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URSSAF PRATICIEN-Régul Cotisation Maladie ?
04/12/2015 à 14h14
j'ai recu une regul qui devrait être payé/virée je sais pas
mais il y aussi le calcul
et ce calcul semble figurer que j'aurais payé 9,81 % de cotisation sur la part prise en charge par l'assurance maladie au titre de mon ASM ( avantage social maladie )
or, je n'ai bien sur payé QUE ma part ne bénéficiant pas de cet avantage cad mon bénef * taus urssaf * 9.81%
+ la toute petite part de 0,65% env. correspondant à une cotisation qui s'applique sur le tout
en conséquence cette régul' est forcément "fictive"
de l'argent à mettre de coté s'il est payé
encore une fois bravo l'urssaf
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" La charte nous protège "
Catherine mojaisky
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la CSND soutient un projet contre les remboursements différenciés
mais négocie en sous main avec kalivia
04/12/2015 à 14h22
drpopol écrivait:
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> Quel je m'en foutisme!
Non ca n'est pas du je m'en foutisme. Tu es un usager pas un client, tu saisis la nuance ?
04/12/2015 à 18h54
Mais moi, ras le bol de ces régularisations auxquelles je comprends jamais rien.
Donc 2016 sera l'année de la SEL.
06/12/2015 à 11h02
Si il y a des régul à la hausse il y aura aussi forcément des régul à la baisse .
Merci de nous indiquer leur méthode de calcul pour ces régul afin que nous puissions leur réclamer le trop perçu pour certains cas .
Toutefois , pour toute nouvelle cotisation URSSAF ou bien nouveau mode de calcul il est obligatoire pour l'URSSAF d'en avertir les cotisants dès le passage du décret d'application afin que nous puissions provisionner . Dans ce cas précis , il faut leur demander le texte et copie du décret . Il est trop facile de décider sans afficher les preuves de nouvelles cotisations . Une preuve de plus de l'usine à gaz URSSAF qui devient incontrolable sans savoir ce qu'elle demande .
07/12/2015 à 13h04
Même chose pour moi
J'ai appelé l'URSSAF et leur calcul est bon, mais dans mon cas ils ne prenaient pas en compte 3 des 4 versements faits en 2014... d'où une régularisation avec un reste à payer....
L'argent est là mais non "affecté" à ce compte d'après ce que l'on m'a dit, même si ça ne leur a pas empêché de m'envoyer après chaque paiement une attestation de versement de cotisations..... Mystère
Du coup re-recalcul, re notification.... mais ça devrait rentrer dans l'ordre
08/12/2015 à 12h02
Effectivement,le calcul de la régularisation est le bon et l'appel de fonds nommé premier trimestre 2014 est un bug
08/12/2015 à 12h51
Tubercule de carabelli écrivait:
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> Effectivement,le calcul de la régularisation est le bon et l'appel de fonds
> nommé premier trimestre 2014 est un bug
Le terme "1er trimestre 2014 "est un bug mais l'appel faut le payer!
Alors pour moi : 2 notifications différentes, un appel de cotisations sur l'une d'elle et quand j'appelle l'urssaf j'ai 2autres versions !!
Tout ... va ...bien ....
08/12/2015 à 14h44
C'est déjà enquiquinant, mais le deuxième effet kiscool, 12 centimes la minute pour appeler l'urssaf.
Du téléphone rose pour sado masochiste.
08/12/2015 à 16h34
cy2 écrivait:
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> L'URSSAF A FUSIONNE AVEC LE RSI??!!!
On dirait bien parce qu'en plus quand tu commences à en avoir marre de ré-expliquer les mêmes choses à des ...( biiiip) ... qui te mettent en attente x fois pour "vérifier vos informations" et que tu commences à monter le ton .. he ben on te raccroche au nez !! Et là tu rappelles et ... tu recommence parce que t'es avec quelqu'un d'autre ....
10/12/2015 à 00h39
Et voila pour les puristes , a vos calculettes, n oubliez pas que c est ce que vous avez deja payé en 2014 qu il faut deduire .
Les praticiens et auxiliaires médicaux
Taux de cotisations chirurgien dentiste
En régime de croisière, vos cotisations sociales personnelles obligatoires sont calculées selon les bases et les taux de cotisations ci-dessous.
Cotisation Taux/montant
Assurance maladie
Sur les revenus conventionnés nets de dépassements d’honoraires 9,81 %
A votre charge 0,11 %
Prise en charge Assurance maladie 9,70 %
Assurance maladie
Sur les revenus conventionnés en dépassements d’honoraires et sur les revenus non conventionnés 9,81 %
Allocations familiales (hors contrat incitatif)
Pour les revenus inférieurs à 41 844 € 2,15 % du revenu d’activité non salarié
Pour les revenus compris entre 41 844 € et 53 256 € Taux progressif : entre 2,15 % et 5,25 %
Pour les revenus supérieurs à 53 256 € 5,25 %
Prise en charge assurance maladie 5 % dans la limite de 38 040 € et 2,90 % au-delà
CSG-CRDS
Sur le revenu d’activité non salarié et les cotisations personnelles obligatoires 8 %
Sur les revenus de remplacement* 6,70 %
Contribution aux Unions régionales des professionnels de santé (CURPS) 0,3 % du revenu d’activité non salarié dans la limite de 190 € pour 2015
Contribution à la formation professionnelle (CFP) 0,25 % du plafond annuel de la Sécurité sociale soit 94 € pour 2014 exigible en février 2015
10/12/2015 à 08h21
Merci Doc !
1/ pas étonnant que l'urssaf soit perdue
2/ pas étonnant qu'on y comprenne rien
3/ directement issu de la signature bénévole de la csnd sur l'ASM
4/ t'aurai pas une aspirine?
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10/12/2015 à 08h56
Docholiday écrivait:
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> Cotisation
> Taux/montant
> Assurance maladie
> Sur les revenus conventionnés nets de dépassements d’honoraires 9,81 %
> A votre charge
> 0,11 %
> Prise en charge Assurance maladie
> 9,70 %
On peut avoir la preuve que la sécu paye cette somme à l'urssaf ? C'est quand meme curieux car l'urssaf est justement mandatée par la sécu pour nous racketter.
C'est quand meme rassurant de tirer des devenus d'une endo molaire à 81,94 euros faite sous digue avec obturation à la gutta chaude comme c'est recommandé par la HAS.
Ce système est abject. Il est temps de le détruire.
Ca équivaut à creuser sa tombe et payer la balle en plus.
J'ai entendu de vive voix le signataire de cette merde dire qu'on était gagnant grace aux maigres réévaluations des soins opposables en 2006.
10 ans après avec quasiment aucune réévaluation de ces soins opposables il tiendrait le meme discours.
Note : si on quitte la sécu ils ne poseront pas de problèmes ca leur évitera de nous "aider" en prenant en charge l'asm sur les revenus des soins opposables. -)))
10/12/2015 à 09h53
la vérité c'est que cette situation arrange tout le monde tant que les malades paieront pour les bien portants. Tant que les soins HN et ED ne seront pas rendus opposables à des tarifs de merde.
Car après tout qu'est ce qu'un réseau de soins sinon rendre opposables des actes non opposables ?
Je vous le dis un jour vous n'aurez plus les moyens de payer l'urssaf et la carcd comme de nombreux indépendants n'ont plus les moyens de payer le RSI. Ce jour là vous quitterez ce système de merde mais seulement contraints et forcés. Ca veut dire donc que vous l'aimez sous sa forme actuelle.
10/12/2015 à 10h29
L'état lui règle le problème des tarifs médicaux de façon différente en effet point de tarifs opposables les hôpitaux public fixant "presque" librement le tarif de la journée d'hospitalisation, point de tarif fixe opposable fixe. Seulement des tarifs remboursés à 100 % par l'assurance maladie si acte médical supérieur à 120 euros et à 80% si inférieur à 120 euros.
http://lexpansion.lexpress.fr/actualite-economique/les-prix-d-hospitalisation-de-420-etablissements-publics-en-france_1346875.html
"Ces tarifs, qui correspondent au " ticket modérateur ", c'est-à-dire à une participation au coût des soins, peuvent être fixés presque librement par les hôpitaux publics."
Fixation des tarifs : en fonction du cout réel d'hospitalisation.
"2.1 Les tarifs d’hospitalisation.
Les tarifs de prestations sont obtenus, pour chaque catégorie tarifaire, en divisant les charges
d’exploitation engagées par l'hôpital au cours des séjours des malades, par le nombre de
journées prévisionnelles :
- dépenses de personnel,
- dépenses médicales (médicaments, petit matériel, actes...),
- dépenses hôtelières (alimentation, chauffage...),
- frais de gestion et autres charges d’exploitation du compte de résultat principal qui ne
sont pas couvertes par des ressources propres. "
http://www.sante.gouv.fr/IMG/pdf/Tarifs_de_prestations.pdf
Donc les hôpitaux engagent des frais et présentent la facture à l'assurance maladie qui paie sans broncher.
Une piste à explorer pour les libéraux ? -))))
Les hôpitaux équilibrent leurs comptes grace aux frais d'hospitalisations et les libéraux grace aux dépassement d'honoraires. La différence c'est que dans le premier cas la sécu paie tout et dans le second rien.
Bref 2 poids et 2 mesures.
10/12/2015 à 11h59
chicot29 écrivait:
------------------
les hôpitaux public fixant "presque" librement le
> tarif de la journée d'hospitalisation,
Relis bien le "presque" librement. Que veut dire le presque ?
Ce "presque" montre-t-il la liberté ou la non-liberté ; la liberté ou l'obligation ? Sont ils libres ou presque libres ? combien coute le presque ? Le presque est il une obligation, une force, une contrainte, un emprisonnement ? Qui fixe le tarif du presque ?
S'il y avait une liberté tarifaire, les hôpitaux seraient ils déficitaires ou bénéficiaires ? S'il y a une presque liberté tarifaire, les hopitaux sont ils presque bénéficiaires ou presque déficitaires ?
Pourquoi, avec cette liberté tarifaire supposée, les hôpitaux publics français sont ils déficitaires ? Sont ils fous ?
Cet article est beau. C'est un magnifique tissu de mensonges, qui a sans doute été écrit pour faire plaisir un propagandiste qui ne sait pas lire.
Le comble, c'est le mini-passage à propos du ticket modérateur qui oublie de mentionner que l'absence de ticket sur des maladies sujettes aux ALD est non seulement une obligation légale mais une obligation morale soumise à la Constitution. Si on est Français, on n'a pas le droit de ruiner des malades graves pour pouvoir les soigner.
Doit on penser que cet article est provocateur et imbécile, ou qu'il est écrit par un amoureux notalgique du totalitarisme d'extrême droite ?
10/12/2015 à 20h28
Oh ameli : ne détourne pas le sujet sur des diatribes de fonctionnaires merci !
Ici c'est le sujet pour ceux qui en ont ras le cul d'être des vaches à lait ... ce qui n'est pas ton cas.
Voilà ... ce soir je suis fatigué alors ça c'est fait.
Merci bonsoir.
10/12/2015 à 23h22
Ameli, ce fil ne te concerne pas. Provocation inutile sur un sujet plus que sensible pour les libéraux. Merci de ta compréhension.
11/12/2015 à 01h17
ameli écrivait:
---------------
> chicot29 écrivait:
> ------------------
> les hôpitaux public fixant "presque" librement le
> > tarif de la journée d'hospitalisation,
>
> Relis bien le "presque" librement. Que veut dire le presque ?
> Ce "presque" montre-t-il la liberté ou la non-liberté ; la liberté ou
> l'obligation ? Sont ils libres ou presque libres ? combien coute le presque ? Le
> presque est il une obligation, une force, une contrainte, un emprisonnement ?
> Qui fixe le tarif du presque ?
J'en sais rien le ticket modérateur varie de 66 à 446 euros pour une journée d'hospitalisation. Soit un coeff de 6,75 entre le moins cher et le plus cher ( on aimerait bien fixer nos tarifs "presque" comme ca ! ) . c'est toi le spécialiste en santé publique, expliques moi pourquoi.
"C'est une inégalité entre malades méconnue et pourtant bien réelle. Comme le révèle L'Expansion après une longue enquête auprès de tous les hôpitaux de France, les factures adressées aux patients ou à leur mutuelle pour une hospitalisation dans un service de médecine peuvent varier, selon les établissements, de 66 euros à... 446 euros par jour ! "
> S'il y avait une liberté tarifaire, les hôpitaux seraient ils déficitaires ou
> bénéficiaires ? S'il y a une presque liberté tarifaire, les hopitaux sont ils
> presque bénéficiaires ou presque déficitaires ?
J'en sais rien des subventions à géométrie variable en fonction de l'élu du coin ?
> Pourquoi, avec cette liberté tarifaire supposée, les hôpitaux publics français
> sont ils déficitaires ? Sont ils fous ?
> Cet article est beau. C'est un magnifique tissu de mensonges, qui a sans doute
> été écrit pour faire plaisir un propagandiste qui ne sait pas lire.
> Le comble, c'est le mini-passage à propos du ticket modérateur qui oublie de
> mentionner que l'absence de ticket sur des maladies sujettes aux ALD est non
> seulement une obligation légale mais une obligation morale soumise à la
> Constitution. Si on est Français, on n'a pas le droit de ruiner des malades
> graves pour pouvoir les soigner.
> Doit on penser que cet article est provocateur et imbécile, ou qu'il est écrit
> par un amoureux notalgique du totalitarisme d'extrême droite ?
Tu as lu l'article de l'expansion ou pas ? quand on appuie ou ca fait mal on est d'extrème droite ? -))))
"Contrairement à une idée reçue, les soins hospitaliers ne sont en effet pas toujours pris en charge en totalité par la collectivité. La Sécurité sociale vient bien à la rescousse des femmes enceintes ou encore des patients soignés pour une maladie grave (cancer, accident cardio-vasculaire...), qui ne payent pas de " ticket modérateur ". De même, quand un acte à plus de 120 euros est pratiqué, les patients ne le payent pas non plus. Mais dans tous les autres cas, ils doivent s'en acquitter : sur 10 millions de patients hospitalisés en 2011, 1,6 million ont ainsi dû sortir leur porte-monnaie, principalement dans des services de médecine. Et l'addition grimpe vite, car les séjours durent rarement une seule journée. "
Question : pourquoi la sécu rembourse à géométrie variable en fonction du tarif de la journée l'hospitalisation facturée par l'hôpital qui varie d'un coefficient 6,75 entre le moins cher et le plus cher ? Pourquoi comme en libéral un tarif fixe opposable national n'est pas pratiqué ?
Pourquoi cette non prise en charge intégrale de l'hospitalisation si acte médical inférieur à 120 euros ?
11/12/2015 à 09h24
moritooth écrivait:
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> Ameli, ce fil ne te concerne pas. Provocation inutile sur un sujet plus que
> sensible pour les libéraux. Merci de ta compréhension.
Oh ! que si ca le concerne en tant que petite main de la technostructure. Il lutte pied à pied contre notre statut libéral et de travailleur indépendant. -)))
"Les formes historiques de cette lutte sont bien connues
La première est celle de l’instabilité et de l’inflation réglementaire qui rendent impossibles l’exercice normal du métier de chef d’entreprise. On oublie trop souvent de dire que le changement permanent des lois et des règlements est la première restriction apportée à la libre concurrence : elle pénalise lourdement les petites structures pour lesquelles les coûts d’acquisition des connaissances réglementaires sont très élevés."
http://www.contrepoints.org/2015/12/11/232279-rsi-macron-et-les-technocrates-contre-les-independants
11/12/2015 à 10h14
dans quelle demarche a été crée le taux praticien, comment ca nous a été vendu?
11/12/2015 à 10h40
1/ il était "obligatoire" "légal" de devoir inscrire dans la convention le mode de calcul de la participation de la secu à notre cotisation maladie
rappel : on payait 0,11% sur notre bénéfice et la sécu payait 8,5 % ( à la louche )
le paiement de la quasi intégralité de notre cotisation maladie par la sécu s'appelle ( s'appelait ) l'AVANTAGE social maladie
c'est une des contreparties de notre conventionnement et du respect des tarifs SECU
le probleme c'est que nos bases de remboursement de prothèse étaient ce jour là de 2006 TOTALEMENT déconnectées de ce qu'elles auraient du être si la SECU n'avait pas "abandonné" le dentaire
le probleme qui en a découlé c'est qu'elle a "aligné" le calcul sur celui effectué pour les MEDECINS
ce faisant elle a simplement proposé de payer notre cotisation plein pot sur la fraction de notre bénéfice équivalente à la fraction de nos revenus sur le TRSS
l'arnaque a consisté donc à reprendre comme une base "JUSTE" ( au sens de la justice fiscale ) un tarif de prothèse totalement injuste
ce qui aurait du être défendu pied à pied c'est une "base de calcul" de la part sécu revalorisée de 100% sur le SPR ( minimum )
ce faisant on aurait simplement rapproché une "base de calcul" de ce qu'elle aurait due être si la sécu n'avait pas introduit dans le passé dans la convention une petite phrase disant
"consciente de la faiblesse des bases de remboursement prothèse, de la nécessaire revalorisation de celles ci et de l'incidence de ces bases sur les cotisations sociales de travailleurs, la SECU abandonne le terme opposable sur la prothèse"
et voilà la BAISE que la csnd a accepté de signer ( comme toujours )
et CA , C'EST UN FAIT !
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11/12/2015 à 10h53
en clair encore
en lachant l'opposabilité des prothèses car , la secu ne pouvait ou ne voulait pas suivre l'évolution des prix en général
non seulement la sécu ne dépensait pas plus de sous en dentaire
mais encore au final elle s'est dégagé du paiement de l'ASM sur nos "depassements"
une sorte de double peine : peine pour les patients moins remboursés + pénalité de cotisation pour nous
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