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Questions sur les remplacements.
19/09/2007 à 23h30
Bjr,
un confrère m'a posé plusieurs questions auquelles je n'ai pus répondre formellement.
1) "à chaque fois que l'on fait un remplacement dans un nouveau departement, le conseil de l'ordre départemental demande de payer une cotisation"
Vrai/faux ?
2) "si on fait 4 remplacements dans l'année, faut il payer l'URSSAF à l'année ?"
3) et pour la CARCD , cela se passe comment ?
Je n'ai pas su répondre.
19/09/2007 à 23h36
j'ai la reponse qu'a la premiere question!
il suffit d'etre inscrit et a jour de cotisation dans un seul departement!
cela te permet d'avoir un numero d'inscription a l'ordre et de faire tes remplacements ou tu veux!
pour le reste je sais pas!
19/09/2007 à 23h39
1)faux
2)non
3)comme pour tout autre praticien, avec possibilité d'allègement sur les 5 premières années.
19/09/2007 à 23h45
quand j'etais jeune remplacant, je n'ai jamais payé ni urssaf ni caisse de retraite et ca a duré pendant 18 mois!
mais je changeais souvent de departement, et a l'epoque les ordinnateurs n'existaient que dans les films de science fiction!!
personne ne ma jamais retrouvé!!!
20/09/2007 à 08h31
Merci pour vos réponses.
Pour le Conseil de l'Ordre, il paraitrait que les conditions aient changées depuis cette année.
Faire des remplacements dans ces conditions risque finalement d'etre dangereusement ruineux .. ;-)
aahhh Maurice, c'était le bon temps .. !
20/09/2007 à 18h25
jeanphy Ecrivait:
> 2) "si on fait 4 remplacements dans l'année, faut
> il payer l'URSSAF à l'année ?"
Salut, peux tu préciser si il est question de 4 remplas de trois mois chacun ou seulement une semaine l'un car il me semble que cela modifie la réponse, à savoir se déclarer ou non.
20/09/2007 à 23h07
Pour payer les URSSAF, il faut que le contrat fasse plus de 28 jours de boulot. Après si on fait plusieurs contrats de moins de 28 jours, je pense que ça va s'additionner, donc ne pas compter là dessus pour bosser à l'oeil.
21/09/2007 à 09h55
boubou Ecrivait:
> peux tu préciser si il est question de 4
> remplas de trois mois chacun ou seulement une
> semaine
Bonne question: c'est des remplacements de 15j tous les 2 mois... donc à A PRIORI, suite à la précision de Choixpeau, hors URSSAF ...
26/09/2007 à 10h41
Salut
A confirmer, mais je pense que l'urssaf fonctionne par trimestre
Donc si tu remplaces a cheval sur 2 trimestres tu cotiseras pour les 2 trimestres.