Cookie Consent byPrivacyPolicies.comLost in fiscalisation - Eugenol

Lost in fiscalisation

newnew

03/12/2006 à 18h07

Bonjour.
Voilà je vous expose un petit problème. Fraichement thésé, je n'ai pas encore commencé à bosser (je commence une collabo mercredi:)) que je reçois déjà un zoli formulaire 1003 PK de déclaration provisoire de TP.
Bon c'est évidement incompréhensible sinon ça serait pas drôle mais j'ai quand même trouvé des exemples pour le remplir sur le net.
La question est la suivante : on me demande le montant de mes recettes. Or je ne commence qu'en décembre donc je ne les connaitrai que fin décembre pour un formulaire à renvoyer avant le 1er janvier. Dois je mettre une estimation basée par exemple sur mes deux premières semaines d'activité ?
Autre question : j'ai fait plusieurs rempla cet été, j'étais encore étudiant. Dois je mettre ce que j'ai gagné en tant qu'étudiant dans le montant des recettes ? Et si oui dois-je mettre le montant des recettes ou seulement les montants qui m'ont été rétrocédés par le titulaire que je remplace ?

Dernière question qui n'a rien à voir (quoique...) : les cotisations à la CARCD sont appelées à quelle date ? Sont elles provisionnelles ou est-ce que je peux espérer me faire exonérer d'une partie étant donné mes faibles revenus sur 2006 ?

Bon voilà pour commencer, c'est déjà pas mal.........merci d'avance ;)


cyberquenottes

03/12/2006 à 18h31

as tu lu les explications relatives aux renvois

( rien a voir avec ton bizuthage ou la quntité de bière quotidienne ) il s'agit des petits numeros de chaque cas , au dos il y a la signification

en cas de doute c'est assez simple , tu passes un coup de bigo au centre des impots indiqué et tu demandes le service taxe pro et tu vas voir la dame

tu verras ils sont aussi là pour t'aider


squirax

03/12/2006 à 18h42

Pour la TP c'est effectivement une estimation de ton chiffre d'affaire que l'on te demande. Rêve pas il y aura une régul' ensuite... Petit détail tu dois retrancher les reversions au titulaire de tes recettes.

Pour les remplas, cela n'a aucune importance. Tu ne payeras pas de TP sur les recettes de cette année. L'estimation que l'on te demande ne servira que l'année prochaine.

Pour la CARCD la cotisation sera prorata temporis et tombe en septembre la première année ( je crois m'en souvenir ).

Mais - petite remarque en passant - c'est une très mauvaise idée de commencer son activité en décembre...


cyberquenottes

03/12/2006 à 18h51

l'ideal ; debuter en même temps que l'ASM ???

au 1er Mai je crois ...


gerald

03/12/2006 à 19h00

exact tu perds t tes avantages à commencer en fin d'année.
pour la CARCD je crois que tu peux etre exempte la premiere année


newnew

03/12/2006 à 20h53

Oui oui je sais que c'est une mauvaise idée mais j'ai pas le choix j'ai déjà des dettes à rembourser................
Pour les renvois sur le formulaire de TP ils sont aussi incompréhensibles que le reste alors...


dock

03/12/2006 à 22h09

http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/particuliers;jsessionid=QHUPNKOOBZN4BQFIEMQCFFWAVARXAIV1?paf_dm=full&paf_gm=content&paf_gear_id=100006&pageId=rch_formu_res&sfid=05&action=resultImprime&_requestid=439382
(Copier le lien en entier + coller)

N° Imprimé : 1003-P (N° C.E.R.F.A : 11344*08)
2006 - Taxe professionnelle
Descriptif du formulaire - La déclaration n° 1003 P permet de déclarer, pour chacun des établissements acquis ou créés en 2006 les éléments d'imposition de l'année 2006 qui serviront à établir la taxe professionnelle 2007.

Puis dans le menu déroulant : accéder à : choisir : "1003 P-NOT Notice (235 Ko)"
Et tu obtiendras la notice de remplissage de la déclaration provisoire de la TP.
Je ne peux la mettre en pièce jointe ici, c'est un doc pdf.

J'ai eu quelques soucis très récemment à propos de cette taxe pro, et le calcul de 1ère année d'activité me semble plus que bizarre.
Tu es censé remplir la case : A1, A2, E1 et E2 de la déclaration uniquement. N'oublies pas comme cela a été dit, de retrancher le montant des rétrocessions au titulaire (par ailleurs on ne compte pas les recettes de rempla). Tu vas ensuite devoir (case E2)faire un réajustement à l'année, ce qui n'est pas interressant du tout pour toi qui aura travaillé 1 mois (E1x12 /1). En novembre 2007 tu recevras ton avis d'imposition, et je te conseille de bien vérifier.
J'ai du aller contester car on m'avait mis un chiffre dans la "valeur locative des biens", alors qu'un collaborateur n'en a généralement pas (et moi je n'avais rien mis dans la déclaration provisoire). On m'a dit qu'on aller rectifier, j'ai du remplir un formulaire de contestation. Deux semaines plus tard, le titulaire du cabinet dans lequel je bosse reçoit un coup de fil du centre des impots pour savoir quelle est la superficie du cabinet, pour le calcul de ma TP ! Ils n'avaient toujours pas compris qu'un collaborateur libral n'a rien à son nom, et surtout pas le cabinet!
En fin de semaine j'ai quand même reçu mon avis de dégrèvement, et en refaisant les calculs, ils me demandent moins que ce que je devrais normallement payer.. On en restera là :-))

Pour la CARCD tu es dispensé SUR DEMANDE (chaque année) des cotisations : forfaitaires ET proportionnelles du régime complémentaire pendant les 2 premières années, et de la cotisation forfaitaire du régime complémentaire pendant les 3 années suivantes.
Comme la CARCD se base sur les revenus N-2, les cotisations des 2 premières années d'activité seront calculées sur des assiettes forfaitaires. J'ai le papier sous les yeux et il est fait mention ici d'années "civiles" d'activité (pour ces 2 premières années).
Tu aurais donc effectivement mieux fait de faire encore quelques remplas jusqu'en janvier.

Bon courage, et bienvenue dans ce monde merveilleux et facile qu'est l'exercice en libéral (quand tu pourras, tu prendras un comptable qui fera tout ça pour toi).


dock

03/12/2006 à 23h05

newnew Ecrivait:
-------------------------------------------------------
> La question est la suivante : on me demande le
> montant de mes recettes. Or je ne commence qu'en
> décembre donc je ne les connaitrai que fin
> décembre pour un formulaire à renvoyer avant le
> 1er janvier. Dois je mettre une estimation basée
> par exemple sur mes deux premières semaines
> d'activité ?

Ton estimation peut être complètement fausse (et elle le sera), ça n'est pas grave, tu dois rectifier ensuite :

" (...) le redevable doit remplir une déclaration provisoire 1003 P avant le 1er janvier de l'année, suivant celle de la création ou du changement.
Cette déclaration est estimative (...). Avant le 1er mai de l'année suivant celle de la création ou du changement d'exploitant, le contribuable concerné doit déclarer le montant exact des élémnents d'imposition se rapportant à la 1ère année d'activité."

Texte que j'ai trouvé sur le site www.impots.gouv.fr
Tu as de la chance que j'ai eu des problèmes avec ça récemment : je t'ai évité tout le boulot de recherche ;-))


newnew

03/12/2006 à 23h47

Merci merci merci tout le monde :p


newnew

03/12/2006 à 23h55

dock Ecrivait:
-------------------------------------------------------
> newnew Ecrivait:
> --------------------------------------------------
> -----
> > La question est la suivante : on me demande le
> > montant de mes recettes. Or je ne commence
> qu'en
> > décembre donc je ne les connaitrai que fin
> > décembre pour un formulaire à renvoyer avant le
> > 1er janvier. Dois je mettre une estimation
> basée
> > par exemple sur mes deux premières semaines
> > d'activité ?
>
> Ton estimation peut être complètement fausse (et
> elle le sera), ça n'est pas grave, tu dois
> rectifier ensuite :
>
> " (...) le redevable doit remplir une déclaration
> provisoire 1003 P avant le 1er janvier de l'année,
> suivant celle de la création ou du changement.
> Cette déclaration est estimative (...). Avant le
> 1er mai de l'année suivant celle de la création ou
> du changement d'exploitant, le contribuable
> concerné doit déclarer le montant exact des
> élémnents d'imposition se rapportant à la 1ère
> année d'activité."
>
> Texte que j'ai trouvé sur le site
> www.impots.gouv.fr
> Tu as de la chance que j'ai eu des problèmes avec
> ça récemment : je t'ai évité tout le boulot de
> recherche ;-))


Merci mais en même temps pour la CARCD ça veut dire que dans deux ans ils vont me demander les cotisations correspondant aux revenus de cette année qui vont être très faibles donc cotisations faibles aussi non ?

Et de toute façon selon le site de la CARCD si je me déclare maintenant ça ne prendra effet qu'au 1er janvier donc de ce coté là je ne pers rien à commencer maintenant non ?
Désolé de vous inonder de questions mais c'est chaud quand on commence, personne ne nous prépare à ça et personne ne nous aide non plus......... mais j'imagine que je ferais mieux de m'y habituer ;)


dock

04/12/2006 à 07h31

Effectivement, selon le site de la CARCD, tu sera affilié "à compter du 1er jour du trimestre civil suivant le début d'activité", donc en janvier.
Moi j'avais payé 1058 € en forfaitaire pour la première année (mais à l'époque, ils dispensaient encore les "débutants" de l'ASV, tandis que maintenant ça n'est plus que le régime complémentaire qui peut être dispensé), 2936 € pour la 2ème en forfaitaire, 7668 € pour la 3ème calculée sur N-2.. (la dispense d'environ 2000 € de cotisation forfaitaire du régime complémentaire incluse).

On m'avait prévenu de me méfier de la 3ème année, et pourtant, comme beaucoup, j'ai failli me faire avoir!
En effet, si les impôts sur le revenu sont calculés sur N-1, tu as la CARCD et l'URSSAF calculés sur N-2, d'où cette difficile 3ème année.

Quelques conseils :
- Essaie de mettre de l'argent de côté si tu peux;
- Fais toi un calendrier avec, pour chaque organisme :la date de déclaration des revenus (ça m'est déjà arrivé de ne pas recevoir le courrier de l'URSSAF, et sans prévenir tu es taxé d'office sur des forfaits, ensuite c'est compliqué pour régulariser), et la date limite de paiement (30 juin pour la CARCD si tu payes en 1 fois, les trimestres URSSAF :15/05, 15/08, 15/11, 15/02)...
- Dès que possible, choisi la mensualisation avec prélèvement automatique (comme ça tu pars en vacance tranquillement, sans rater d'échéance). Mais comme tes revenus vont normalement augmenter ces prochaines années, anticipe la "régularisation" (par exemple oct-nov-dec pour les impots/revenu si tu es mensualisé).
- Quand tu appelles un organisme, méfies toi parfois de ce qu'on te dit par téléphone, la compétence de ton interlocuteur peut être aléatoire. Rien de tel qu'une trace écrite (mail, courrier) pour te justifier si on t'a raconté n'importe quoi.
- Renseignes toi pour savoir si il est trop tard pour t'inscrire cette année à une AGA, sinon ça vaut le coup, et tu seras conseillé.
- Si tes revenus 2006 sont peu élevés, c'est peut-être interessant de te déclarer en micro BNC, car l'abattement est important (30% il me semble).
- C'est pénible, fastidieux, et on y comprend pas grand chose quand on débute, mais j'ai découvert que ça pouvait être payant (quelques milliers d'euros pour moi) de passer du temps à comprendre comment ça marche toute cette fiscalité en libéral (et j'ai encore du boulot : prochaine étape pour moi, quand je serai installé : les investissements-amortissements-défiscalisations), et à recalculer ce qu'on te réclame, sans payer bêtement.


Bon courage, et si tu as d'autres questions, n'hésites pas!


squirax

04/12/2006 à 10h49

newnew Ecrivait:

> Merci mais en même temps pour la CARCD ça veut
> dire que dans deux ans ils vont me demander les
> cotisations correspondant aux revenus de cette
> année qui vont être très faibles donc cotisations
> faibles aussi non ?

Tu plaisantes ? Il y a bien sûr un plancher ! ( env 31000€ de benef de mémoire ) En dessous tu raques quelque chose comme 6000E par ans ( je crois que c'est un peu moins de la moitié pour une première année d'exercice ). Mais si tu es inscris à partir de janvier tu n'auras pas ce problème :)

Mais le problème d'un début d'activité en décembre se pose plus pour la cotisation à l'ordre ( pas d'année "gratuite" ), la cotisation à l'AGA, et éventuellement pour les cotisations sociales ( tu passeras rapidement aux forfaits de deuxième année, ce qui n'est pas génial si tu démarres lentement )

Pour ce qui est de la micro-BNC, il me semble ( mais je ne suis pas spécialiste ) que ce n'est interessant que pour les professionnels qui n'adhérent pas à une AGA ( dixit mon AGA, donc méfiance ). Mais le calcul est facile à faire en fonction de ton benef.


LdL

04/12/2006 à 15h30

Pour ce qui est de la TP, un comptable mandaté par mon AGA m'a expliqué qu'on pouvait largement attendre la mi janvier, pour avoir une idée PRECISE des récettes de décembre.
Pour info, j'ai commencé en Mai 2005 (thésé de mars) j'ai envoyé ma TP, allez, honnetement, en Mars 2006... je viens de recevoir l'appel à payer. Je n'ai aucune majoration que quoi que ce soit...

Peut etre coup de bol ? En tout cas, surtout pour une première année, ils font pas chier.

Pour ce qui est des provisions à faire en attendant la 3ème année, c'est plus que vrai. Mets de coté petit !!


newnew

04/12/2006 à 15h44

Ouais c'est déjà prévu.

En tout cas merci pour les réponses ;)


newnew

05/12/2006 à 19h52

Bon vous avez été sympa alors je continue avec mes questions :p

Grosso modo, quel pourcentage me conseiller vous de prendre au max en salaire, avec une rétro de 50% ?
Quel pourcentage provisionner ?
Mon but est pas de faire du fric, moi tout ce que je veux c'est bosser parce que j'aime ce boulot et qu'après avoir passé deux mois sur ma thèse sans pratiquer je pète un plomb.
Mais avez vous une idée de ce que je peux gagner sachant que je vais bosser trois jours par semaine ?
En gros, est-ce que j'aurais de quoi payer mon loyer et rembourser les dettes que j'ai contractées pour financer mes études ?


LdL

05/12/2006 à 22h57

arf !

C'est difficile à dire... Tu peux faire 3 jours à la con, ou bien 3 jours super rentables !

De toute façon, il faut arriver à ton rythme de croisière ... avant de savoir ce que tu gagnes.

Une rétro à 50 c'est beaucoup...

Pour ma part, une fois la retro enlevée, le prothésiste payé, je ne garde que 50 % de ce qui reste. Et je mets de coté ! Je fais ~10 à 14 K€ par mois, de chiffre, sur 4 jours. Je prends un salaire de 2200 €. Des fois ça fait mal mais du coup, quand les ursaff tombent je dis juste "ha tiens, ils veulent leurs sous !"


operateur

05/12/2006 à 23h04


J'ai des chiffres assez similaires à LdL, donc fais attention à bien mettre de côté. Et n'oublie pas que l'argent que tu "gagnes" et en grande partie du virtel, et ne t'appartient pas


dock

05/12/2006 à 23h08

Celà n'engage que moi : je te conseille de provisionner 40 à 50% de ton bénéfice (pas toujours facile à tenir, la tentation est grande quand on voit son relevé bancaire).
Difficile à dire combien tu peux gagner en 3 jours de collab, ça dépend beaucoup du cabinet dans lequel tu bosses. Si tu reprends une collab existante tu peux toujours demander à l'ancien collaborateur. Si c'est une création ça va dépendre du potentiel du cabinet (parfois ça vient doucement).
Si tu remplis tes 3 jours, en bossant "normalement", tu devrais faire environ 10 à 15 000 €/mois de CA. Si on prend une moyenne de 12000€, il te reste donc 6000€ après rétrocession, et 3000€ de bénéfice net (et 3000€ de coté pour les charges et impôts à venir plus tard).
Ensuite, savoir si tu pourras payer ton loyer et rembourser tes emprunts étudiants : là, vraiment, il me manque des informations ;-))


dock

05/12/2006 à 23h10

Je n'avais pas lu les post de LDL et opérateur, donc nos chiffres se recoupent à peu près..


newnew

06/12/2006 à 01h36

Ok merci.
Collab existante mais vacante depuis juin dernier. J'ai fait un mois de rempla tout seul dans ce cabinet en août et ça a plutôt bien marché.
La ça commence tout doux avec seulement un jour et demi de rempli sur la première semaine mais bon je me dis que ça va venir, les patieznts qui ont été revu par les titulaires parès mon rempla étaient contents de moi alors...


LdL

06/12/2006 à 07h35

Il faut bien réussir la schizophrénie d'etre NewNew le chir dent, celui qui encaisse jusqu'à 10 ou 15 K€ dans le mois, et être NewNew "le civil" qui lui, gagne forcément bcp moins. Quand quelqu'un te fait un chèque de 1000 €, dis toi d'emblée qu'il y en a 250 pour toi seulement. C'est dur mais... ça évite le merdier plus tard.


Marco3 qiimkr - Eugenol
Marcoledentisto

06/12/2006 à 16h05

commande donc pas ta Porsche tout de suite...


newnew

06/12/2006 à 21h14

LdL Ecrivait:
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> Il faut bien réussir la schizophrénie d'etre
> NewNew le chir dent, celui qui encaisse jusqu'à 10
> ou 15 K€ dans le mois, et être NewNew "le civil"
> qui lui, gagne forcément bcp moins. Quand
> quelqu'un te fait un chèque de 1000 €, dis toi
> d'emblée qu'il y en a 250 pour toi seulement.
> C'est dur mais... ça évite le merdier plus tard.



Réflexe déjà acquis ;) Ce qui fait qu'aujourd'hui, premier jour, j'ai gagné au total, dans ma poche...... tadaaa! 32 euros.......................................................................


operateur

06/12/2006 à 21h30


Donc CA=128...Bravo, rassure-toi, au début, tu te poses bcp de questions, mais ça va venir naturellement, si tu y mets aussi du tien. Comme disait justement LdL, 75% ne sont pas à toi.
Avec tes 1R 32 E, fais toi plaisir. Pour les suivants, mets-les un peu de côté aussi, même si ceux-ci sont les tiens (tu auras toujours un imprévu). :).Bienvenu au club.


dock

06/12/2006 à 21h32

newnew Ecrivait:
> Réflexe déjà acquis ;) Ce qui fait qu'aujourd'hui, premier jour, j'ai gagné au total, dans ma poche...... tadaaa! 32 euros;


Donc (32 x 4) 128€ de CA pour cette journée qui a du être calme, très calme, très très calme!

Il va peut être falloir revoir mon estimation (10 à 15 000€ de CA/mois) un peu à la baisse...


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