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HN/ED Taxation?
20/12/2006 à 18h40
Ok, je débarque sûrement mais il vaut mieux tard que jamais....
La taxation sur le HN est elle là même que sur ED?
Exemple : j'ai réalisé un bridge complet sur implant soit SPR85...
Est ce que je télétransmets SPR 85 - 7200?
20/12/2006 à 18h50
le problême n'est pas tant la taxation que les textes qui régissent la profession que tu as choisi
tu dois appliquer 2 choses
1/ la nomenclature : ce que tu as effectué possède une cotation et tu dois l'appliquer
2/ le code de la sécurité sociale ( si je dis pas de bêtises ) qui stipule que tu dois permettre à ton patient de bénéficier des prestations auxquelles il a droit ; il a droit à un remboursement de la part de la sécu , tu dois donc l'en faire bénéficier
ne faisant aucun cas de ces 2 obligations , si ton patient venait à douter de la conformité de ses prestations , et à se présenter devant un représentant tombé du coté des "forces obscures" ( NDLA : un CDC ) ce n'est pas une taxe que tu vas payer , c'est un indu assorti d'une amende pour t'apprendre à connaitre tes obligations
désolé pour toi , j'ai pas écrit les textes et je réponds quand même à ta question , qui était si je me souviens bien : " quand le feu est à l'orange bien mur , ai je le droit de passer ou bien je risque des probl^mes si un "Jacky" en golf GTi démarre en trombe de l'autre coté ? "
20/12/2006 à 21h14
Je ne vois pas comment tu pourrais payer de l'indu sur du HN, donc sur du non remboursé.
20/12/2006 à 21h47
On retombe dans le débat de la prothèse sur implant et la NGAP.
Il n'y a pas de consensus. Certains vont coter SPR 85 + ED parceque la Commission Paritaire a passé la consigne, d'autres le passeront intégralement HN car depuis, il y a une nouvelle convention, et que la prothèse sur implant n'est pas de la prothèse conjointe donc pas assimilable aux cotations d'adjointe .(vous me suivez?)
Ce qui est certain, c'est que 7200 pour de l'entente directe sur un SPR 85, c'est l'arnaque en ce qui concerne ta future prime ASM.
21/12/2006 à 02h25
"Ce qui est certain, c'est que 7200 pour de l'entente directe sur un SPR 85, c'est l'arnaque en ce qui concerne ta future prime ASM." dixit alain
Donc en clair, j'augmente énormement mes charges ASM en faisant cela...c'est à dire que pour faire bénéficier à mon patient un meilleur remboursement (dont il a droit)?
Sinon, pourquoi ne pas côter le SPR85 pour la PAC transitoire que je lui fais?
21/12/2006 à 09h16
Oui, si tu joues à cà, tu as tout intérêt à "sortir" tes piliers de ton SPR 85 ainsi que tout ce qui est HN/NR.
21/12/2006 à 13h25
choixpeau tu as raison , pas d'indu sur du HN
rien que l'amende....
pour le reste , voir comment un confrère peut refuser d'appliquer la NGAP , sous pretexte que la CNSD nous a lachement abandonné en Mai 2004 sur le sujet des ASM , me laisse dorénavant sans voix
je dirais cependant que vouloir lui susurrer des conseils pour frauder n'est pas tres correct non plus
21/12/2006 à 15h10
excusez moi, j'ai beaucoup de mal à comprendre (j'en ai toujours sur les forums où les réponses ne suivent pas forcement la bonne question ou lorsque je perds le fil de la discussion)
DONC vous me considérez comme fraudeur si je venais à ne pas télétransmettre SPR85 7200? OUI ou NON?
21/12/2006 à 15h29
d'un coté comme Alain semble considérer un bridge complet comme quelque chose qui ne serait pas une prothèse conjointe....
d'un autre coté pour moi il s'agit sans aucun doute d'une prothèse conjointe
et
comme la nomenclature prévoit que (je cite) "les prothèse conjointes doivent être cotées comme les prothèses adjointes qu'elles remplacent"
JE pense que la cotation qu tu as bien indiquée au début est télétransmissible
JE pense que ce style de traitement est taxable à hauteur des revalorisations nécessaires (et insuffisantes) pour faire tourner un cabinet dentaire dans le 93 ou le pas de calais
JE pense que la taxation ASM a été définie pour taxer spécifiquement ton activité et celle des orthos
JE pense qu'Alain (dont je respecte les connaissances et la pondération habituelle)pourrait fournir les textes qui disent ce qu'il a affirmé
par contre , j'avais bien vu que tu avais fait une prothèse adjointe complète transitoire
1/ transitoire ou pas c'est une prothèse
2/ c'est un SPR 85 effectué et télétransmissible
3/ tu DOIS effectuer une FSE avec les honoraires perçus pour cette amovible
4/ si tu as déjà fait un SPR85 , le second passe automatiquement en HN
5/ ca résoud ton dilemne de SURtaxation
6/ si ton problême était essentiellement financier , il est résolu
ne me remercie pas....
Allez A+
21/12/2006 à 16h06
Bien sûr que je te remercie pour passer du temps à me lire et à me répondre! Merci cyberquenottes
21/12/2006 à 17h53
c'est gentil
(tiens tu peux me dire merci ici : http://www.eugenol.com/eugenol/read.php?27,223937 )
(recopies le lien vers l'adresse internet au complet sinon ca marche pas )
crois moi , je n'envie pas ta situation face à la nouvelle ASM
c'est un piège enorme dont malheureusement le plus grand nombre de confrères ne fait que decouvrir toutes les finesses
tu sais on s'est pas mal fait chambrer quand on essayait sur ce forum et ailleurs d'alerter les confrères
maintenant c'est cuit
.
22/12/2006 à 01h19
oui mais tu as une cotation spécifique pour une prothèse sur implant spr30, par contre tes piliers supra-implantaires ne sont pas -encore- nomenclaturés, donc un patient qui a une mutuelle à 300% par exemple, tu lui factures la couronne spr30 X 300% et le reste c'est ton pilier HN NR.
22/12/2006 à 03h14
Otez moi d'un doute,les ED seraient taxés deux fois,une fois pour le taux ASM et une deuxieme fois car pris dans la totalité du bénéfice imposable
Le HN n'est soumis qu'a l'impot sur le revenu
j'ai tout bon ou tout faux?
22/12/2006 à 11h19
annie Ecrivait:
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> Otez moi d'un doute,les ED seraient taxés deux
> fois,une fois pour le taux ASM et une deuxieme
> fois car pris dans la totalité du bénéfice
> imposable
> Le HN n'est soumis qu'a l'impot sur le revenu
> j'ai tout bon ou tout faux?
'tain! annie, sur eugénol faut LIRE aussi!
il y a eu au moins 5000 post sur l'ASM.
tu vas encore énerver cyber qui s'est décarcassé pour tout expliquer..