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cotation couronnes sur implants et remboursement mutuelle
07/05/2013 à 11h09
Bonjour,
j'aurais besoin d'un avis concernant un devis de prothèse sur implant.
En effet je vais réaliser 5 couronnes sur implants à une patiente, et j'ai donc fait un devis pour sa mutuelle en cotant pour chaque couronne un SPR 30 (il me semble que c'est cela?)
Mais la mutuelle lui répond qu'elle serait bien mieux remboursée s'il n'y avait aucune cotation sécu car dans ce cas (si je faisais les couronnes HN) elle bénéficierait d'un forfait HN : elle serait donc remboursée 1000 euros de plus sur la totalité.
La patiente me demande donc de ne pas faire de cotation sécu, ma question est la suivante , ai-je le droit de réaliser les couronnes sans appliquer la nomenclature? Cela entrainerait-il un problème de responsabilité si par la suite je devais reprendre le travail ou autre?
Merci d'avance!
07/05/2013 à 12h11
Y'a pleins de sujets sur Nol la-dessus.. Fait une recherche.. Moi j'y comprend plus rien, on est censé appliquer l'assimilation à la mobile sans supp pbm, mais rien n'est dans les textes..
Pour moi: 5 cour sur implants, même arcade: spr 40 ou HN total..
J.ai le même cas que toi en ce moment, je te suis ..
07/05/2013 à 12h25
Oui effectivement j'ai vu qu'il y avait plusieurs sujets mais je suis dans le flou comme toi!
J'ai appelé la plateforme des professionnels de santé de la CPAM mais la personne m'a dit "mais vous devez connaitre la nomenclature Madame!!"
Du coup j'ai demandé à ce que le chirurgien-dentiste conseil me rappelle mais j'ai peu d'espoir...
07/05/2013 à 12h43
Y'a le bouquin de Marc Sabek sur la nomenclature , je l'ai pas .. À va l' acheter, pour sur:
Env 40€ pour arrêter d' entendre des conseillers pro ne pas te conseiller et surtout éviter les remarques désagréables.. Bonne affaire non?
07/05/2013 à 12h43
Myrtel écrivait:
----------------
> Bonjour,
>
> j'aurais besoin d'un avis concernant un devis de prothèse sur implant.
> En effet je vais réaliser 5 couronnes sur implants à une patiente, et j'ai donc
> fait un devis pour sa mutuelle en cotant pour chaque couronne un SPR 30 (il me
> semble que c'est cela?)
> Mais la mutuelle lui répond qu'elle serait bien mieux remboursée s'il n'y avait
> aucune cotation sécu car dans ce cas (si je faisais les couronnes HN) elle
> bénéficierait d'un forfait HN : elle serait donc remboursée 1000 euros de plus
> sur la totalité.
> La patiente me demande donc de ne pas faire de cotation sécu, ma question est la
> suivante , ai-je le droit de réaliser les couronnes sans appliquer la
> nomenclature? Cela entrainerait-il un problème de responsabilité si par la suite
> je devais reprendre le travail ou autre?
>
> Merci d'avance!
Les couronnes sur implants ne sont pas inscrites à la NGAP, donc HN, d'autant plus que ta patiente sera mieux remboursée dans ce cas là.
La sécu autorise un SPR30 par assimilation, mais ce n'est pas une obligation.
>
>
07/05/2013 à 14h39
Ce sont GP et kung fu qui ont raison. Je ne comprends pas pourquoi il y a polémique, la NGAP est pourtant claire : sont remboursées les couronnes sur dents DéLABRéES donc pas sur implants, quand le patient ne me crois pas je lui montre la page d'améli, c'est écrit dessus...... Quant au SPR30 il appartient, toujours dans la NGAP, à la section prothèse adjointe ce qui une fois de plus n'est pas le cas d'une cr sur implant.
--
Vieux motard que jamais
12/09/2013 à 11h02
PLEASE HELP!! 3 implants, 4 couronnes: ça donne :
- spr 30 sur la feuille sécu ( coût total des couronnes ou juste 3couronnes et la 4ème pas additionnées car HN?)
- spr30+ HN : montant total des couronnes sur facture pour mutuelle: donc montant supérieur à celui télétransmis?
Je sais, déjà vu mais j'ai pas de réponse clair..
12/09/2013 à 14h49
4 dents= spr 35
et/ou
HN
(il convient de mettre HN, mais personne te dira rien, car la secu dit qu'on peut spr35!)
12/09/2013 à 16h35
Comme aurait dit Patatrasse....IMPLANT = HN...
La nomenclature est d'application stricte...
donc HN ... en plus dans ce cas la patiente est demandeuse... le plus pénible c'est quand les patients font d'autres devis et que les autres praticiens côtes sur implants... n'oubliez pas que du coup vous faites flamber votre taux URSSAF....
12/09/2013 à 18h31
Tout frais sorti de la bouche de la CDC du coin...
1 couronne sur implant: SPR 30
2 couronnes sur implants solidaires: SPR30
2 couronnes sur implants individuelles: 2 x SPR 30
8 couronnes sur implants d'un bloc: SPR 55
8 couronnes sur implants en 2 blocs de 4: 2 x SPR 35
etc.....
12/09/2013 à 18h33
si tu me trouves à la secu la ligne couronne sur implant = Spr 30 je te paye à boire.
interpretation tout a fait individuelle du CDC
12/09/2013 à 19h35
J'ai remis en lien la petite présentation de Patatrasse ( encore merci à lui ).. Donc HN.... HN.... Désolé , j'ai mis un peu de temps à la retrouver...
http://www.fsdl.fr/wp-content/uploads/2012/09/Prothèse-sur-implant-Cotation.pdf
12/09/2013 à 20h54
Merci de m'avoir éclairé sur ce point.
Donc si HN total, pas de feuille sécu ou télétransmission? Ou feuille avec HN total et le montant total?
01/12/2013 à 18h20
Bonjour à tous,
Evidemment HN...Rien dans la NGAP actuelle ne permets de coter quoique ce soit.
Confraternellement,
01/12/2013 à 18h34
perso je cote toutes mes couronnes sur implants en HN pour la seule bonne raison que cela ne se répercute pas sur mon taux urssaf de même que je facture systématiquement une couronne provisoire en même temps que la couronne définitive sur dent afin de ventiler le prix de la couronne afin de diminuer l'incidence sur le taux urssaf en faisant cela j'ai reussi à diviser mon tx urssaf par deux !!!!!!
02/12/2013 à 22h24
Au fait s'en est ou cette histoire de TVA sur les actes non remboursés par la sécu ?))))))
05/12/2013 à 19h43
Aujourd'hui la patiente revient avec son devis et un courrier de sa mutuelle disant que la couronne sur implant peut être cotée SPR 30 d'après une circulaire de la sécu de 2008 mise en pièce jointe.
Résultat je ne sais plus quoi penser !!