JE CHERCHE QUI EST "PSEUDO"?

rockblues

20/09/2005 à 17h35

Bonjour à tous, j'avais posté il y a quelques temps sur le sujet TVA et Collaboration, un nommé "PSEUDO" mais qui était en noir, m'avait répondu le texte joint :


"j' ai demandé à mon AGA comment ils ont fait (en accord avec l' administration fiscale)
quand le cas s' est présenté:(en résumé, ils raisonnent en t t c pour notre profession)
le collaborateur rétrocède des honoraires, pas des factures
la TVA payée au fisc est 16.39% des honoraires rétrocédés (16.39%*119.60=19.60), c' est tout simple.
le praticien achète un fauteuil neuf pour le collaborateur,
il déduit le leasing avec t v a dans son b n c, pas de déclaration de t va.
le praticien revend l 'ancien fauteuil à un autre dentiste, pas de déclaration de t v a.

L'un d'entre vous sait-il qui est "PSEUDO" ou peut-il me renseigner sur cette réponse ?

Au plaisir de vous lire !!!!

Rock B

bonjour
un chirurgien dentiste lambda répond à ta question en te racontant son expérience personnelle.
A mon avis, le systéme de TVA sur les rétrocessions est absurde et on peut essayer de l'éviter.
C'est pourquoi ma collaboratrice (avec TVA) est devenue mon associé et nous avons maintenant tous les deux des collaboratrices à temps partiel (sans TVA).
Les AGA sont là pour répondre à nos questions concernant la fiscalité (AGA... "A" comme agréé par le fisc)

rockblues

21/09/2005 à 00h45

pseudo Ecrivait:
-------------------------------------------------------
> bonjour
> un chirurgien dentiste lambda répond à ta question
>

"Lambda"??????????? Ca signifie?
Si l'Aga avait répondu, je ne poserai plus la question....pouvez-vous vous enregistrer, afin qu'on se contacte par MP ?

désolé! pas de mp pour moi, beaucoup trop de courrier en retard.

Le raisonnement de mon aga est le suivant:
Notre profession n'est pas assujettie à la tva dans le sens où nous ne percevons pas de tva sur nos honoraires, nous ne déduisons pas la tva sur nos achats, et par conséquent nous ne tenons pas de comptabilité de tva.
On peut donc considérer que nos écritures sont en ttc.
Il y a une exception, (aberration?)c'est la rétrocession d'honoraires au delà d'un certain seuil.
On considére que c'est un montant ttc, on verse la tva correspondante, on ne déduit rien et on ne tient pas de comptabilité de tva.

Pour rester cohérent, on ne tient pas de comptabilité de tva non plus pour les transactions entre praticiens, retrocession de fournitures lors d'achats groupés, vente de fauteuil à un confrére etc.
S'il existe une fiscalité particulière pour les métaux précieux, on ne la connait pas.

Ce n'est que l'interprétation de notre aga, elle nous convient.

rockblues

21/09/2005 à 10h12

pseudo Ecrivait:
-------------------------------------------------------
> désolé! pas de mp pour moi, beaucoup trop de
> courrier en retard.
>
> Le raisonnement de mon aga est le suivant:
> Notre profession n'est pas assujettie à la tva
> dans le sens où nous ne percevons pas de tva sur
> nos honoraires, nous ne déduisons pas la tva sur
> nos achats, et par conséquent nous ne tenons pas
> de comptabilité de tva.
> On peut donc considérer que nos écritures sont en
> ttc.
> Il y a une exception, (aberration?)c'est la
> rétrocession d'honoraires au delà d'un certain
> seuil.
> On considére que c'est un montant ttc, on verse la
> tva correspondante, on ne déduit rien et on ne
> tient pas de comptabilité de tva.
>
> Pour rester cohérent, on ne tient pas de
> comptabilité de tva non plus pour les transactions
> entre praticiens, retrocession de fournitures lors
> d'achats groupés, vente de fauteuil à un confrére
> etc.
> S'il existe une fiscalité particulière pour les
> métaux précieux, on ne la connait pas.
>
> Ce n'est que l'interprétation de notre aga, elle
> nous convient.


je ne comprends toujours pas , je dois être très bête : dans votre 1er post, vous parliez de l'achat d'un fauteuil, sur lequel on déduit le leasing du BNC.
J'ai montré votre post à mon prat, qui ne comprend pas non plus: ca me rassure !!!
L'AGA de mon prat lui a dit de ne pas faire de déclaration de TVA, que personne ne le faisait , bilan : redresssement sur 3 ans ;
Ne pouvez-vous vraiment pas m'envoyer votre numéro de tel en MP, afin que je le lui transmette, il aimerait beaucoup vous joindre et profiter de vos lumières ?

Si tu possédes des murs que loues à un commerce, tu perçois un loyer avec tva, et tous les trimestres, tu reverses cette tva au fisc.
une seule ligne de déclaration: loyer perçu, tva payée.

Au delà d'un certain seuil, le fisc considère que pour une collaboration, la même règle s'applique. A mon avis c'est discutable, mais on ne peut pas discuter. S'il y a redressement, ce ne devrait être que sur ce point.

Pour un leasing de 100 euros HT + TVA 20 euros:
- une entreprise normale comptabilise 100E de frais de leasing et tient une comptabilité de tva.
- un chirurgien dentiste comptabilise 120E de frais de leasing et ne tient pas de comptabilité de tva. cela revient au même.

Quand j'achète un fauteuil pour l'usage exclusif d'un collaborateur, l'AGA affecte les 120E aux comptes du cabinet et ne voit pas comment elle pourrait tenir un compte de tva.

Nous pouvons nous tromper complétement, mais nous n'avons pas eu d'autre conseil à ce jour.