controle et interdiction dexercice

a cause dun controle dactivite de la secu et malgre le fait que devant mon avacat a le secu a dit quil ny avait aucune atteinte a la morole probihite et honneur jai eu en premiere instance une comdamnation a 3 mois dinterdisction dexercer car mes tratitement canalaires netaient pas tous parfait jaurais du beneficier de la loi daministiejai bien sur fait appelle mais pouvoez vous l
me remonter le moral car je suis sous anxiolytique cest tres dur detre atteint ds son integrite que faire si je suis interdit dexecrecer ai je le droit de prendre un remplacant ou dois je me faire a lidee que mon gabinet tenu depuis 18ans sans aucune faute ni plainte est foutu merci de vos commentaire renseignemùents astices etc ;;;;;;je vais vraiment mal tendance suicidaire....le conseil detat sers til a qquechose comme le soutient mon avocat merci a tous de maider jaime mon boulot

Le conseil d'Etat, une pompe à fric, j'ai donné dans d'autres conditions, mais avant tu as le tribunal administratif, TA Appel puis conseil d'Etat

Peux tu développer ton affaire. Cela ne t'es pas tombé sur la figure d'un seul coup. Il y a eu enquête auprès de tes patients qui ont été convoqués, pourquoi n'as tu pas réagi?, je ne veux pas en rajouter, mais il faut que tu analyses ta situation.

La France est un pays de droit donc on peut se défendre mais il faut que ton dossier soit défendable.

Tu t'attaques à l'Admistration, c'est un peu l'ETAT et étant un (petit) homme politique, j'ai souvent entendu dire que l'on ne s'attaque pas à l'ETAT.

Il y a 10 ans une consoeur installée à 100 mètres de chez moi a eu la même condamnation.
Son histoire était compliquée et génante pour les confrères voisins, elle facturait des soins non-effectués à la pelle et ne demandait au patient que le remboursement sécu, le patient gardait la part mutuelle, il y avait la foule dans son cabinet, on gagnait de l'argent tout en se faisant soigner les dents. Résultat interdiction d'exercer et contrôle fiscal.

Elle a vendu son cabinet, et fait distribuer un prospectus dans toutes les boites aux lettres pour annoncer son remplacement par une nouvelle consoeur...Sans soucis auprèe de l'Ordre.

Donc tu peux vendre, pour les remplacements renseigne toi auprès de conseil de l'Ordre et surtout il faut positiver et étudier le pourquoi de tout cela..; Diagnostic et nouveau plan de traitement de ta carrière.

Amicalement et bon courage.

A+

adhoc

05/01/2005 à 16h28

Zorbeca, pourquoi revendre un cab. tenu 18 ans? On peut largement tenir 3 mois sans bosser . Le probleme serait plus grave avec un nouveau cabinet tenu par un jeune.
Je ne sais pas s'il est plus facile de trouver un(e) remplacant(e) en 69 que dans nos secteurs.
Profites en , pendant ces 3 mois, denta69, pour faire ce que ce que tu as envie.Tiens le coup, tu as été pris au hasard, on est de tout coeur avec toi. Ton intégrité n'est pas mise en doute.
Les patients reviendront, avec des nouveaux qui combleront les trous , plus de dispo pour les urgences , et la vie repart.

il y a qd mm une grosse difference cette consoeur etait malhonnete moi on me reproche simplement que ma pate de ttt canalaire nallait pas jusquau bout sur 20 dossiers il y en a eu 174 controles... et que jai factures qquefois la reconstitution coronaire donsca3 le jour de la pose de la couronne par manque de tps je navais pas dassistante le a3 estait biien realise ou est la magouille la fraude pourquyoi une telle interdoction mon avocat mavaiot predit au pire un avertissement........

aton le droit a prendre un remplacant? la cour dappel ou le conseil detat sont ils plus clement en general... merci

Tu t'es fait assisté simplement par un avocat?
est ce qu'un syndicat ne serait pas plus armé pour te conseiller?
cordialement

Salut dental
c'est pas drole ce qu'il t'arrive
moi aussi j'ai eu un controle par la secu pour des betises ,des actes que je faisais en reproduisant ce que j'avais appris à la fac et qui n'etaient pas vue tout à fait comme la secu l'entendait.

Peux tu mieux nous decrire ton affaire et comment cela s'est passé avec le controle ?

Ou es tu dental? ne te laisse pas abattre ,meme si c'est dur et parfaitement odieux ce que tu supportes il faut tenir,si tu veux mon mail pour qu'on prenne contact laisses moi un message en privé ici.

A bientot dental

Alain

05/01/2005 à 18h00

Le Rhône est particulièrement touché en ce moment par les analyses d'activité. Le contrôle dentaire y est zèlé. (certains confrères partent au TAS pour 15€). Il est important d'être bien assisté, c'est le rôle de ton syndicat départemental qu'il faut informer de ton dossier dès le début du contrôle. Il te défendra si ton dossier est défendable. Contacte le.

Je n'ai pas dit qu'il fallait revendre, mais suivant l'endroit où tu es installé, l'image est plus ou moins bonne, suite à cette sanction.
De plus la sécurité sociale se fait un plaisir d'afficher dans ses locaux l'interdiction d'exercice du praticien.

Le syndicat est membre de la commission paritaire donc est logiquement parfaitement au courant du dossier.

Tu as été jugé par quelle juridiction?

A+

Algi

05/01/2005 à 18h19

20 sur 174 et t'es condamné?????? Mais moi c'est sans doute plus et pour les membres du forum ce serait sympa de donner vos "vrais" chiffres afin que tu te saches pas seul..... parmi les patients que je reçois et qui ont été traités par certains confréres c'est souvent 50% ou + des racines qui sont pas traitées jusqu'au bout!!!!! Put@in de d... mais y sont fous ou quoi??? L'endo c'est pas de la tarte, souvent on PEUT pas aller au bout à moins d'y passer des heures MAIS avec le risque de surtraiter la dent et de faire faux canaux, fractures instruments et j'en passe.... sans parler des reprises de traitements et sans parler des dents traitées y'a des lustres avec juste une peinture de pâte dans un des canaux et qui sont silencieuses depuis.... donc je vois pas où y'a faute si dents sont asymptomatiques et je dirais même que surtraiter et aboutir à une extraction pour cause de ratage ce serait alors une faute...

Question: QUI a prononcé la condamnation, la sécu ou l'ordre? Quels ont été les motifs invoqués et qu'est-ce que tu as bien pu leur faire d'autre pour qu'ils soient aussi durs avec toi?

Sinon et bien faut que tu trouves moyen de faire appel et que ça soit suspensif (Zorbeca saura peut-être) ou alors tu prends le bon coté des choses et tu te mets en vacances, tu fais des travaux au cabinet ou dans ta baraque... bref accroche toi et sert toi de ça comme quelque chose de positif, pour rebondir, puisque t'y peut rien... je sais je suis pas à ta place et vu de l'exterieur je peux être zen mais crois moi, dans toute epreuve il y a moyen de prendre queq chose et d'en sortir grandi...

ps: pour les autres
1/ repondez en masse faut le soutenir
2/ si vous doutiez encore que la sécu c'est des cons et béh sachez que en plus c'est des cons méchants....
3/ comment attaquer un salopard de praticien conseil qui nous plante arbitrairement alors qu'il n'a AUCUNE idée des contraintes du boulot en liberal avec des vrais gens et des vrais frais, lui qui est salarié à 6 ou 7000€ nets ???? par l'Ordre, pour attitude non confraternelle??? avec un calibre dans une ruelle sombre???

Algi, Avant toute chose, il faut mieux connaître le dossier.

J'ai été au conseil de l'ordre (durant 18 ans) de mon département et je connais peu d'interdiction d'exercice.

A+

salut dental69, j'ai eu il y a qq années un contrôle sécu(suivi d'un contrôle URSSAF!) et j'ai été embetée pr 9 consultations en urgence qu'il a fallu que je rembourse sous le prétexte qu'un ttt avait été démarré bien que les patients ne soient jamais revenus! Par contre il y avait plusieurs étapes avt d'arriver à une interdiction et entre autre il fallait plusieurs récidives, y a t'il eu autre chose que des cotations en + et des ttt imparfaits?
BON COURAGE!

Algi a écrit:
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> 20 sur 174 et t'es condamné?????? Mais moi c'est
> sans doute plus et pour les membres du forum ce
> serait sympa de donner vos "vrais" chiffres afin
> que tu te saches pas seul..... parmi les patients
> que je reçois et qui ont été traités par certains
> confréres c'est souvent 50% ou + des racines qui
> sont pas traitées jusqu'au bout!!!!! Put@in de
> d... mais y sont fous ou quoi??? L'endo c'est pas
> de la tarte, souvent on PEUT pas aller au bout à
> moins d'y passer des heures MAIS avec le risque de
etc....

Algi a parfaitement raison,combien de patients j'ai soigné avec des merdes pas possibles en endo et qui viennent des centres dentaires ???plus de 40%,et ils sont embetés les centres dentaires de la secu???
Quand on fait plus de 70% de reussite en endo on doit s'estimer humblement heureux ,je trouve meme que l'endo est une des branche de notre profession la plus difficile à realiser sereinement et parfaitement....

aucune recidive jamais comdamne par le conseil il me reproche comme je le disais ausssi sur quelque feuillkes davoir facure la reconstitution coronaire le mm jour que la couronne alors que je lai faite avant mais est ce une fraude la recontitution a ete faite je nai pas gagne plus dargent cetait hjuste une question de facilite je navais pas dassistante a a ce moment et enfin il me reproche qune personne a ete convpoque avec une molaire taille et le jour de son contrpole la couronne facturee netait pas en bouche jai pourtant le certicat de la patient prouvant que la vouronne avait ete provisoirement mais quentre temps pour raison de gene je lai donne au prothesiste pour retouche voila exactement tt ce qui ma valu 3 moi dinterdiction heureusement lavocat a dit quen appel jamllais vers le sursis mais le pire cest que normalement ke tombe sous la loi de lamnistie mais quils mont dit que javais attein,t pour cela la probite et lhonneur et donc pas damnistie je pense pour ma part que mon dentiste con,seil ma ds le nez car elle sait que je travaille bcp bcp et ca lenerve voila quen pensez vous la cour dappel sera elle plus clemente??? jai jamais de sursis de blame davertissement ni rien cest trop injuste jai tout sacrifie honnetement sante famille a mon boulot

franchement, j'ai du mal à concevoir qu'on puisse saquer un gars pour la qualité de ses endos. j'ai une impression de malaise devant ta description des faits, et tu as toi même abordé la chose: je crois que ton souci vient de la cotation de tes ancrages, réels ou non. combien de signaux d'alerte as-tu eu avant le cataclysme? je suis persuadé qu'ils ont été nombreux. je ne te vise évidemment pas toi, puisque je ne te connais pas, mais il y a dans notre profession des brebis galeuses pour lesquelles une interdiction de 3 mois est une sanction trop clémente. nous sommes dans un état de droit ou il y a parfois une petite place pour l'arbitraire, mais ça touche très rarement les gens qui savent se défendre. alors moi je t'invite, sous couvert d'anonymat bien sûr à nous dévoiler clairement ton dossier, et là on pourra se prononcer. si cette décision est injuste, je suis de tout coeur avec toi, mais si elle est fondée, c'est bien fait.

Alhoun, j'ai une longue expérience du conseil de l'ordre, régional et départemental, les dossiers de litiges concernaient que peu de praticiens mais c'était à répétition.

Faire un diagnostic sur le net chez un patient je juge celà, souvent, un peu léger, alors donner un avis sans connaître le dossier qui a été traité avec l'aide d'un avocat ce n'est pas à ma portée.

Ne passons pas nos nerfs sur les confrères de la sécurité sociale, chez nous ils sont très bien.

Ne pas généraliser.

Pas de jugements hâtifs.

A+

tout à fait d'accord zorbeca, je pensais que mon post était suffisament clair, visiblement ce n'est pas le cas, donc je souscris complètement à ce que tu dis, cher ainé.

Alhoun, ton post est très clair, tu es d'accord avec moi et je suis entièrement d'accord avec toi.

Parfois il est nécessaire de nettoyer devant sa porte ....

A+

mes ancrages ont tous ete cote sc15 meme sil y avait un screw pour pour tenir lamalgame je nai jamais eu davertissement de la secu vous pensez bioen que sinon je ne laurais plus fait..........le seul point cest que mon dentiste conseil ma dit clairement vous etes le cabinet qui travaille le plus de la region et je vous aurais .....ils ont dit le dentiste conseil et son superieur devant mon avocat qui a acte et qui est asserment que rien de ce quil ne me reprochaient netit de nature malhonnete ou frauduleuse jai jamais eu de sancttion de lordre ou de plaine avertissement blame ou quoique ce soit tout mon dossier est la je vous en donne ma parole dhonneur puisque mm mon avocat qui est assuez renomme mais malheureusement pas specialisytte de ces cas ma dit vous naurez rien au pire un evertissement si lamnisitie de joue pas... pourququoi na telle pas joue??? suis je pire quun voleur de mobymlette ou de chequier ? quune escrorc de carte bleue ou quun voleur de voiture????????????

athos

05/01/2005 à 21h20

douloureux...

Alhoun et Zorbecca, je ressens les choses comme vous...cependant:

cependant Dental69 ne te laisses pas démonter, ta vie n'est pas que là, heureusement! meme si tu ne t'en rends pas compte...

il y a d'autres douleurs et d'autres drames, quoique tu puisses avoir fait, laisses tes idées suicidaires, pff la fin viendra un jour de toute facon!

bon 3mois bin fais les si tu les dois, fais les meme si tu t'es fais avoir, a la limite fais les meme si tu y échappes!!! ca fera du bien c'est sur, prends un remplacant, tu peux, car la sanction est personnelle et ton remplacant conserve le droit d'exercer ( s'il est en regle )

et puis repars d'un bon pied, peinard, corrige eventuellement ce qui n'allait pas....et lèves un peu le pied: travaille tranquille

je sais, c'est tres agaçant de lire ça quand on a la tete dans le sac, et le mec qui écrit n'a pas vecu ce que je vis! c'est vrai que je n'ai pas connu ça, mais il y a pire...bien pire...si on attends ça passe!

Un peu d'humour malgré tout c'est vrai si tu prends un remplaçant suit le conseil d'Athos, prend un jeune qui n'est pas interdit d'exercice.

Athos il pense au moindre détail.

Ne te prends pas trop la tête, si tu avais le plus gros cabinet du coin, tu as dû faire ta pelote en 18 ans. Donc, tu prends de bonnes résolutions et....roule ma poule. Direction le soleil, mais choisi ton coin.

Si je racontais toutes les misères que j'ai eu (et que j'ai) sur cette terre, vous diriez il abuse, et pourtant que de MERDES j'ai eu autour de moi, principalement du côté santé. Alors il faut voir par le bon bout de la lorgnette. Demain matin, je bosse dans un CHS, j'ai parfois du mal, mais à chaque fois, je reviens un peu plus fort, car dans ces établissements on y cotoye la misère.

Alors positive.

A+

kalif

05/01/2005 à 21h58

je veux pas t'enfoncer; mais avant une sanction quelqu'elle soit, tu as un avertissement (coup de fil ou lettre).Ensuite, tu parles d'endos , puis de couronne non présente , puis d'ancrage.
J'ai l'impression que tu vas encore nous sortir autre chose dans un prochain post.


Je te souhaite malgré tout bien du courage.

steph

05/01/2005 à 22h07

Courage dental69, l'année ne démarre peut-etre pas sous les meilleures auspices mais les solutions existent.
Voici le cas d'un confrère interdit pendant 6 mois à cause de surfacturation de soins (illégal s'il en est), une histoire qui a trainé sur environ 10ans, renvoyée d'appel en appel, jouant sur les délais ou vices de procédure ; mais bon il est sur qu'il connaissait les raisons de son interdiction, ça ne lui est pas tombé dessus du jour au lendemain.
L'essentiel n'est pas là, il a réussi à obtenir une amnistie ; après recherche il parait qu'une fois la demande posée tu peux reprendre ton exercice jusqu'à délibération d'une commission qui décide du bien fondé ou non de cette amnistie....premier point à creuser avec ton avocat!
Deuxio la sécu apparait quand même comme juge et partie dans ce type d'affaire, elle se plaint d'actes non conformes à la NGAP ou fictifs ou surfacturés peu importe et c'est cette même sécu qui "inflige" la sanction, juridiquement bancale....autre point à creuser!
Quant au remplaçant je suis plus réservé, si tu es interdit tu es considéré "mort" par l'Ordre et donc tu ne peux pas prendre de collaborateur ou de remplaçant SAUF si tu loues ton cabinet à un confrère pendant ce laps de temps, à voir avec le conseil national je crois qu'il existe des contrats de ce type (mais je m'avance un peu, téléphone au service juridique du national)!
Pas de volée de bois vert je me suis renseigné suite à une affaire qui à fait du bruit par ici et qui risquait de m'atteindre....
Par contre j'ai eu aussi un controle sécu qui effectivement trover mes pano peu "lisibles" et m'a demandé de les rembourser, tout ça à cause d'un CA jugé au-dessus de la moyenne.
Ton cas n'est pas isolé mais je suis surpris également que tu le découvres aussi tard, ne te laisse pas abattre, 3 mois peuvent vite passer.

Pour info j'ai revu ce dentiste en question et il envisage de demander des dommages et intérêts à la sécu pour le manque à gagner durant son interdiction et est pret à aller jusqu'en cour européenne ; OK il est super gonflé, c'est certainement pas ce qu'il faut faire mais pour un mec marqué au rouge il est encore debout et son cabinet aussi....

Courage encore une fois!!!

Pier

05/01/2005 à 22h59

Excusez moi de m'imiscer dans la conversation mais il me semble qu'avant d'en arriver à l'interdiction d'exercer, il y a une procédure qui est suivi, avec préalablement demande de renseignements concernant les traitements effectués, vérification de la bonne réalisation des traitements etc .
Avant d'en arriver à une interdication d'exercer, il faut qu'il y ait une procédure type Acticle 315 et là quand c'est déclenché, il faut autre chose que des canaux mal obturés.
Je suis pleinement solidaire avec notre confrère mais il semble tout de même bizare que lui soit infligé une interdiction d'exercer de trois mois avec toute les conséquences que cela induit , parcequ'il travaille beaucoup ou parcequ'il ne va pas au bout des racines.

Dental69 a dit...

Je n'ai jamais reçu de sursis de blâme
ni d'avertissement ni rien c'est trop injuste j'ai tout j'ai tout sacrifié honnêtement santé famille à mon boulot



Cher ami, l'Univers t'envoie un message, celui de lever le pied et de réfléchir sur toi-même...

L'origine et la cause de ton problème se trouve contenues dans la dernière phrase que tu écris là...

Je te trouve déprimé et cela me peine de voir un confrère avec autant de peine dans le coeur...

Tu dois nécessairement te reposer, c'est-à-dire dormir de longues heures, éviter de recourir aux anxiolytiques qui ne font que ralentir ton système hormonal...

Jette-toi dans un sport qui te fera transpirer, va marcher dans les bois, repeins ton cabinet, les murs les plafonds, jette toutes les vieilles choses, dis aux patients que tu es en travaux et puis que tu t'es foulé la main droite...

Trois mois c'est vite passé et quand tu recommences à travailler tu te déconventionnes...

Tu vois ce qui t'arrives comme un malheur et tes émotions sortent de la même couleur...

essaye de voir cela comme une chance...

Sincèrement...