Association

Bonjour
Je suis en passe de m'associer dans un cabinet de 2 praticiens. le prix proposé est de 30.000 pour la patientèle et de 0 pour le matériel (Tout n'est pas remboursé sur le materiel)
J'aurais aimé savoir l'inconvénient pour les titulaires de transposer tout ou parti des 30000€ sur le matériel, l'intérêt étant pour moi de pouvoir amortir une partie de ce montant
Merci pour vos réponses

barbabapat

18/09/2017 à 08h17

Quels sont les autres points de l'association, car là on est pas dans une association réellement.

Te faire payer pour du matériel pose un problème en cas de rupture, car ils devront alors t'indemniser si la matériel reste dans le cabinet. La en cas de rupture, la patientelle est perdue.

La tu me décris plus un sous salariat où tu payes pour intégrer l'entreprise et où tu sera viré sans aucunes indemnités. Si ils ont juste besoin d'un salarié, pourquoi alors payer la patientelle.

adhoc

18/09/2017 à 09h37

> Si ils ont juste besoin d'un salarié, pourquoi alors payer la patientelle.<

Cas particulier d'apporteur en industrie dans le cas d'une SCP.

Pour être plus précis, je vais racheter les parts dans la SCM, pour qu'on ait chacun 1/3 des parts donc associé à part égale. Je ne rachète pas de mur pour l'instant, la SCM payant un loyer à la SCI. Je suis en collaboration libérale depuis 2 ans dans ce cabinet, il est question aujourd’hui de s'associer donc rachat de patientèle aux titulaires (15000 chaque) et rachat de matériel pour 0€ ( le matériel appartient pourtant à la SCM)
j'espère avoir été plus précis

barbabapat

18/09/2017 à 09h52

Les parts de la scm, c'est ca qui a une valeur et une possibilité de revente et tu devient copropriétaire de la SCM normalement avec son contenus.

La patientèle, c'est une perte sèche pour toi. Après ca dépend du deal.

On est bien d'accord, la patientèle est une perte sèche pour ma part, ce n'est pas amortissable. l'idéal serait que ce montant soit transféré sur le matériel qui m'appartiendra pour 1/3 de toute façon. le sens de ma question est quel est l'inconvénient pour les titulaires au niveau fiscal/impôt ou autre de valoriser le materiel plutôt que la patientèle.

barbabapat

18/09/2017 à 10h15

Sauf que le matériel, tu l’achètes déjà à travers la SCM. Et potentiellement, tu ne peux acheter deux fois la même chose.

L'achat de la SCM a été calculé selon la valeur du capital social cad quasi rien. Est t'il possible de valoriser alors le montant des parts de la SCM plutôt que la patientèle et quel conséquences niveau impôt/ficsal pour les vendeurs ?

barbabapat

18/09/2017 à 10h28

La question est plutôt de voir alors avec un avocat fiscaliste avec l’intégralité des documents pour voir les questions dans la durée (achat, exercice en commun et rupture).

Ca marche, je te remercie de m'avoir éclairé, je vais me rapprocher du comptable et de l'avocat.

Pranou écrivait:
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> On est bien d'accord, la patientèle est une perte sèche pour ma part, ce n'est
> pas amortissable. l'idéal serait que ce montant soit transféré sur le matériel
> qui m'appartiendra pour 1/3 de toute façon. le sens de ma question est quel est
> l'inconvénient pour les titulaires au niveau fiscal/impôt ou autre de valoriser
> le materiel plutôt que la patientèle.


l'inconvenient est majeur : s'ils te vendent le materiel qu dessus de la valeur residuelle d'mortissement ils payeron de la plus value a court terme
- par contre sur le cession de parts, si ca correspond à la quote part du capiotal social ils ne payeront rien

et si les choffres des cabinets sont importants, ca peut valoir le coup, a condition que les statuts et le reglement interieur ne soient pas trop défavorables à un nouvel arrivant

je te conseille aussi un avocat, mais specialise (jean claude choque par exemple, l'avocat de la CNSD)