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ASM: HN/ED ??
20/11/2006 à 14h12
Comment sait on les valeurs retenues pourle rapport HN /ED? on reçoir un papier quelquonque? faut demander à L'urssaf ou a la secu?
20/11/2006 à 14h15
C'est la sécu qui va t'envoyer SES valeurs.
Mais rien de t'empêche d'utiliser les tiennes si ton logiciel est capable de les sortir...
20/11/2006 à 14h19
Visiblement la sécu peine à nous sortir des chiffres justes, notemment il y a souvent confusion entre ED (taxables) et DE (n'entrant pas dans le calcul du taux URSSAF).
20/11/2006 à 14h26
Alain Ecrivait:
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> C'est la sécu qui va t'envoyer SES valeurs.
>
> Mais rien de t'empêche d'utiliser les tiennes si
> ton logiciel est capable de les sortir...
Et c'est bien le Hn qui est le plus couteux en Urssaf?
On est supposé le recevoir quand le joli papier? ( apres on l'envoie à l'Urssaf? )
20/11/2006 à 14h32
Une seul issue possible à une contestation recevable:
Que votre comptabilisation des recettes permette de distinguer par vous-même : ED, DE, HN, ces derniers étant les seuls à ne pas entrer dans le calcul du taux URSSAF.
... et à condition d'être sûr que vos données se recoupent au moins au total avec les chiffres donnés par la CPACAM elle-même!
Bonne chance!
Le plus logique, je le répète, étant que la contestation soit portée par les représentants de la profession, sur le cas général d'un inapropriation totale du mode de calcul des caisses et consacre ainsi le caractère parfaitement erroné des taux, reportant ce mode de cotisation au jour de la mise en place effective d'un moyen fiable d'évaluation des données... rêvons....
20/11/2006 à 14h36
si vous utilisez chiffre different de celui de la secu meme si vous avez des PREUVES vous risquez comme moi LA TAXATION D OFFICE tres penalisante
20/11/2006 à 16h08
se battre contre la fin du monopole sécu qui est effective, ainsi plus cotisation asm ect...
www.libreassurancemaladie.eu
Dernière nouvelle le 30/11 un candidat aux elections présidentielles annonce sa sortie de la Sécu.
20/11/2006 à 17h23
colère Ecrivait:
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> se battre contre la fin du monopole sécu qui est
> effective, ainsi plus cotisation asm ect...
> www.libreassurancemaladie.eu
> Dernière nouvelle le 30/11 un candidat aux
> elections présidentielles annonce sa sortie de la
> Sécu.
tu sais qui ?
21/11/2006 à 09h01
recu de la secu ce jour apres LR AR pour contester mon chiffre
VOUS c est a dire moi etes seul responsable de vos envois teletrans que nous avons pris comme reference donnez nous le details et noms des patients que vous contestez JE SUIS B....
21/11/2006 à 09h45
Bonjour,
êtes vous sûrs que ED, DE et HN aient des statuts différents pour le calcul URSSAF ?
dans le dernier ID, le calcul est simple : Bénéfice - SNIR pour cotisation URSSAF, donc ED HN et DE dans le même sac !
21/11/2006 à 09h58
Faux
lire le texte de la convention page 23, titre 2, paragraphe 2.1, avant derniere phrase:
"...dépassements sur les soins prothétiques et orthodontiques..."
le texte, tout le texte, rien que le texte.....
21/11/2006 à 10h28
l'URSSAF applique le taux que tu lui communiques,c'est à dire celui que la sécu devrait nous avoir déja communiqué.
Le caffouillage sur les relevés SNIR entre ED et DE doivent retarder l'établissement des RIAP sur lesquels figureront ces taux URSSAF.
C'est donc de la réalité des chiffres sécu que dépend le bon coefficient qui te pique ton ASM.
22/11/2006 à 01h03
Marcoledentisto Ecrivait:
> C'est donc de la réalité des chiffres sécu que
> dépend le bon coefficient qui te pique ton ASM.
Et comme pas grand monde peut vérifier la réalité des chiffres sécu...
22/11/2006 à 10h13
L'urssaf d'aprés le snir applique le taux plein (9% environ)aux ED (dépassements autorisés, sur protheses, inlay core, ortho et inlays/onlays).
Le HN n'est pas connu par la secu puisque obligation nous est faite de ne pas faire de feuilles pour le non remboursable (faites le savoir aux complementaires d vos patients elles ne sont pas au courant de cesnouvelles dispositions(ou font semblant)). Ici on est taxé quand même mais on rentre dans un autre calcul, basé sur une declaration directe et ce taux est d'environ 5 à 6%, c'est celui des professions independantes.
Moralité: faire le moins possible de ED et le plus possible de Hn, ça revient moins cher.
Moralité bis: majorer nos actes HN et ED de 6 et 10% afin derecuperer les taxations supplementaires.
22/11/2006 à 15h29
Algi Ecrivait:
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>
>
> Moralité bis: majorer nos actes HN et ED de 6 et
> 10% afin derecuperer les taxations
> supplementaires.
>
>
Oui mais la cnsd s'est engagée pour toi à ne pas augmenter les tarifs de prothèse.
Tu ne respectes pas les consignes syndicales ? ;-))
22/11/2006 à 16h59
pas du tout la CNSD s'est engagé a ce que la profession ne repercure pas la hausse de la cotisation ASM sur les tarifs de prothèse
ils n'ont jamais parlé des autres prélèvements qui augmentent
de plus comme d'une maniere assez générale il va y avoir baisse de certains honoraires en ED , du fait du passage de certains actes en HN ( qui étaient souvent intégrés au ED précédemment ) , la profession devrait globalement présenter le même montants d'honoraires issus des actes en ED
m^me si les honoraires percus en cabinet augementent
22/11/2006 à 18h45
cyberquenottes Ecrivait:
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> pas du tout la CNSD s'est engagé a ce que la
> profession ne repercure pas la hausse de la
> cotisation ASM sur les tarifs de prothèse
ben alors là, ils se mettent le doigt dans l'oeil bien profond. De toute façon, c'est impossible de maîtriser une telle donnée. Le marché local guide en partie les prix affichés.
>
> ils n'ont jamais parlé des autres prélèvements qui
> augmentent
Lesquels?
>
> de plus comme d'une maniere assez générale il va y
> avoir baisse de certains honoraires en ED , du
> fait du passage de certains actes en HN ( qui
> étaient souvent intégrés au ED précédemment ) , la
> profession devrait globalement présenter le même
> montants d'honoraires issus des actes en ED
>
des exemples serient le bienvenue.
> m^me si les honoraires percus en cabinet
> augementent
idem. comment?