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2 plaques professionnelles possible?
16/05/2009 à 15h45
bonjour a tous
je m'installe dans un cabinet que je viens d'acheter et qui est desservie par 2 entrees : 1 a l'avant et 1 a l'arriere de l'immeuble (adresse differente)
ma question: ai je le droit de mettre une 2eme plaque a l'arriere du batiment stipulant que l'entree principale se trouve a l'avant a telle rue?
merci pour vos reponses
16/05/2009 à 15h59
effectivement derogation à demander au COD avec argumentaire, plan, photos.
Réponse aprés la prochaine réunion du COD.
16/05/2009 à 15h59
pose tes plaques sans rien demander: pas de refus du coup. mais sans rien stipuler.
Au pire on te fera enlever celle qu'on ne t'aurais pas laisser poser.
16/05/2009 à 16h11
selon moi toute derogation echouera , cette derniere solution m'avait traversé l'esprit mais est ce que ca me fait courir un gros risque concretement ?
16/05/2009 à 16h19
calou340 écrivait:
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> selon moi toute derogation echouera , cette derniere solution m'avait traversé
> l'esprit mais est ce que ca me fait courir un gros risque concretement ?
je ne pense pas...
16/05/2009 à 17h03
il suffit qu'une des deux entrées soit accessible aux handicapés et tu auras le droit de mettre une plaque a chaque entrée.
16/05/2009 à 19h27
jeff2 écrivait:
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> il suffit qu'une des deux entrées soit accessible aux handicapés et tu auras le
> droit de mettre une plaque a chaque entrée.
Mes 2 entrees sont accessibles au handicapés... d'ou sors tu cette information?
16/05/2009 à 20h53
Pour ceux qui sont en immeuble : il y a bien 2 plaques, non?
une sur la rue
une sur la porte du cabinet
Alors je vois pas pourquoi avec 2 adresses différentes, ce ne serait pas possible
16/05/2009 à 21h19
Bonsoir,
J ai le meme cas de figure avec 2 entrees dont une seule officielle mais pas a la meme adresse (faut faire le tour du batiment)....le CDO a refuse les deux plaques...l autre devait seulement mentionner le fait de faire le tour pour l entree....
Les "chieurs" trouvent toujours leur chemin malheureusement!
16/05/2009 à 21h47
sinuslift écrivait:
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> Bonsoir,
>
> J ai le meme cas de figure avec 2 entrees dont une seule officielle mais pas a
> la meme adresse (faut faire le tour du batiment)....le CDO a refuse les deux
> plaques...l autre devait seulement mentionner le fait de faire le tour pour l
> entree....
> Les "chieurs" trouvent toujours leur chemin malheureusement!
Donc selon toi , j'ai quand meme le droit de mettre une plaque a l'arriere indiquant l'entree a l'autre adresse ?
16/05/2009 à 21h52
> il suffit qu'une des deux entrées soit accessible aux handicapés et tu auras le
> droit de mettre une plaque a chaque entrée.
oui, et dans ta rue, tu peux aussi mettre des plaques en braille pour les aveugles..t'as le droit.
16/05/2009 à 23h43
Art-dent écrivait:
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> Pour ceux qui sont en immeuble : il y a bien 2 plaques, non?
> une sur la rue
> une sur la porte du cabinet
>
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parce que de la voie publique tu ne peut en voir qu'une il me semble .
17/05/2009 à 13h29
je me suis mal exprimé, le cdo n a pas voulu de la plaque indiquant seule une direction. Je n ai eu le droit qu a une seule plaque (pas a mon adresse mais au devant ma porte)
18/05/2009 à 09h59
Il y a aussi ce que j'ai fait : tu poses tes deux plaques, tu jures sur le papier qu'on te donne que tu n'en as mis qu'une et le jour où tu en es à ta deuxième mise en demeure en R.A.R. de la retirer tu avises.
Dans mon bled tout le monde en a deux (ville résidentielle avec que des maisons à 50 m de la rue)
