NOTE IMPORTANTE

Eugenol n’est pas censeur mais doit se conformer aux lois en vigueur en matière de publication sur son forum. Les modérateurs souhaitent cependant que les messages censurés le soient avec appui du texte de loi correspondant.

Notre liberté d’expression reste entière et nous la défendrons comme nous l’avons fait depuis toujours avec rigueur et fermeté.

En résumé nous vous recommandons d’éviter les injures en cas de nomination de l’intéressé(e) et en vertu du texte suivant :

_« Toute allégation ou imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la
considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé est une diffamation. La publication directe ou par voie de reproduction de cette allégation ou de cette imputation est punissable, même si elle est faite sous forme dubitative ou si elle vise une personne ou un corps non expressément nommés, mais dont l'identification est rendue possible par les termes des discours, cris, menaces, écrits ou imprimés, placards ou affiches incriminés. Toute expression outrageante, termes de mépris ou invective qui ne renferme l'imputation d'aucun fait est une injure. »._

- Article 29 de la Loi du 29 juillet 1881 (dite _LOI DE LA
PRESSE_)

Voir aussi nos conditions d’utilisation à la rubrique “contenus illicites”.

Merci de votre compréhension et bien à vous tous.