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Ayé on est mort
25/02/2014 à 14h40
machopacha écrivait:
--------------------
>
> ce n'est pas Daniel qui te répond, Daniel répond en général le soir,
> renseigne-toi...
>
Tiens, ça me rappelle Agoravox, où un certain forumeur très virulent du nom de Morice cachait en réalité tout un staff derrière son pseudo...
Vous êtes combien derrière ce pseudo?
25/02/2014 à 14h42
Patatrasse écrivait:
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> machopacha écrivait:
> > --------------------
> > >
> > > Pour ce qui est de l'article 112-1 du code de la mutualité, je ne savais pas
> > que
> > > la FSDl avait pour mission de défendre les patients, car il s'agit bien
> > > d'intervention dans la relation patient-mutuelle !
> > >
> > > Dont acte la FSDL est aussi le syndicat des patients ;-)
> > >
> >
>
> Mais enfin MachoDaniel, toi qui vient me donner des leçons de droit en me
> traitant d'incompétent, c'est un peu l’hôpital qui se fout de la charité, non ?
> Tu te connais pas le Code de Déontologie ???? Enfin ,c'est ce qu'on apprend aux
> "bleus bites" quand il arrivent chez nous.
> Article R4127-234
> Le chirurgien-dentiste doit mettre son patient en mesure d'obtenir les avantages
> sociaux auxquels son état lui donne droit, sans céder à aucune demande abusive.
>
Excellent comme réponse,
donc si tu pousses ta logique jusqu'au bout, le fait de ne pas signer le protocole MFP est contraire au code de déontologie...
Je n'en demandais pas tant de la FSDL ;-)
Tu devrais arrêter tes justifications alambiquées parce que bientôt tu vas adhérer à la CNSD ;-)
25/02/2014 à 14h47
machopacha écrivait:
--------------------
> je te cite :
> (tu parles du CE et pas de la Cour de Cassation qui fait référence dans cette
> affaire)
>
> La cour de cassation n'est pas supérieure au conseil d'état comme tu le laisses
> entendre...sous-entendu, la décision du conseil détat, c'est du pipi de chat...
>
Mon cher MachoDaniel( si ce n'est pas toi, prouves le en donnant ton nom, cela t'économisera des justifications oiseuses), puisque tu m'as l'air sûr de toi sur tout ce qui touche au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation, je te propose de revoir ta position car tu te trompes lourdement sur le caractère supposé supérieur de la décision du Conseil d'Etat.
Çà tombe bien, je dois présenter un mémoire dans le cadre de mon diplôme universitaire d'Expertise Maxillo facial et bucco dentaire en juin et comme par hasard le sujet est: Responsabilité sans faute du chirurgien dentiste : cacophonie judiciaire.
Et oui une décision du Conseil d'Etat est complètement remise en cause par un arrêt de la Cour de Cass. en 2013.L'harmonie ne règne donc pas, la Cour de Cassation se prononce en faveur de la responsabilité pour faute et le Conseil d'Etat en faveur de la responsabilité sans faute pour les prothèses dentaires.
Du coup, les avocats pourront se servir de cette jurisprudence en cas de conflit praticien/patient.
Je répète donc, que la décision de la Cour de Cass. dans l'affaire MGEN prévaut sur celle du Conseil d'Etat pour condamner la MGEN sur l'illégalité des remboursements différenciés et si nous avions eu un peu de temps avant la Loi Le Roux, nous aurions fait casser le protocole MGEN selon l'article 6. Mais ça c'était avant que le Sénat ne sauve vos petites fesses déjà rougies par l'humiliation de ces condamnations...
Tiens tu en apprendras un peu plus en lisant cet excellent sujet paru dans le Bulletin de l'Ordre et t'évitera de raconter des âneries la prochaine fois.
page 30 à 33 http://www.ordre-chirurgiens-dentistes.fr/uploads/media/La_Lettre_124.pdf
25/02/2014 à 14h48
zazamouk écrivait:
------------------
> machopacha écrivait:
> --------------------
>
> > La cour de cassation n'a jamais condamné le protocole ni l'une des bases
> > juridiques qui le fondent.
> >
> > La cour de cassation a fait obligation à la MGEN de s'aligner sur les
> > remboursements du protocole, preuve s'il en était de son intérêt pour la
> > profession et la solvabilisation du patient...
>
>
> Euh je dirais plutôt preuve s'il en était de son inutilité!
>
> Avec ou sans protocole la MGEN doit rembourser la même chose!!
Le protocole MFP a permis de débloquer le compteur remboursement des prothèses qui était bloqué dans les années 90.
Cela a eu un effet bénéfique puisque cela a entraîné (concurrence oblige) toutes les complémentaires à augmenter leurs prestations, certainement à la hauteur de ce qu'il faudrait mais l'effet a suivi.
A l'époque cela a apporter un bol d'oxygène à la profession car les patients, solvabilisés ont pu faire leur prothèse.
L'objectif de ce protocole était que toute la profession signe. C'était sans compter sur les querelles syndicales qui d'ailleurs continuent ;-)
25/02/2014 à 14h55
machopacha écrivait:
--------------------
> Excellent comme réponse,
> donc si tu pousses ta logique jusqu'au bout, le fait de ne pas signer le
> protocole MFP est contraire au code de déontologie...
> Je n'en demandais pas tant de la FSDL ;-)
>
> Tu devrais arrêter tes justifications alambiquées parce que bientôt tu vas
> adhérer à la CNSD ;-)
Pas tout à fait Daniel, si le praticien constate que le patient a droit au remboursement normal et pas "diminué" en raison de l'illégalité de pratiques venant de la complémentaire et d"un syndicat "foireux", celui ci peut inciter son patient a porter plainte et récupérer la différence, ce que nous avons fait, et avec succès puisque les condamnations sont tombées comme à Gravelotte.
Je te laisse, j'ai un combat contre SantéClair à mener et tu me fais perdre mon temps.
Je m'étais juré de ne plus revenir te faire la leçon ,mais c'est plus fort que moi, j'ai du mal avec la bêtise humaine.
--
http://patatrasse.tumblr.com/
25/02/2014 à 15h01
machopacha écrivait:
--------------------
> Le protocole MFP a permis de débloquer le compteur remboursement des prothèses qui était bloqué dans les années 90.
======================
et de 1 / de toutes façons ils auraient augmentés leurs remboursements sinon les adhérents foutaient le camp
et de 2/ ils ont trouvé un PIGEON qui ne demande qu'à se faire des partenaires de tous bords afin de "packager" les adhérents csnd
et de 3/ c'est fait maintenant , ils ne reviendront plus en arrière alors LACHEZ LES et débloquez la situation CHEZ NOUS ( c'est pour ca qu'on vous appelle un syndicat "DENTAIRE"
machopacha écrivait:
--------------------
> L'objectif de ce protocole était que toute la profession signe.
======================
pour qu'on soit tous plafonnés ?
la belle défense professionnelle que voilà
25/02/2014 à 15h02
machopacha écrivait:
> L'objectif de ce protocole était que toute la profession signe.
premier pas vers le plafonnement des prothèses contre quelle contrepartie?
aucune?
tous les mêmes tarifs ,que tu travaille seul ou avec du personnel? etc..
il vous a manqué une commission à la cnsd pour réfléchir à tout?
maintenant le mfp a fait des petits clones encore plus pervers
25/02/2014 à 15h06
machopacha écrivait:
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>
> Effectivement, nos actions divergent.
>
> La FSDL prèfére s'en prendre aux confrères qui s'égarent, en s'en servant de
> punching-ball.
> La CNSD préfère éradiquer le mal à sa racine : Santéclair n'est qu'un
> mandataire, qui devra respecter les ordres de ses mandants.
> La Charte agit sur les donneurs d'ordre qui devront tôt ou tard s'y conformer.
Grosse erreur: Santéclair est aux complémentaires ce que les groupes paramilitaires sont aux états, un moyen pratique pour avancer leurs pions tout en contournant les conventions ou les chartes (celle de Genève pour les états, la Charte de Bonnes Pratiques pour les complémentaires). Les mandants pourront toujours prétendre suivre la Charte et laisser les coudées franches à leurs plate-formes, les consignes éventuelles n'étant données que mollement et avec beaucoup de retard...si elles sont jamais données...
Quant aux confrères qui s'égarent, c'est à la profession de les ramener dans le droit chemin, conformément au Code de Déontologie. C'est leur rendre service, aussi. Il y a une exigence éthique très forte vis-à-vis de la profession, ne l'oublie pas.
25/02/2014 à 15h17
Patatrasse écrivait:
--------------------
> machopacha écrivait:
> --------------------
>
> > je te cite :
> > (tu parles du CE et pas de la Cour de Cassation qui fait référence dans cette
> > affaire)
> >
> > La cour de cassation n'est pas supérieure au conseil d'état comme tu le
> laisses
> > entendre...sous-entendu, la décision du conseil détat, c'est du pipi de
> chat...
> >
>
> Mon cher MachoDaniel( si ce n'est pas toi, prouves le en donnant ton nom, cela
> t'économisera des justifications oiseuses), puisque tu m'as l'air sûr de toi sur
> tout ce qui touche au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation, je te propose de
> revoir ta position car tu te trompes lourdement sur le caractère supposé
> supérieur de la décision du Conseil d'Etat.
> Çà tombe bien, je dois présenter un mémoire dans le cadre de mon diplôme
> universitaire d'Expertise Maxillo facial et bucco dentaire en juin et comme par
> hasard le sujet est: Responsabilité sans faute du chirurgien dentiste :
> cacophonie judiciaire.
> Et oui une décision du Conseil d'Etat est complètement remise en cause par un
> arrêt de la Cour de Cass. en 2013.L'harmonie ne règne donc pas, la Cour de
> Cassation se prononce en faveur de la responsabilité pour faute et le Conseil
> d'Etat en faveur de la responsabilité sans faute pour les prothèses dentaires.
> Du coup, les avocats pourront se servir de cette jurisprudence en cas de conflit
> praticien/patient.
> Je répète donc, que la décision de la Cour de Cass. dans l'affaire MGEN prévaut
> sur celle du Conseil d'Etat pour condamner la MGEN sur l'illégalité des
> remboursements différenciés et si nous avions eu un peu de temps avant la Loi Le
> Roux, nous aurions fait casser le protocole MGEN selon l'article 6. Mais ça
> c'était avant que le Sénat ne sauve vos petites fesses déjà rougies par
> l'humiliation de ces condamnations...
>
> Tiens tu en apprendras un peu plus en lisant cet excellent sujet paru dans le
> Bulletin de l'Ordre et t'évitera de raconter des âneries la prochaine fois.
>
> page 30 à 33
> http://www.ordre-chirurgiens-dentistes.fr/uploads/media/La_Lettre_124.pdf
Tiens donc, raison de plus pour ne pas embrouiller les nonoliens...
La cour de cassation n'a pas de prévalence sur le conseil d'état et vice-versa...
L'ordre judiciaire et l'ordre administratif sont indépendants et sont les juges suprêmes dans leur ordre respectif. Tout ce qui touche à la déontologie, à l'organisation de la profession, au conventionnement est du ressort de l'ordre administratif (CE), tout ce qui touche le civil et le pénal est du ressort de l'ordre judiciaire (Cour de cassation).
Que l'harmonie ne règne pas entre cour de cassation et conseil d'état n'est pas exceptionnel. Une telle divergence existait déjà sur des jugements concernant les bases de cotisation de nos retraites. C'est donc connu.
Cette cacophonie, lorsqu'elle existe appelle une réaction du législateur, d'où la PPL LEROUX...Mais en aucun cas, il n'y a prévalence de la cour de cassation sur le conseil d'état.
Tu devrais donc revoir tes fondamentaux et là je te rends service pour ton mémoire.
Ceci étant tu confirmes ce que j'ai déjà dit : la PPL LEROUX est la conséquence directe de l'action de la FSDL...
Belle démonstration et je t'en remercie Patrick.
25/02/2014 à 15h23
Patatrasse écrivait:
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> machopacha écrivait:
> --------------------
>
> > Excellent comme réponse,
> > donc si tu pousses ta logique jusqu'au bout, le fait de ne pas signer le
> > protocole MFP est contraire au code de déontologie...
> > Je n'en demandais pas tant de la FSDL ;-)
> >
> > Tu devrais arrêter tes justifications alambiquées parce que bientôt tu vas
> > adhérer à la CNSD ;-)
>
> Pas tout à fait Daniel, si le praticien constate que le patient a droit au
> remboursement normal et pas "diminué" en raison de l'illégalité de pratiques
> venant de la complémentaire et d"un syndicat "foireux", celui ci peut inciter
> son patient a porter plainte et récupérer la différence, ce que nous avons fait,
> et avec succès puisque les condamnations sont tombées comme à Gravelotte.
>
> Je te laisse, j'ai un combat contre SantéClair à mener et tu me fais perdre mon
> temps.
> Je m'étais juré de ne plus revenir te faire la leçon ,mais c'est plus fort que
> moi, j'ai du mal avec la bêtise humaine.
>
> --
> http://patatrasse.tumblr.com/
Manifestement dés que tu perd pied dans tes argumentations foireuses, tu désertes ....
Les nonoliens apprécieront
25/02/2014 à 15h41
machopacha écrivait:
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>
>
> Le protocole MFP a permis de débloquer le compteur remboursement des prothèses
> qui était bloqué dans les années 90.
>
> Cela a eu un effet bénéfique puisque cela a entraîné (concurrence oblige) toutes
> les complémentaires à augmenter leurs prestations, certainement à la hauteur de
> ce qu'il faudrait mais l'effet a suivi.
> A l'époque cela a apporter un bol d'oxygène à la profession car les patients,
> solvabilisés ont pu faire leur prothèse.
> L'objectif de ce protocole était que toute la profession signe. C'était sans
> compter sur les querelles syndicales qui d'ailleurs continuent ;-)
DONC ??? Va jusqu'au bout de ton raisonnement...
Il est parfaitement inutile de signer ce protocole!
A moins d'aimer le plafonnement de ses honoraires prothétiques.
Mes patients pourraient donc tous prétendre au remboursement "amélioré" même sans ma signature du protocole?
Sont ils obliger de passer des années devant les tribunaux pour obtenir 200€?
25/02/2014 à 15h43
Moi, j'apprécie que tu squattes eugenol Macho, faudrait que tous les responsables CNSD en fassent autant, 24h/24, que ça ne vous laisse même plus le temps de vous saisir d'un stylo pour signer tous les torchons qu'on vous présente.
A moins qu'un interlocuteur attentionné aille jusqu'à vous le déposer dans la main, voire vous la tenir lorsque vous déposez votre "chère" signature nous engageant tous...(tenir la main, je précise)
25/02/2014 à 16h06
Les nonoliens te haïssent cher ami, mais ça, si tu étais un minimum intelligent, tu le saurais déjà. Pour ma part, je bois du petit lait car les "indécis" et ceux qui n'en avaient rien à faire s’aperçoivent tous les jours du pouvoir nocif d'un des cadres imminent DU syndicat qui est censé les représenter voir même les défendre (oui, bon, pour la défense, on va vite oublier car cela fait belle lurette que vous ne défendez plus que vos recettes syndicales pour continuer ce "train de vie" indécent pour les confrères qui ont osé creuser un peu).
Le million d'euros à venir grâce à l'Avenant 3 et les grandes journées UNAFOC sera votre dernier pactole, car plus personne ne peut cautionner une telle politique dans les années à venir. Cela devient trop voyant les "petits arrangements entre amis" et les réseaux sociaux ont mis à la une ces pratiques ancestrales, inadmissibles de nos jours, lorsque certains confrères en sont à toucher à peine un SMIC mensuel quand vous vous gargarisez de votre CCAM dentaire pour garagiste du Bangladesh.
Pour le reste, tes leçons de droit ne m'impressionnent pas car tu arranges la vérité pour éructer des bêtises auxquelles tu ne crois même plus.
1- le remboursement différencié a été jugé par la Cour de Cassation et la MGEN a été condamnée
2- ta décision du Conseil d'Etat que tu rabâches comme la "solvabilisation"ou "la réforme structurelle" n'a jamais été évoquée dans la moindre affaire concernant ces plaintes, car la FSDL a bien fait attention à ne pas aborder le dossier "détournement de patient" car c'est un volet difficile à justifier devant un juge. Non pas que les "non signataires" gardent leurs patients MGEN (ils en perdent automatiquement avec une différence de 260 euros par couronne améliorée ou minorée, comme tu veux, je m'en fiche, le résultat est le même)mais le détournement se fait de manière insidieuse (une secrétaire au téléphone, le bouche à oreille etc...).
3- si la FSDL est responsable de la PPL LE ROUX alors la CNSD est responsable de la famine en Afrique, du SIDA et de l'élection d'Hollande.A part toi et 4 couillons au bureau national, à qui veux tu faire croire une énormité pareille ??? Nous avons réussi à freiner ces réseaux mutualistes car l'arrêt de Cour de Cass. de 2010 a été le petit caillou dans un moteur bien rodé. Et vous au lieu de revenir en arrière, reconnaître vos erreurs et résilier ce protocole MFP, (ce qui aurait été un signe fort pour la profession) vous osez venir nous dire que nous en sommes responsables ??? Vous ne manquez pas de culot et de morgue, mais c'est aussi vos signes de reconnaissance. On vous reconnait même un certain talent à travestir la réalité pour retomber sur vos pattes...mais hélas....les adhérents fuient votre système (la moitié en moins dans mon département en 3 ans) et même s'ils ne rejoignent pas encore TOUS notre mouvement (bientôt,bientôt), ils n'éprouvent pas autant de haine à notre égard car ils savent qu'avec des moyens financiers limités nous défendons la profession de manière désintéressée et courageuse.
Tu sais, le courage, ce truc que vous avez perdu il y a si longtemps.........
C'est bon, je peux y aller, ou il faut encore que je t'en mette une couche Monsieur l'anonyme qui attaque ad hominem en se planquant derrière son clavier ?
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http://patatrasse.tumblr.com/
25/02/2014 à 17h49
On la connait l'histoire.
En 30 ans la cnsd n'a fait que pourrir notre métier. Et ce qui se passe actuellement c'est le pompon. Niveau dégradation ça accélère très vite, et je crois que ça ne fait que commencer.
Ils faut que ces nuisibles dégagent au plus vite.
25/02/2014 à 20h16
Macho... Un truc que je ne comprend pas. Explique moi, a priori, je suis trop con.... Vous avez 51% des voix (à chaque fois que j'y pense, j'hallucine mais bon c'est pas le sujet).,,, donc un truc ne peux passer sans votre signature.... Pas celle de Pierre Paul ou Jacques... Non non non, juste la votre.... Vous avez les pleins pouvoirs (ça aussi j'hallucine...). Mais comment peux tu faire croire que c'est les autres qui provoquent les répercussions actuelles puisqu'ils ne peuvent rien faire sans votre bon vouloir....
Faut assumer.... « Un grand pouvoir implique de grandes responsabilités. » (je sais ça vient de Spiderman.... Mais bon je veux rester basique pour toi macho)
Donc Ok, à la cnsd, pour l'instant il y a de grands pouvoirs..... Y'a plus qu'a appliquer la suite du dicton.... Mdr
26/02/2014 à 11h18
Mais les confrères sont des moutons, j'ai pu m'en rendre compte dernièrement. Et c'est la dessus que surfe la CNSD, eugénol n'est pas représentatif de la majorité de nos confrères, la CNSD les entretient dans un confort douillet, on s'occupe de tout pour vous, PCR, RCP, formalités pour embaucher ou débaucher, trouver une assistante ( ça aussi c'est un autre scandale), dormez tranquille on pense pour vous.
La majorité des confrères ne souffre pas assez, ne se rendent pas compte du devenir de la profession ou m^me s'en foutent, demain on me demandera de signer plein d'autres protocoles avec des organismes qui vont encore diminuer ma liberté mais c'est pas grave, j'aurai encore de quoi croûter et partir au ski en attendant la retraite et pour mes enfants il y a pessoa qui me permettra de leur acheter un diplôme pour reprendre mon cabinet.
Et puis toutes ces contraintes qui nous tombent dessus c'est la faute de l'état, nous on'y est pour rien, heureusement que la CNSD est là pour atténuer les effets, en d'autres termes, l'état nous élargit le trou, et la CNSD met de la vaseline: CNSD: Contributon à Notre S....e Douce.
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« Dieu se rit des hommes qui chérissent les causes dont ils déplorent les effets. » Bossuet.
26/02/2014 à 13h22
Il est évident que nous sommes nos propres fossoyeurs.
la malhonnêteté intellectuelle et l'hypocrisie sont reines dans notre profession.
c'est pas moi, c'est pas ma faute...j'ai des crédits, je dois payer pessoa à ma fille et véto valencia à mon fils.
le truc que j'ai retenu de steichen il y a 10.12 ans, c'est que nous sommes nuls et méprisés par les pouvoirs et enfin découverts par les gens comme lui pour finir la curée.