro. ils avaient mis au vote l'éclairage du pking au frais des prof libérales.
J'ai déménagé, ils regrettent moi pas!
--
"La vis est à l'implant ce que la carie est à la dent!" (Pozzi)
03/11/2011 à 14h06
tgo écrivait:
-------------
> JeRis écrivait:
> ---------------
>
> > Donne un peu de mou, lâche du lest, et tout le monde finira par s'y retrouver.
> >
> > Je pense que ta résidence principale est une maison individuelle :)
>
> Non, j'habite en appartement. Je comprends tout à fait l'agacement des
> copropriétaires mais j'ai déjà fait tous ce qui était possible et imaginable
> pour améliorer les choses et rien n'y fait (je pourrais te citer sans problème
> plus d'une vingtaine de mesures que j'ai mises en place pour réduire les
> nuisances). Rien que concernant les travaux ils ont été fait par un célèbre
> architecte qui ne fait que du cabinet dentaire en ayant à l'esprit l'isolation
> phonique maximale. Je suis vraiment à cours d'idée et j'en conclu que c'est
> l'existence même de mon activité qui est remise en cause par la copropriété.
T'emmerdes pas avec ça, tu prends un avocat qui va faire traîner une procédure pendant des lustres. Les boites de nuit et les bars ne ferment pas que je sache. Ta voisine de juriste va pouvoir discuter droit avec lui, ca lui fera une formation continue à ses frais. il y a des immeubles ou ca deale du shit dans les cages d'escalier, je trouve qu'ils s'en sortent pas mal.
03/11/2011 à 14h58
tgo écrivait:
-------------
> Je suis vraiment à cours d'idée et j'en conclu que c'est
> l'existence même de mon activité qui est remise en cause par la copropriété.
... pourquoi l'ancien ortho n'avait pas ces pbs? Une piste à creuser non?
03/11/2011 à 15h11
A mon avis il ne s'est pas mis dans une position de coupable. La gentillesse et la diplomatie ont leur limites.
03/11/2011 à 15h25
JeRis écrivait:
--------------
> ... pourquoi l'ancien ortho n'avait pas ces pbs? Une piste à creuser non?
Son activité était moins importante que la mienne et surtout, la voisine du dessous n'était pas la même. En effet, la voisine du dessous (la juriste) a emménagé environ 6 mois avant le décès (AVC) de mon prédécesseur.
03/11/2011 à 16h54
... donc c'est elle qui mêne la cabale, tout en sachant, en emménageant, qu'une profession libérale occupait l'appart au dessus!
Et elle veut quoi exactement? Elle a une liste de doléances précises, avec des solutions à appliquer? Parce que compter les patients qui montent chez toi ne rime à rien.
03/11/2011 à 19h21
Ce qu'elle veut ? Le calme absolu, comme je l'ai déjà dit. Elle se fiche de se que j'ai déjà fait pour minimiser les nuisances, elle veut le calme absolu !!! A priori, en comptant les patients, elle cherche à démontrer que le cabinet nuit à la tranquillité de la copropriété. Pour exemple, elle ne supporte pas le bruit des fauteuils dentaires lorsqu'ils descendent ou remontent (j'ai été chez elle pour faire un essai mon assistante faisant monter et redescendre les fauteuils : il faut vraiment chercher pour entendre quelque chose).
03/11/2011 à 20h25
tgo écrivait:
-------------
> Ce qu'elle veut ? Le calme absolu
===
haaa , c'est plus clair