ME SUIS BIEN FAIT AVOIR !!!

Salut à tous !

J'aurai préféré ne pas avoir à écrire ce sujet...mais bon...

Voilà la situation :

Fin 2012 je reçois un patient, bilan en fin de première séance : trt endo et prothèses à prévoir sur trois dents

je revois le patient pour une première séance au cours de laquelle je réalise les deux premières endos puis s'en suit une séries de 4 ou 5 rdvs manqués

suite à cela mes secrétaires informe le patient par téléphone que je ne pourrai plus le recevoir au cabinet du fait du nombre trop important de rdvs ratés

celui-ci se présente quelques semaines après, me présentant milles excuses pour les rdvs manqués, prétexte avoir été hospitalisé blablabla...

je fins par cédé et lui accorde un rdv test : au cours duquel nous réalisons la dernière endo plus REGLEMENT DU DEVIS (chèque de plus de 1800 euros)
nous nous mettons d'accord avec le patient que ce chèque ne sera déposé que lorsque celui-ci aura reçu le remboursement ss et mutuelle (0euros à charge, mutuelle BTP)

séance suivante réalisation empreinte PLUS facturation avec télétransmission (je sais normalement nous sommes censés réaliser les FSE que lorsque les prothèses sont terminées)

le patient m'informe ensuite que celui-ci ne pourra reprendre rdv que dans 15 jours jusque là pas de problème, nous lui fixons donc ce dernier

1 semaine plus tard mes secrétaires reçoivent un appel du patient nous informant que : "celui-ci s'est soit disant fait volé son chéquier et carte bleu il a donc fait opposition sur l'ensemble et passera au prochain rdv afin de réglé les 1800 roros en question"

pensez-donc !!!!....

depuis plus aucune nouvelle du patient, silence radio totale !!

j'ai donc contacté sa mutuelle et celle-ci a mis en lumière le fait que le patient avait reçu les 1800 roros en totalité à peine une semaine après la FSE ce qui coïncide quasiment parfaitement avec son fameux appel !!

j'ai donc tout de suite compris que le patient comptait m'escroquer en beauté (faut savoir que c'est la 1ère fois qu'une telle chose m'arrive)

à ce jour j'ai donc :
* tenter à plusieurs reprises de joindre par téléphone le patient afin de l'informer de tout ce qui risquait d'arriver si la situation ne se débloquait pas
*envoyer une mise en demeure avec recommandé
*je compte aller porter plainte pour escroquerie par opposition frauduleuse au paiement d'un chèque émis

cependant je crois savoir que si le patient ne réagit pas face à la mise en demeure, je vais devoir réaliser une injonction à payer, une fois celle-ci envoyé au tribunal dois-je attendre une réponse du tribunal avant de mandater un huissier ou puis-je tout de suite faire appel à celui-ci ???

merci à ceux qui auront pris le temps de lire mon pavé (je dois dire que ça défoule de pouvoir tout déballer comme çà)

n.b : j'allais oublier, ce fameux patient (2 mètres 100 kgs) habite à deux pas du cabinet, malheureusement ma carrure étant lus proche de laurence forresti que de vin diesel j'ai pas voulu prendre le risque d'aller frapper à la porte du gugus en question...! :(

T as encore le cheque ?
Si oui , tu le fais repasser à la banque .
Si non , tu écris un courrier à sa banque et la tienne pour te faire honorer

@ levm

oui j'ai le chèque qui m'est revenu impayé MAIS POUR CAUSE D'OPPOSITION ce qui veut dire (comme me l'a parfaitement expliqué ma banque) que je peux le faire repasser tans que je veux cela n'aura aucune conséquence au niveau bancaire pour le patient car celui-ci y a fait opposition (avant dépôt)

cependant la loi indique bien qu'il s'agit clairement d'une fraude si un tiers fait opposition sur un chèque émis pour une raison autre que le vol, la perte ou utilisation frauduleuse

j'ai donc réalisé un courrier à sa banque leur indiquant le caractère frauduleux de l'opposition, et que si la levée d'opposition n'était pas faite rapidement leur responsabilité pénale peut être engagée dans cette escroquerie

par contre au niveau de l'huissier, sais-tu à quel moment exactement je vais pouvoir y faire appel stp ?? (si je peux me permettre le tutoiement :p))

p.s : dslé pour les nombreuses fautes dans le premier post, et vous l'aurez compris c'est florence foresti et pas laurence ;)

Tu as sa signature dans le chèque qu'il t'a remis .
Je pense que j'aurais contacter sa banque afin d'essayer de lever son opposition .
Avec un peu de chance son banquier peut lui passer un coup de fil pour débloquer la situation .
Si il ne veut rien entendre , tu contactes un huissier .
Une opposition irrégulière est susceptible d’entraîner les sanctions pénales suivantes : une amende de 375 000 € et une peine pouvant aller jusqu’à 5 ans d’emprisonnement.

J ai vécu la même chose en 2005 avec une somme de 6500 euros. Tu dois constituer ton dossier médical et financier ( devis signé ,le fameux chèque oppose, quittance électronique , facture, ect.,.) le plus complet possible. Tu te rends immédiatement au commissariat pour porter plainte pour escroquerie et tu leur laisses une copie du dossier. La police s occupe du reste. Ton affreux personnage sera convoqué par le procureur quelques mois plus tard. ( et oui, il faut être patient) Devant ton dossier et le chèque oppose , il sera obligé de reconnaître les faits. Pour ma part, mon escroc a fait de multiples victimes dans ma ville et si je ne m etais pas déplace pour porter plainte, il continuerait sans relâche. Je n ai rien touche. ( et bien oui, on ne va pas non plus obliger une petite gens a régler sa facture a un dentiste tout de même ). Mais il a fait 18 moiś de prison.

King of PAP

13/07/2013 à 08h47

Le seul problème c'est que tu as passé la carte vitale sans avoir posé les couronnes. Et que si procédure il y a, tu risques un retour de bâton plus important que ce que tu peux hypothétiquement récupérer. Personnellement je laisserais tomber. Ça fait ch..., mais si le gars dit qu'il n'a rien a payer puisqu'il n' a rien en bouche, il aura raison.

cyber_quenottes

13/07/2013 à 08h59

je ne pense pas que le sujet sera traité

devis signé
facturation
cheque de paiement conforme au devis et à la facture "acquittée"
opposition illégale à ce paiement

celà c'est LE sujet

oh lala fausse déclaration d'un chèque volé ça va lui coûter cher ça!
+ tentative d'escroquerie.

devant un tribunal il va raquer du moment qu'il est solvable c'est la seule question...
et l'autre question problématique c'est le passage de la fse si il n'a pas les prothèses en bouche actuellement.

Patatrasse

13/07/2013 à 10h11

A mon avis, la FSE sans la prothèse en bouche c'est un autre problème qui concerne la CPAM .
Mais là , comme le dit Cyber, il y a eu Devis , travail réalisé puisque tu as les prothèses à disposition ( sur le plâtre ) et escroquerie . Cela concerne la justice et seulement si un jour la CPAM a vent de cette histoire, tu pourrais te faire remonter les bretelles et rembourser la Caisse .
Mais je vois mal ton patient aller se plaindre à la CPAM ou demander une conciliation à l'Ordre ;0)

--
http://patatrasse.tumblr.com/

Quels problèmes ?
Il suffit de dire que les couronnes étaient scellées provisoirement , et que tu les a renvoyé pour une retouche au laboratoire .

Non... c'est une plainte pour escroquerie en gendarmerie.
Le chèque porte une signature, ses empreintes digitales .
Des témoins l'on vu venir au cabinet ce jour là.
Il y a la preuve que c'est lui qui l'a signé.
C'est puni de prison.
Recherche aussi les autres personnes lésée, et essaye une plainte collective.

domi38

13/07/2013 à 11h31

paradoxe écrivait:
------------------
>
> Le chèque porte... ses empreintes digitales .

Tu regardes trop "les experts" :-)

La dernière fois que cela m est arrivé j ai fait appel à un huissier......résultat j'ai été payé au bout de 3 semaines et cela m'a coûte 10% de la somme. Tu as le choix entre 2 méthodes : la douce , tentative de conciliation à l amiable , ou la judiciaire , il entre chez lui et saisis 1800 euros de biens , par contre tout est à ta charge au depart , et il faut que ce monsieur ait au moins 1800 euros de biens persos.... Un peu plus risque mais c est tellement bon de ne pas se laisser faire!

j'ai eu un problème similaire . chèque présenté et revenu avec une opposition pour chequier pretendument volé . c'etaient des implants + couronnes posés , donc pas de problème avec cpam . l'huissier n'a pu saisir que dalle , car le patient a argué de ne je sais quelle loi .
finalement , çà a été jugé au tribunal en Mai 2012 . le patient a même eu le culot de dire qu'il ne devait rien parce qu'il était venu au cabinet dentaire payer en especes à une de mes assistantes . le président lui a demandé une description de l'assistante et quand il a dit qu"elle était blonde tout le monde s'est ecroulé de rire . il a failli se prendre un outrage à magistrat et a été condamné à me payer la somme dûe + s'acquitter des frais de justice .
sauf que 15 mois aprés , j'ai toujours pas touché un centime parce que les sommes saisies sont conservées 6 mois par le tribunal , tout le monde se paie ( frais de justice , honoraires de l'huissier ) et moi les 4000 euros dont je vais avoir besoin aprés-demain pour payer l'urssaf et compagnie , je les ai pas . vive la justice française .
en ce moment , je soigne quelques personnes peu recommandables mais qui me paient ( avec l'argent de qui , je préfère pas le savoir ). je me demande si je vais pas leur demander un petit service contre une couronne ou deux !!!

Merci à tous pour vos messages ça rassure quand même de se dire que je suis pas la seule à qui ça a pu arriver
La partie cpam/fse avant pose m'inquiete un peu mais je me dis que pour le moment c'est pas trop sur ça qu'il faut que je me concentre
Je pense que je vais faire comme dit dans mon premier post cad aller porter plainte pour escroquerie
J'en informerai ensuite le patient (sur son repondeur telephonique comme d'hab vu que monsieur ne repond pas quand il voit le num du cab s'afficher) afin de l'informer de ce qu'il en court penalement maintenant que la plainte est posee (meme si je le lui ai deja notifié sur la mise en demeure) et comme celle-ci prendra fin la semaine prochaine si toujours pas de nouvelles du bonhomme j'enverrai l'injonction à payer au tribunal et je ferai appel à l'huissier

En tous les cas merci à tous de partager vos histoire

http://avocats.fr/space/pascal.gorrias/content/_2707c5c2-0fdd-4edc-b524-e1bebb653cd9



Il encourt 5 ans d'emprisonement et 375 000 euros d'amende.
Article L163-2 du Code monétaire et financier.

"Est puni d'un emprisonnement de cinq ans et d'une amende de 375 000 euros, le fait pour toute personne d'effectuer après l'émission d'un chèque, dans l'intention de porter atteinte aux droits d'autrui, le retrait de tout ou partie de la provision, par transfert, virement ou quelque moyen que ce soit, ou de faire dans les mêmes conditions défense au tiré de payer. "



CHÈQUE – OPPOSITION FRAUDULEUSE – STRATÉGIE DE RECOUVREMENT

Quelle stratégie de recouvrement en présence d’une opposition frauduleuse au paiement d’un chèque ?



L’hypothèse est celle du porteur de bonne foi d’un chèque qui ne peut l’encaisser car son débiteur a formulé auprès de sa banque une opposition frauduleuse (perte alléguée, vol).

L’encaissement du chèque devient temporairement impossible, le banquier n’ayant pas le droit de payer le chèque, sauf à engager sa responsabilité. Il n’est pas le juge de la validité ou de la pertienence des motifs de l’opposition.

Que faire alors ?

La situation est réglée par l’article L131-35 du Code Monétaire et Financier.

L’émetteur de chèque n’est légalement autorisé à former une opposition que dans la mesure où il y a une perte, un vol ou une utilisation frauduleuse du chèque ou enfin le redressement ou la liquidation judiciaire du porteur.

Si l’émetteur (le tireur) fait une opposition pour d’autres causes et notamment pour empêcher le paiement du chèque (contestation, litige, remise en cause du contrat), le Juge des référés, même dans le cas où une instance principale est engagée, doit sur simple demande du porteur ordonner la mainlevée de l’opposition.

Il faut donc introduire une procédure devant le juge des référés, en principe, celui du domicile de l’émetteur du chèque.

Il n’y a aucun débat sur le contrat (ou l’obligation) à l’origine de la remise du chèque.

La seule question est celle de la validité des motifs de l’opposition.

Si l’opposition est jugée irrecevable, le juge donne automatiquement la mainlevée de l’opposition.

Une fois la mainlevée obtenue, le porteur peut tout simplement déposer le chèque en banque, puisque celui-ci n’est plus frappé d’opposition.

Le banquier titulaire des comptes doit alors payer le chèque ou signaler son défaut de provision.

La stratégie d’action du créancier porteur d’un chèque sans provision fait l’objet d’une note distincte.

Le délai pour résoudre ce cas est inférieur à deux mois.

dentatronche écrivait:
----------------------
> http://avocats.fr/space/pascal.gorrias/content/_2707c5c2-0fdd-4edc-b524-e1bebb653cd9
>
>
>
> Il encourt 5 ans d'emprisonement et 375 000 euros d'amende.
> Article L163-2 du Code monétaire et financier.
>
> "Est puni d'un emprisonnement de cinq ans et d'une amende de 375 000 euros, le
> fait pour toute personne d'effectuer après l'émission d'un chèque, dans
> l'intention de porter atteinte aux droits d'autrui, le retrait de tout ou partie
> de la provision, par transfert, virement ou quelque moyen que ce soit, ou de
> faire dans les mêmes conditions défense au tiré de payer. "
>
>
>
> CHÈQUE – OPPOSITION FRAUDULEUSE – STRATÉGIE DE RECOUVREMENT
>
> Quelle stratégie de recouvrement en présence d’une opposition frauduleuse au
> paiement d’un chèque ?
>
>
>
> L’hypothèse est celle du porteur de bonne foi d’un chèque qui ne peut
> l’encaisser car son débiteur a formulé auprès de sa banque une opposition
> frauduleuse (perte alléguée, vol).
>
> L’encaissement du chèque devient temporairement impossible, le banquier n’ayant
> pas le droit de payer le chèque, sauf à engager sa responsabilité. Il n’est pas
> le juge de la validité ou de la pertienence des motifs de l’opposition.
>
> Que faire alors ?
>
> La situation est réglée par l’article L131-35 du Code Monétaire et Financier.
>
> L’émetteur de chèque n’est légalement autorisé à former une opposition que dans
> la mesure où il y a une perte, un vol ou une utilisation frauduleuse du chèque
> ou enfin le redressement ou la liquidation judiciaire du porteur.
>
> Si l’émetteur (le tireur) fait une opposition pour d’autres causes et notamment
> pour empêcher le paiement du chèque (contestation, litige, remise en cause du
> contrat), le Juge des référés, même dans le cas où une instance principale est
> engagée, doit sur simple demande du porteur ordonner la mainlevée de
> l’opposition.
>
> Il faut donc introduire une procédure devant le juge des référés, en principe,
> celui du domicile de l’émetteur du chèque.
>
> Il n’y a aucun débat sur le contrat (ou l’obligation) à l’origine de la remise
> du chèque.
>
> La seule question est celle de la validité des motifs de l’opposition.
>
> Si l’opposition est jugée irrecevable, le juge donne automatiquement la
> mainlevée de l’opposition.
>
> Une fois la mainlevée obtenue, le porteur peut tout simplement déposer le chèque
> en banque, puisque celui-ci n’est plus frappé d’opposition.
>
> Le banquier titulaire des comptes doit alors payer le chèque ou signaler son
> défaut de provision.
>
> La stratégie d’action du créancier porteur d’un chèque sans provision fait
> l’objet d’une note distincte.
>
> Le délai pour résoudre ce cas est inférieur à deux mois.








tout à fait ça!

pour ma part ,dans un cas similaire, j'ai fait appel à ma protection juridique du Sou médical,dont l'avocat a laminé celui de la patiente quand la procédure est allée jusqu'au tribunal
un huissier a terminé le boulot (toutefois:chance que la patiente soit solvable)

un goût amer d'inachevé cependant:dans l'attendu du jugement, il était stipulé que" par soucis de JUSTICE" madame Machin n'était pas condamnée aux dépends (c'est vrai quoi! un salaud de dentiste ne peut pas avoir raison à 100%,faut bien qu'il raque quelque part)

Il faut porter plainte effectivement et la gendarmerie te demandera une confrontation pour savoir si tu reconnais le type comme la personne qui t'a donné le chèque. Ma conseillère (de banque) m'a raconté ça, elle s'était fait voler son chéquier et une commerçante a porté plainte face à l'impayé pour vol. Comme la commerçante n'a pas reconnu la banquiers comme la cliente en question, l'affaire est restée là et la commerçante s'est assise sur le pognon.
J'espère que tu vas récupérer ton pognon...

dentiste57

14/07/2013 à 00h35

Mikado1610 écrivait:


....les deux premières endos puis s'en suit une séries de 4 ou 5 rdvs manqués
>
.....
>
> je fins par cédé et lui accorde un rdv test ....
.
.
tout est dit !!...

@dentiste57

Je sais bien...c'est ce que je me répète en boucle depuis que cette affaire à commencer
Et bizarrement j'avais une espèce de mauvais pressentiment le concernant
Ca m'apprendra tout simplement...la prochaine fois je me fierai à mon instinct

Mon dicton préféré : "c'est en faisant des erreurs que l'on apprend"

Je peux t'assurer que je suis tellement remontée par tout ça, que l'on ne m'y reprendra plus à être "la dentiste super gentille du coin" (dixit les commérages de certains patients)

Une des règles de mon cabinet : 3 rdvs manqués = patient refusé, elle s'appliquera désormais à la lettre !!

Mais merci de remuer le couteau... ;)

o⅁ pnɐuɹ∀

14/07/2013 à 19h50

M'est arrivé aussi.

Suis parti direct porter plainte, quelques mois plus tard je reçois un appel téléphonique du juge je ne sais plus pourquoi et puis plus rien.

T'es un nanti mon gars, et la justice française n'est dure et implacable qu'avec les automobilistes qui peuvent payer, les autres, ce sont des "victimes de la société".

Maintenant intransigeance, un rdv dans les premiers de manqué sans excuse béton, c'est out, deux ce n'est même pas la peine de venir s'excuser, même la joue enflée ou sous pulpite aigüe.

Aucune endo sans devis signé, avec chèque d'acompte encaissé immédiatement. Après quand tu connais les patients, tu peux être plus souple et encore, quand t'es carré tout le temps, t'as pas de surprise, surtout de mauvaises.

domi38

14/07/2013 à 21h51

Une variante:
Nouvelle patiente, deux trois soins à faire et de nombreuses dents manquantes.
Je fais un devis de deux appareils (hors de question de faire des implants, question de budget) et je commence les soins. Paiement à la séance, le chèque est encaissé sans problème à chaque fois.

Je commence les appareils et dès le départ, le mari me demande de régler les appareils en plusieurs fois: 1 chèque équivalent au remboursement, et plusieurs chèques pour le reste à charge. Il est convenu que j'en encaisse un tout de suite et ensuite un par mois.
Je pose le premier chèque, pas de problème. Le jour de l'essayage , je fais les FSE. 15 jours après je pose le gros chèque (montant du remboursement). Quelques jours après, il revient impayé. Je contacte le patient pour savoir ce qu'il en est. Il me dit de le représenter dans quelques jours. Ce que je fais, avec le même résultat. Mais là le patient est aux abonnés absents.

Quelques jours après, je reçois un courrier de la Banque de France m'informant que le gars est en procédure de surendettement. S'en suit une liste des casseroles que le ménage traine derrière lui (impôts, logement, hôpital et j'en passe) et les ressources dont il dispose.
J'ai vite compris que je ne serai jamais réglé. Ca fait mal aux fesses.

Mikado1610 écrivait:
--------------------
>
> Une des règles de mon cabinet : 3 rdvs manqués = patient refusé, elle
> s'appliquera désormais à la lettre !!
>


Waouh, t'es vachement sévère!

adhoc

14/07/2013 à 23h37

>quand t'es carré tout le temps, t'as pas de surprise,<

A corriger par:
...,t'as moins de surprise :-))

(jamais dire jamais!)

je n'ai plus de "chèques tiroir" ni d'argent dehors depuis que je fais des reglements en 3 ou 4 fois par carte bleue personnellement je suis payé INTEGRALEMENT trois jours aprés et le patient est prélevé sur trois ou quatre mois

c'est mieux que 4 chéques dont tu es enfin payé qu'au dernier