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plue value
05/06/2007 à 14h10
Bonjour
Quelqu'un sait il comment se calcule la plue value d'un cabinet quand au départ on a fait une création?
`Merci pour vos réponses astucieuses et éclairées.
07/06/2007 à 08h00
la vente c est ajouté aux benefices donc vendre en debut d année ce n est pas une plus value
07/06/2007 à 19h04
Re bonjour, merci Patvat mais ce n'est pasce que je demandais. Je voulais savoir si quand on a fait au départ une création, après quelques années, il va y avoir une plus value à la reventge, surtout si on part pas à la retruite.
Mais lecalcul de cette plus value se fait à partir de quel chiffre
Merci pour vos réponses
07/06/2007 à 19h27
Je vois que tu n'as pas eu envie d'en parler à ton aga...
Si tu es libéral indépendant, que tu as exercé plus de 5 ans et que tu vends ton fonds de commerce à un autre dentiste, tu as de la chance, tu bénéficieras de l'exonération de la plus-value (exonération "Sarkozy" pour faire simple.
La valeur de vente du fonds de commerce se décompose entre :
- la clientèle,
- le matériel en immobilisation (tout le matériel devra être chiffré à la valeur du marché).
En bon professionnel, tu as tenu une comptabilité (rassure-moi).
Le matériel que tu vends avec ton fonds est inscrit en grande partie dans les immobilisations et amorti au fil des années.
La plus-value réalisée sera donc égale à :
présentation de la clientèle
+ cession du matériel
= prix du fonds de commerce
et prix du fonds de commerce
- valeur nette comptable du matériel immobilisé au moment de la cession
= plus-value (normalement exonérée) à renseigner sur la liasse fiscale.
Par ailleurs, cette plus-value n'est ni soumise à charge sociale, ni à la CSG.
Elle est pas belle la vie ?
Si tu es en société, c'est la société qui est exonérée de la plus-value. L'associé récupérant après la fin de l'exercice les dividendes...
08/06/2007 à 16h17
Merci pour tous ces renseignements, l'Aga n'est pas concerné pour l'instant c'est juste à titre de documentation
08/06/2007 à 20h21
la plus value sera calculée entre le prix de vente et le prix d'acquisition du cabinet, avec la déduction de la valeur nette comptable des immobilisations, et éventuelement du stock.
Sur cette plus value, le montant prélevé au niveau fiscal sera de 16%, et le montant prélevé au titre de la csg crds sera de 11%;
attention sur la déclaration d'impot, le montant global de la plus value doit être indiqué à deux endroits différents, l'un va déclencher l'appel de l'impot, l'autre l'appel de la csg crds.
Il arrive souvent qu'une seule de ces cases soit remplie, ce qui n'est pas sans créer des problèmes après.
09/06/2007 à 08h57
Le stock ne fait pas partie du fonds de commerce, mais il est bien sur mentionné, évalué avec les coditions de règlements dans l'acte de transaction du fonds.
La plus-value est soumise à 27% si on ne peut bénéficier de l'exonération "Sarkozy", si on part à la retraite ou si les revenus BNC sont faibles (recettes en dessous de 27k)
La plus-value est mentionnée de toute façon sur la 2035 et sur la 2042 C aux 2 endroits (plus-value et CSG)
Il n'y en a plus d'un qui avait oublié le passage de la CSG qui s'est réveillé 2 ans après les événements mais aujourd'hui avec l'informatique...
28/06/2007 à 12h20
>
> La plus-value est soumise à 27% si on ne peut
> bénéficier de l'exonération "Sarkozy",
- Je crois que cette exonération n'existe plus.
si on part à la retraite ou si les revenus BNC sont faibles
Reponse de mon comptable lors de la vente de mon cabinet:
"La documentation à laquelle vous faites référence ressort de la Loi de Finances rectificative 2005 : elle concerne votre situation si vous prenez effectivement votre retraite, savoir si vous avez acquis les droits à votre prise de retraite.
Dans ce cas, vous devez cesser toute fonction au sein de l'entreprise dans l'année suivant la cession, c'est à dire dans les 12 mois suivant cette cession, soit avant le 31 mai 2008.
Une autre exonération parait pouvoir s'appliquer à votre situation : celle de l'article 238 quinquies du CGI.
A ce titre, sont totalement exonérées, les plus values réalisées à compter du 1/01/2006 à l'occasion de la cession, à titre onéreux ou à titre gratuit, d'une branche complète d'activité ou d'une entreprise individuelle commerciale, artisanale, libérale ou agricole, sous réserve que l'activité ait été exercée depuis au moins cinq ans ; les plus values, à court terme ou à long terme sont exonérées en totalité lorsque la valeur des éléments transmis n'excède pas 300 000 .
Cette cession ne doit donc pas vous perturber à ce niveau."
Cordialement
>
28/06/2007 à 20h38
dans ce cas, il n'y a pas de plus value, si vous ne possedez pas plus de 50% de la société qui vous achète la clientèle, et si vous n'avez pas dans cette société une fonction de gérant. Ce qui exclu que vous puissiez travailler dans la nouvelle entité, puisque dans ce cas vous feriez obligatoirement partie du college de gérance.
Si la vente se fait pour une somme inférieure à 300 000 et si vous cessez effectivement votre activité, vous n'aurez pas de plus value à payer.
29/06/2007 à 16h46
L'exonération des Plus-value pour cession de fonds de commerce dite "Sarkozy" exite toujours ! je répète TOUJOURS !
il faut avoir exercé 5 ans,
exonération totale jusqu'à vente de 300 0300 euros,
partielle de 300 000 à 500 000 euros,
au delà : faut pas exagérer !
L'histoire du départ à la retraite est un autre cas d'exonération...
08/07/2007 à 20h13
Confirmez moi qu'il ne faut pas détenir plus de 50% dans la structure qui achete la clientèle, et qu'il ne faut pas y avoir une position de gérant.
Ce qui limite considérablement les cas d'absence de plus value, pour les cantoner aux cession pour départ dans une autre région par exemple, ou aux cessions pour départ à la retraite.