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Facturation Licence Logos et Collab Libérale
22/05/2025 à 13h58
bonjour à tous ,
je viens de démarrer une activité de collab libérale depuis 3 semaines et le titulaire m'a demandé de régler la licence d'utilisation de Logos (1230,00 EUROS) à mon arrivée ainsi que sa maintenance (50 EUROS par mois). Dans le contrat de collaboration il n'y a rien de mentionner de spéciale juste le taux de retro classique (ici 50%) .
C'est ma 4ème collab de ma carrière et je n'avais jamais fait ce genre de chèque . Est ce justifié de sa part ?
merci beaucoup pour vos réponses
22/05/2025 à 15h07
C'est une charge comme une autre, elle entre alors dans les charges communes dont tu paies ta part en frais de retro commission.
Donc non, tu ne paies pas cette licence. bLe contrat a été fait, c'est bon.
PAR CONTRE, cette licence appartient a ton titulaire. Si tu t'(en vas, tu ne peux pas la prendre. Lui, il pourra gratuitemernt changer le nom si necessaire plus tard ou la resilier.
EDIT
Tu n'es pas obligé de te barrer quand meme!!!! (arfff, akrobat!!!) Le titulaire est peut etre roublard, mais a mon avis ignorant.
22/05/2025 à 17h08
Ça ne me serait jamais venu à l’idée, il faut quitter ce rat sans attendre.
22/05/2025 à 17h09
En effet ce n'est pas à toi de payer ça, mais peut -être juste en parler posément ? Tiens nous au courant, bon courage !
22/05/2025 à 17h41
Pour aller un peu plus loin que le simple "Non, tu n'as pas à payer", le titulaire est dans l'obligation de te fournir de quoi travailler dans des conditions décentes, et c'est ce qui est couvert par la rétrocession. Tu ne paie pas les compos, ni la femme de ménage, tu ne paies pas le logiciel non plus.
Explique lui juste que le contrat ne prévoit pas que tu paie le logiciel. Si tu as utilisé le modèle type de l'ordre, c'est là:
"En contrepartie de la mise à disposition des locaux et des moyens matériels et des frais de fonctionnement du cabinet
permettant l’exercice de sa profession par le collaborateur, celui-ci versera mensuellement au titulaire une quotité
fixée à __________________________________ % des honoraires perçus"
Le logiciel fait partie des "moyens matériels et frais de fonctionnement" permettant ton exercice.
Si tu veux ironiser, demandes lui de te commander de jolies feuilles cartonnées et un meuble à tiroir pour que tu puisses tenir des dossiers papiers pour l'ensemble des patients du cabinet car tu ne prévois pas de payer pour le logiciel.
EDIT: au fait, comment ça s'était fini avec le précédent titulaire qui te réclamait la TVA et la rétro sur les actes effectués mais pas encaissés? A l'amiable une fois les explications faites? Tu n'as pas de bol, tu les enchaînes!