appartenance patientèle collab et titulaire

Je suis en train de changer de collab

Je ne sais pas comment gérer certains patients vis a vis du titulaire

1) Selon moi les patients qui ont historique dans le cab, je ne leur propose pas de me suivre.
- Mais ai je le droit de leur dire que je bouge ?
- Ai je le droit au moment de cette annonce de leur donner ma nouvelle adresse si le patient me demande expressément sa non volonté d'être suivi dans ce cab actuel mais bien de me suivre dans le nouveau ?

2) Les nouveaux patients (inconnu de moi, du titulaire de tous le cab)
- Ai je le droit de leur donner mes futurs coordonnées
- Si ces nouveaux patient ont de la famille suivi dans ce cabinet, ai je le droit de le faire ?

3) Comment gérer les cas en cours, ceux chez qui j'ai commencé un plan de ttt mais qui va se finir dans le nouveau cab
- je finis les cas dans le nouveau cab et je dis au patient censé appartenir au titulaire de revenir dans l'ancien cab
- j'annule mes plans de TTT qui dépasse ? et dire au patient d'appeler, à partir de mon changement, dans le nouveau cab pour commencer les plan de TTT la bas ?
- je fais mes plan de ttt dans le cab actuel, et les rdv qui dépasse se feront avec le titulaire ou le remplaçant ? y'a t'il un distinguo entre mes patients ou les patients du titulaire ?

Bref je ne veux pas faire d'erreur de protocole, pouvez vous me guider

Tu pars, donc:
-Tu peux indiquer ton départ et ta nouvelle adresse, notamment par l'apposition d'une plaque à l'entrée du cabinet pendant 1 an après ton départ. Et évidemment à l'oral aussi.
Si tu as signé le contrat type de l'ordre pour ta collaboration, le texte est dedans:
"Article 8 bis – Libre rétablissement du collaborateur
Le collaborateur conserve sa liberté de rétablissement.
À cet effet, le collaborateur s’interdit tout acte de concurrence déloyale à la cessation de sa collaboration. Il s’engage à transmettre au titulaire dans les trois mois de la cessation de sa collaboration la liste de ses patients telle que définie suite au recensement périodique. Le titulaire laissera le collaborateur apposer sa plaque de transfert, à son ancienne adresse professionnelle, pendant une durée d’un an."

-Tu ne dois théoriquement pas exercer en concurrence avec ton ex-titulaire pendant un délai de 2 ans. La concurrence n'est pas définie, mais grosso modo mettre ta plaque en face de la rue c'est de la concurrence. A ma connaissance, cette interdiction est rarement appliquée.

Concernant les patients, techniquement, tu distingues 2 types de patients:
-Ceux du cabinet qui étaient là avant toi et dont tu as bénéficié en arrivant, la patientèle du cabinet.
-Ceux qui sont arrivés après et qui forment donc ta patientèle que tu t'es créé.

Tu peux indiquer à tout le monde que tu déménage et ton adresse. Les patients sont libres de leur praticien.
Tu peux inciter ta patientèle à te suivre, mais pas la patientèle du cabinet. La famille ne compte pas, les patients sont des individus.
La nuance est subtile, mais en gros pour la patientèle du cabinet tu devrais leur conseiller de rester avec l'ancien praticien ou celui qui te remplacera, sauf s'ils insistent pour te suivre.
L'idéal est évidemment de discuter avec le titulaire de ce qu'il souhaite.

Il n'y a pas de notion de cas en cours, soit ils te suivent, soit ils ne te suivent pas. Si ils ne te suivent pas, tu dois laisser les informations nécessaires pour le suivi (et inversement, tu as le droit d'emporter les informations nécessaires pour le suivi de ceux qui suivent).
Donc oui, il y a un risque que tu débutes un plan de traitement et que tu ne le finisses pas.