Dérogation et rachat en Association.

La dérogation concerne le cabinet et non le praticien? En cas d'association, de rachat de parts en gros, elle tient toujours?

Quelles sont les normes également à l'intérieur du cabinet? Si certains fauteuils sont accessibles de plein pied, est-ce suffisant ou faut-il que tous le soient?

Thomas Crown

22/01/2015 à 14h04

Si rachat: attendre la derogation ou la négo.
si création: pas d'autorisation d ouverture, vu qu il faut passer par la maintenant.
Réponse empirique, pas vécu.

Oui oui je rachete après avoir la dérogation, mais est-elle valable pour le nouvel arrivant, j'ai un prat qui me soutient le contraire... Et un autre qui me dit que c'est bon...Tu l'auras compris, un des deux l'a déjà, l'autre pas.

Salut,

Pour les fauteuils, il faut que ton fauteuil principal le soit.