controle sécu sur les sc 15

Aujourd'hui, j'ai reçu une letre avec AR de la CPAM concernant le controle de mes patients sur les actes sc 15.
Selon le CD conseil, mon quota sc 9/ sc 15 n'est pas dans la moyenne.
En effet sc 9 a quasiment disparu de mon exercice.

Selon vous que faut'il faire?:

- Payer pour toutes les "infractions"( sc15-sc9=sc 6 par dent concerénes)

- autre?

athos

15/09/2005 à 18h48

non, ré"pond au coup par coup, mais ne te laisse pas entrainer dans les stat d'activité generale

tes sc15 étant justifiés, tu dois argumenter sur ta pratique qui peut etre différente pour de multiples raisons, mais le cas general doit se borner a cela, sinon, acte par acte

ton Dc n'est pas forcément imperméable a tes arguments s'il te croit de bonne foi

D'après ce que j'ai compris, tout dossier ouvert par le CD conseil aboutit à une pénalité financière( un chèque); la seule solution est de négocier pour qu'elle soit la plus basse possible.

Le CD conseil m'a bien précisé ( avant de connaitre mon dosssier)qu'en cas de contestation de ma part, j'encoure des sanctions allant jusqu'à la fermeture du cabinet.

Intimidation ou véritable conseil?

voici un cas interessant ( si j'ose dire ) qui présente l'intérêt de savoir que tu vas ( hélas ) être contrôlé sur ton travail et que le contrôle médical t'en informe au préalable

la seconde étape sera probablement une convocation où le CDC va te déballer la liste des "infractions" constatées

j'espère pour lui qu'il aura pris soin de prendre des photos de chaque 3 faces qu'il aurait éventuellement déclassé en 2 faces

sinon ca va vite tourner au dialogue de sourd du style "Mme truc a eu un SC15 sur une 14 le 15/12/05 et il n'y avait que 2 faces d'obturées"

va t'en le prouver sans une photo

une fois la liste établie et toi d'accord sur cette liste , je suppose que tu auras la quantité d'indu

ensuite y aura t'il bête reprise d'indu ou bien procédure complémentaire

je n'en sais rien

y aura t'il indu + sanction fianncière

je ne pense pas

Ameli va nous détailler tout cà

Tout à commençé par un logiciel de la CPAM qui analyse les activités de chacun.
A l'issue d'un dernier tirage, mon nom est sorti du chapeau.
Ensuite le Cd conseil convoque quelques patients et expose ses conclusions qu'il transmet à un bureau "spécial". Là il appliquerai un coef multiplicateur sur la totalité de l'exerice et "l'addition de Monsieur est prète".

Je commence à me faire des films...

athos

15/09/2005 à 20h20

pour Cyber:
cela dans l'hypothese ou on lui reproche des cotations sciemment erronées, sc15 quand il fait un sc9, ce serait alors tres delicat, mais ça il doit le savoit! t'as t y bidouillé ou pas?

si son controle est declanché parcequ'il ne rentre pas dans les stat de sa region, il s'agit de la quantité relative par rapport aux autres confreres

l'envie de controle du Dc est légitime mais cela ne presume pas de ses conclusions et cela est defendable car son exercice peut etre different: oui j'ai plein de sc15 57 67 parceque je suis tres orienté endo par exemple

je crois qu'il devrait préparer son controle dans cette optique

Ne t'affoles pas. Contacte ton syndicat ou , à défaut des confrères expérimentés ( ordre dept par ex ).
le problème , en général, n'est pas le contrôle mais la façon dont on y fait face.
Tu es dans quelle région ?

attends ...je finis de vomir rien qu'à l'idée que le fait d'avoir 4* au lieu de 2* puisse générer une somme à percevoir

ce plan là je ne peux l'imaginer.....


d'ailleurs ce serait une raison de plus pour me conforter dans l'idée que toute radiographie prise dans le cadre d'une C devrit être notée Z6 honoraires 0 sur la FSE ( c'est ce que je fais )

lis ceci

en bas de la page ( et imprimes le )
http://www.eugenol.com/eugenol/read.php?9,88736

C'est un cas typique d'une analyse d'activité déclenchée à la suite de statistiques atypiques.
Algi pourrait le confirmer, des statistiques atypiques ne sont pas des actes mal cotés. Donc, ça ne sert à rien de s'agiter et de passer des nuits blanches. Tu peux évidemment prendre l'avis d'un syndicat pour t'assurer que tes droits sont respectés, mais dans l'état actuel de la procédure, c'est prématuré.
Le DC va voir quelques-uns de tes patients, sur des feuilles de soins qu'il aura choisies. Donc, tu attends. Puis il t'enverras des questions. C'est à ce moment que tu dois être vigilant et peut-être te faire conseiller. Comme l'a dit cyberquenottes, la distinction entre un SC9 et un SC15 n'est pas facile à démontrer et je souhaite bien du courage au collègue. C'est le genre de trucs que je laisse volontiers aux autres.
Tout le reste, les intimidations et autres menaces, tu laisses tomber, c'est du vent. Si c'est avec ça qu'il veut aller à l'Ordre, il va se faire retoquer, sauf si le travail est sérieusement baclé. N'oublie pas que la qualité du travail est plus sévèrement jugée que le respect de la NGAP.
De toutes façons, le DC a déjà atteint son but premier : te faire savoir qu'il existe, qu'il te surveille, donc désormais tu feras un peu plus attention à tes cotations. Moi j'appelle ça des analyses préventives.
Mais il est exclu de rembourser quoi que ce soit sur la base de stats ! Ca se discute, (et se démontre) acte par acte !

jeff2

16/09/2005 à 02h36

petite question toute bête
la sécu convoque tes patients
ceux ci refusent d'y aller
que risquent'ils?

En règle générale, pas grand chose. sur le nombre de patients absent est nombreux, on en convoque d'autres, c'est tout. Donc, on laisse tomber.
Mais quelquefois, les praticiens encouragent les patients à ne pas se présenter. Là, si on l'apprend, ça devient plus agressif, forcément. Et on l'apprend toujours, car les patients ne savent pas tenir leur langue !
D'abord, pour le praticien, on va à l'Ordre systématiquement, pour entrave au contrôle. Ca part mal. Et s'il a fait ça, c'est qu'il a quelque chose à cacher, et ça on le trouve toujours. Et là, on sort le bazooka !
Il m'est arrivé une fois d'être très agressif envers un patient qui ne s'était pas présenté. Je soupçonnais une grosse fraude d'identité de patient (sans complicité du praticien qui s'était fait berner). Lettre AR qui précisait qu'en vertu du code de la sécu, en cas d'absence au contrôle, il devrait rembourser la totalité de la feuille de soins à la sécu. Il était coincé. Soit il venait, et la fraude était avérée, soit il ne venait pas, et il remboursait. Il est venu. Il a eu du pot qu'on n'ait pas porté plainte pour escroquerie. Mais il y avait de tels problèmes sociaux que ça s'est arrêté au remboursement.

dentiste57

16/09/2005 à 11h14

encore une question amélie.
est il vraie que l'on conseil aux patients de ne pas informer leur praticien du controle ?

Ca, c'est de la légende. C'est complêtement faux, car on s'en fout !
Certains DC fournissent même la liste des patients convoqués si le praticien demande. Mais c'est sans intérêt, pourquoi devrait-on planquer quelque chose ?
Par contre l'inverse est très souvent vrai. On reçoit pas mal de patients à leur demande, et qui ne viennent pas pour tresser des louanges à leurs dentistes. Ils viennent parfois pour se renseigner, pour se plaindre de la facture, de la qualité, du comportement. Certaines de ces plaintes sont justifiées, et j'essaie d'amortir les coups ou je joue les intermédiaires ou j'envoie vers l'Ordre. Mais quelquefois, on entre dans le domaine de la délation pure et simple. Ceux-là ne veulent surtout pas que leur dentiste soit au courant de leur visite...Des vraies crapules dont le but est de nuire. Bon, on oublie vite, on n'a pas que ça à faire, et on enterre le dossier.

alors Dr B. t'es un poil rassuré

tu te faisais déjà des films

mais tu vois c'est pas Hollywood , c'est plutôt de l'art et essai

Le week-end arrive à point pour se détendre, et j'avoue que je me résigne au fait que toute personne épinglée doit payer.

c'est pot de terre contre pot de fer.

Le Choixpeau magique

16/09/2005 à 20h10

En même temps, tu ne nous as toujours pas dit si tu avais déconné ou pas...

maaa noooon il a pas déconné ...

simplement des fois , au bout de 40 minutes de gesticulation pour un amalgame , il savait plus combien il y a avait de faces , et il en a noté 3 en comptant les gouttes de sueur qui tombaient sur sa feuille

ca t'es jamais arrivé ????

au fait Dr B. , t'as bien pensé a essayer de faire toi aussi les ratios concernés SC9 et SC6 a partir de ton logiciel

sais tu que c'est possible ( depends du logiciel aussi )

et de bien voir qu'une partie de ces SC15 sont des endos

p'têt que le CDC n'y a pas pensé aux endos

si c'est e cas il aura peut être l'air con


tu dois aussi certainement avoir accès aux données statistiques TE concernant , n'hésites pas à les demander ou les faire demander par ton syndicat

dis nous si un syndicat va t'aider et lequel

Le Choixpeau magique Ecrivait:
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> En même temps, tu ne nous as toujours pas dit si
> tu avais déconné ou pas...


Il n'y a pas de fumé sans feu...

Un bon copain.

Le Choixpeau magique

16/09/2005 à 21h09

cyberquenottes Ecrivait:
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> p'têt que le CDC n'y a pas pensé aux endos
>
> si c'est e cas il aura peut être l'air con

Oui, mais ce n'est pas sa faute, il n'a pas encore la CCAM (Comité de Contrôle des Agissements des Mécréants)

tu te feras pieger si tu as abusé et que tu avais des radios de ces dents ...un controle t apprendra a prendre bcp moins de radio , ou a en coter moins...sans radio le praticien conseil est "aveugle"

Bien vu.
Moins on en donne de verges moins on se fait battre