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Rachat et clause pour le vendeur
21/10/2013 à 02h04
Bonsoir,
je vous contacte pour avoir quelques explications. je rachète le cabinet d'un collègue en janvier, il restera mon collaborateur jusqu'en aout pour avoir sa retraite à taux plein.
Le notaire m'a demandé si il y avait une clause de non réinstallation pour le vendeur. je ne sais pas exactement ce que dis le CDO à ce sujet mais je pensais que cela coulait de source...
Petit souci, le vendeur me demande si je serai ok pour qu'il bosse 1 jour par semaine de temps en temps pour s'occuper...A priori il n'a pas pensé à mal mais je ne veux pas prendre de risque, je rachète sa patientéle! Surtout qu'il va rester dans la zone du cabinet...
Merci de m'éclairer sur les conditions, j'ai vu sur d'autres forums une clause de non réinstallation de 20 km sur 5 ans, qu'en pensez vous?
merci d'avance!
Nino
21/10/2013 à 10h03
Un contrat de remplacement par exemple? Je pense que c'est une opportunité pour toi de pouvoir garder ton cabinet ouvert quand tu pars en vacances, à voir avec le praticien retraité.
21/10/2013 à 10h26
Rebellious135 écrivait:
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> Un contrat de remplacement par exemple? Je pense que c'est une opportunité pour
> toi de pouvoir garder ton cabinet ouvert quand tu pars en vacances, à voir avec
> le praticien retraité.
Il n'y a pas de souci, je lui proposerait peut être d'effectuer mes remplacements. Mais je voudrait savoir quelles sont les clauses pour la non réinstallation, sauf en temps que remplaçant/collaborateur dans le cabinet bien sûr.
21/10/2013 à 10h30
Il vaut mieux prévoir une liste des communes voisines + ta commune qu'une distance (dans un rayon de 10km par exemple).
5 ans me parait OK, plus pourrait être considéré comme une clause abusive.
21/10/2013 à 11h47
Prends le en collab un jour par semaine, seule possibilité pour lui de travailler dans un rayon de 5 km sur 5 ans.
21/10/2013 à 11h47
Prends le en collab un jour par semaine, seule possibilité pour lui de travailler dans un rayon de 5 km sur 5 ans.
21/10/2013 à 12h01
Il te vends son cabinet et sa patientèle ?
Il veut travailler 1 jour par semaine à proximité ?
Qui va-t-il soigner ? Chez qui ?
Soit tu acceptes mais tu réduis ton prix d'acaht (tu achètes moins de chose donc..) soit tu refuses.
Un conseil : refuse. Tu achètes tout ou rien. C'est potentiellement dangereux aussi de garder le titulaire dans le cabinet après ton départ.
21/10/2013 à 12h03
>5 ans me parait OK, plus pourrait être considéré comme une clause abusive.<
Pas pour quelqu'un qui vend a l'age de la retraite!
Verrouille ton contrat avec ton notaire (avec en effet une clause de non reinstallation sauf rempla/collab!)
21/10/2013 à 18h56
baroud69 écrivait:
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> Il te vends son cabinet et sa patientèle ?
>
> Il veut travailler 1 jour par semaine à proximité ?
>
> Qui va-t-il soigner ? Chez qui ?
>
> Soit tu acceptes mais tu réduis ton prix d'acaht (tu achètes moins de chose
> donc..) soit tu refuses.
>
> Un conseil : refuse. Tu achètes tout ou rien. C'est potentiellement dangereux
> aussi de garder le titulaire dans le cabinet après ton départ.
PAS D ACCORD DU TOUT
Mon ancien associé l'a fait avant de partir , que du bénéfice pour l'arrivant :
il empêche les réticents au changement d'aller voir ailleurs,
tu bénéficies par la rétrocession ( sans travailler je le rappelle )du CA de ceux qui n'iront jamais avec toi .
tu t'absente en toute tranquillité.
Selon son age tu évalues le risque de réinstallation ,
quel age a t il ?
es sommes
21/10/2013 à 19h28
Comme baroud , plutôt contre
tu ne seras pas vraiment chez toi
quand le seras-tu?
Il sera LA référence du cabinet présente en chair et en os
ou alors limiter ça dans le temps : 1 an par exemple.
Après, OK il y a des côtés "pratiques"
mais pour moi le "moins" l'emporte sur le "plus"
21/10/2013 à 19h42
Il met au clair ses desirs dans le contrat et tu fermes le contrat pour ne permettre que ce qu'il te dit aujourd'hui.
Si c'est conforme au contrat, il peut alors continuer à travailler et tu etait clairement au courrant de toutes ses intentions.
Si c'est pas conforme au contrat alors soit cela lui interdit cette activité, soit il y a une compensation financière qui a été prévue dés le départ.
Demande lui de clarifier ses intentions et de s'y tenir en les integrants dans le contrat de vente et seulement celles là.
21/10/2013 à 23h08
vous ètes parano ou pas sur de vous du tout pour ne pas accepter la présence de l'ancien titulaire retraitépeut -être au mieux un jour par semaine.de plus en rachetant les murs on est chez soi;il demande à ne pas cesser brusquement son activité avec et peut=être de pouvoir soigner quelques amis ou membres de sa famille.un contrat d'intervenant permettra de gérer tranquillement et de pouvoir prolonger ou interrompre l'experience.donc aucun risque surtout en étant propio à moins que l'acheteur soit un timide et un mauvais et dans ce cas la il vaut mieux créer au moins on ne paie pas une patientèle qui va disparaitre.
21/10/2013 à 23h54
aldo74 écrivait:
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> vous ètes parano ou pas sur de vous du tout pour ne pas accepter la présence de
> l'ancien titulaire retraitépeut -être au mieux un jour par semaine.de plus en
> rachetant les murs on est chez soi;il demande à ne pas cesser brusquement son
> activité avec et peut=être de pouvoir soigner quelques amis ou membres de sa
> famille.un contrat d'intervenant permettra de gérer tranquillement et de pouvoir
> prolonger ou interrompre l'experience.donc aucun risque surtout en étant propio
> à moins que l'acheteur soit un timide et un mauvais et dans ce cas la il vaut
> mieux créer au moins on ne paie pas une patientèle qui va disparaitre.
Ouh là là,aldo (?) tu es ce futur retraité, qui ne l'est pas tout à fait ? et ne veut pas partir ?
Dans ce cas-là tu gardes un collab (tu diminue ton activité) et tu ne vends pas : on ne peut pas avoir le beurre et l'argent du beurre.
Chacun fait ce qu'il veut mais ne dis pas que c'est une super option pour tout le monde.....
Ce doit être très très rare.
La patientèle de toute façon restera ou pas et le "futur retraité" partira un jour...
Un timide justement ne reste pas seul dès que l'occasion se présente
Des mauvais il en existe seuls et accompagnés (les bons aussi)
What else ?
"en rachetant les murs on est chez soi" : seulement sur le papier, dans la tête des gens le petit nouveau n'est pas vraiment dans la place; il faut du temps pour se faire sa place.
En fait c'est vraiment une drôle d'option:
un mix réalité officielle et officieuse, un sacré mic-mac pour le nouveau
Seul "gagnant ": le persistant
et ce n'est que reculer pour mieux sauter...
avec en prime, un sacré écueil pour le nouveau : mettre l'ancien dehors s'il ne part pas de lui-même (pas gentil, non ?) sans ternir son image (imagine la mauvaise pub)
Bonne soirée quand même
