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collaboration dans une sel
19/11/2013 à 15h21
Salut à tous j'aurai eu besoin d'informations que mon cdocd n'arrive pas à me confirmer, la personne étant compétente étant en arrêt maladie.
Je suis actuellement associé dans une scm depuis quelques années. Un cabinet vient de me contacter pour me proposer dans un premier temps une collabo libérale à temps partiel pour un essai(1.5-2jrs), et si tout se passe bien de devenir associé majoritaire de leur sel avec tout le matos nécessaire pour pouvoir orienter mon activité vers une spé endo (ce que je souhaite faire depuis lgtps).
Mes questions sont les suivantes:
Ai je le droit de faire une collabo dans une SEL et de prendre une collabo pendant ce temps là à mon premier cabinet pour continuer à faire tourner mon affaire.
Ma collègue pourra t'elle prendre aussi (dans le premier cabinet) ma collabo en collabo pour 2 jrs semaines ce qui nous permettrait de lui proposer 4 jrs semaines (un temps plein)et à ma collabo d'avoir une activité normale de cabinet libéral.
Dernière question si la collabo devait dépasser les 32 ou 34k€ de rétrocessions (en global entre la rétro de ma collègue et la mienne) serions nous taxés par la tva? ou est ce 32k€ par praticien?
Merci d'avance pour ceux qui pourront me donner qq infos, car je dois donner ma réponse au plus vite pour confirmer que je fais l'essai dans la sel.
Bonne aprem à tous
19/11/2013 à 17h41
apparament c'est 32 k euros par praticiens et ta collabo peut aussi etre collabo de ton associé.
19/11/2013 à 18h51
nicklebenou écrivait:
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> déjà ce sont des bonnes nouvelles ça! merci
Chaque confrère à droit à deux mode d'exercice.
Donc oui tu peux être associé dans un cabinet, et collaborateur dans un autre.
Et ta collaboratrice peut donc également devenir la collaboratrice de ton associée actuelle.
Le seuil pour la TVA s'apprécie pour chaque contrat de manière individuelle.
05/02/2014 à 11h30
Bonjour,
Je suis dans la même situation que toi pour l'aspect ' avoir un collaborateur chez soi et faire une collaboration dans la structure d'un confrère'. Ce mode d'exercice, transitionnel ou non, est nécessaire lorsqu'on veut se spécialiser car ce faire est pratiquement impossible dans une petite structure. Le conseil de l'ordre m'a invité à faire une lettre de motivation, me déplacer à leur siège pour une réunion afin d'exposer mon cas ' exceptionnel', m'a recommandé de vendre ou fermer mon cabinet bien que cela suppose licencier deux employées et mettre ma collaboratrice à la porte, et a fini par m'accorder une dérogation de 6 mois. Je suis syndiquée CNSD depuis des années, le président du CDO m'informe qu'il est obligé de contrôler de la sorte l'exercice de la profession pour éviter le développement de structures appartenant à des 'non dentistes' et employant des dentistes. Une structure correspondant à cette description s'est installée il y a un an dans ma région. Le CDO a obtenu........... qu'elle cesse de faire de la pub à la radio.
Bon courage!
05/02/2014 à 12h21
Je suis hyper étonné de ce qui t'arrive. Moi je t'avoue que je n'ai eu aucun souci particulier même si mon cdo s'est renseigné auprès du conseil national afin d'être sûr que j'ai bien le droit de faire cela. J'ai pris une collaboratrice et il est vrai que je viens de poster une annonce pour revendre mon cabinet. Je serai surement moins embêté que toi car je n'ai pas de salarié (je travaillais sans assistante et j'ai un standard qui gère les appels). Je commence ma collabo dans la sel vendredi prochain.
Bon courage à toi en tout cas