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Modalités d'une sortie de SCM
17/03/2017 à 14h57
Bon, voilà : après presque 20 ans d'association, mon associé quitte la SCM pour une structure plus grande qu'il a créée.
Ma question s'adresse à celles ou ceux qui ont connu cette situation, notamment en ce qui concerne les trucs à éviter ou à faire absolument (j'ai envie que la séparation se fasse proprement).
Par exemple, sachant que je reste seul à bord, est-il intéressant de dissoudre la SCM suite à son départ, pour des raisons évidentes de simplicité comptable, la SCM n'ayant plus, à mon avis, aucun intérêt pour un praticien exerçant seul.
Dans ce cas, quelle est la procédure?
Merci pour votre aide.
19/03/2017 à 15h18
Logiquement la séparation est prévue dans l'association dès le départ.
Le soucis c'est en cas de salariés en commun, du genre il ramène avec lui la perle et te laisse le boulet....
Bon courage !
23/03/2017 à 13h26
Tu as des formalités juridiques et des formalités comptables à respecter.
La dissolution est une formalité juridique à faire par un avocat d'affaires après une AG des associés.
Prévoir 1500 euros d'honoraires.
La liquidation est surtout une opération comptable à effectuer par un avocat d'affaires après clôture des comptes de la scm par ton comptable et une AG des associés
Prévoir encore 1500 euros au minimum.
C'est dans la clôture des comptes qu'il faut, le cas échéant, prévoir les coûts de licenciement des salariés de la scm qui sont intégrés sur leur dernière fiche de paie.
Oui, Bof!
La scm paie une indemnité de licenciement pour la femme de ménage que tu pourras réembaucher très vite dans certains délais.