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ça nous appartient ou pas ?
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chloé
29/06/2006 à 00h03
lorsqu'un prat achète des blouses pour son AD, les blouses appartiennent au cab ou à l'AD ? en résumé, si l'AD s'en va (fin de rempla ou autre), peut-elle partir avec les blouses ou doit-elle les laisser ?
Utilisateur anonyme
29/06/2006 à 00h22
Dans la logique, si c'est le prat qui les a achetées elles sont à lui.Il en a la facture, donc le "titre de propriété".Après il peut les donner en souvenir ou pour des questions de taille.