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gouttiere HBLD018
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poupounette
19/02/2024 à 12h05
Doit on réaliser une DEP à chaque fois que l'on réalise un plan HBLD018. Et si oui ou trouve t on ces feuille de demande d entente .
si c est non comment justifier? merci
Gabzou
19/02/2024 à 15h59
poupounette écrivait:
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> Doit on réaliser une DEP à chaque fois que l'on réalise un plan HBLD018.
Non, jamais, ça n'existe plus depuis des lustres.
> si c est non comment justifier?
Comme tout acte: un dossier médical bien rempli qui indique pourquoi l'avoir fait.
>merci
De rien