fallait que ca arrive!1er controle apres 10ans d'activité....

fallait bien ca vienne jour..suis controlé sur un seul cas.un patient beneficiant de la cmu a qui j'ai fait un bridge..on me demande toutes les radios ,les raisons des soins et les materiaux poses.Jusque la pas de probleme,je vais sur mon dossier confiant et je visionne les clichés pris au cours des seances et sur la dizaine demandee il m'en manque 2,deux effectuees lors de meme seance de soins...j'ai pas du les sauvegarder ce jour la....oublie un clic de souris sur julie qui a chaque prise de clichee demande de "garder" ou "coter" ou "effacer"et ce genre de truc je suis sur que c'est pas que sur un dossier patient que ca m'est arrivé...le probleme les cliches ont ete cotes ,alors meme si le travail est fait,facile a verifier je vais fournir tous les autres clichés et une photo du cas qui attestent la presence des inlays core et du bridge ainsi que l'execution des soins(traitements),le dc peut il sanctionner ou pas?
merci de vos reponses

ta question est pas tres claire

les seules radios legalement exigibles sont la radio avant et apres traitement radiculaire

ensuite tu peux avoir coté des radios que tu n'as pas bien sauvegardé

le seul reglage "par defaut" de Julie c'est "coter" ou "ne pas coter" chaque cliché effectué

par contre Julie mémorise la TOTALITE des clichés effectués

si tu cherches un cliché sans le trouver , c'est obligatoirement

1/ que tu l'as toi même effacé
ou
2/ que tu avais une autre fiche patient a l'ecran pendant la prise du cliché ;

auquel cas la radio est bien enregistrée mais sous une autre identité
( voir patient precedent ou suivant ou tous ceux a qui tu aurais pu sortir la fiche pendant la sceance )

ensuite , la seule sanction pour defaut de presentation d'un cliché coté c'est
1/ son remboursement
2/ une eventuelle penalité financiere si la CPAM le juge necessaire


maintenant un controle sur 1 seul patient c'est pas un vrai controle ...

par contre ,
si tu es syndiqué (l'es tu et chez qui ? ) ,
contactes ton syndicat ,
car le CDC qui commence a demander des infos sur les motivations qui ont guidées ton plan de traitement , je ne sais pas si c'est vraiment autorisé

ne reponds qu'aux questions ecrites

demandes a ce que les questions soient posées par ecrit

vois comment le CDC aborde le sujet , s'il considere que tu es , un méchant ou s'il fait simplement du zèle de fonctionnaire qui doit rendre de temps en temps un rapport..

merci cyber,j'ai retrouvé un des 2 cliches manquant sur la fiche du patient precedent ou la radio avait ete sauvegardée,il a suffit simplement de regarder le planning du jour de ces soins,mais me manque toujours un cliché d'une dent dont j'ai realisé la pulpectomie,je n'ai aucun cliché pre ou post op de cette dent.Apres pour te repondre les questions sont posées par ecrit,sous forme de tiret ou l'on me demande en face de chaque dent les soins realises,l'origine de la motivation de ces soins et les materiaux utilisés.Cela concerne que des biopulpectomies pour 2009 et un composite trois faces que j'avais coté en 2007 lorsque que j'avais repare une vielle ceram(realisée par un autre praticien) au composite et qui se descellait(en avais-je le droit: coter un compo sur une vieille ceram????).cette ceramique a en outre etait remplacée lors de la realisation de ce bridge cette année.ce qui me fait le plus de soucis c'est le cliché de la dent manquante,pas de radio donc generalement c'est remboursement rx,pulpectomie,ic,couronne....j'aurais pas du m'emmer...et faire un stellite,surtout que j'ai "offert" un inter en ceram pour un spr 30 cmu soit 193e!!

Ca va te motiver à soigner les CMU ça...

--
http://soundcloud.com/narik/tracks

prends bien ton temps
renseignes toi pour savoir si tu dois jutifier dete smotivations de soins

etc
--
plutôt que de fustiger les syndicats, étudiez leurs programmes.....
.
.
.
.
.
.SIGNEZ LA PETITION JULIE ICI :
!!!!!!! MERCI AUX 134 PREMIERS QUI ONT SIGNE !!!!!!!

vous êtes toujours plus nombreux !!!

http://www.mesopinions.com/pour-supprimer-les-nouveaux-controles-de-droits-inclus-dans-la-version-3-31-de-JULIE-petition-petitions-38d6097a26a6eb6b5db29a71c7a8bbdd.html

Ramasoft

21/08/2009 à 01h52

comment faire une endo sans radio pré-op et sans radio de contrôle: c'est vraiment donner le baton pour se faire battre.
Si le CDC n'a rien d'autre à faire ou s'il n'a pas son quota d'indu, il va te contrôler toutes les endos des 2 ou trois dernières années.
Bonne chance ...

De plus la réparation d'une céram avec un composite c'est HN ou ça reste comme ça en CMU ou alors gratos.

La motivation d'un acte: pour une endo cela peut-être une hypersensibilité au froid de la dent, ce qui amène parfois à être obligé de dépulper une dent qui paraît saine sur la radio pré-op. Ou une fêlure qui entraîne des douleurs de pulpite => endo et couronne obligatoire alors que la dent n'a rien à la radio.

Oui, il doit répondre.
Si un DC n'a aucun droit d'intervenir dans le traitement, il peut demander a posteriori tout élément de ce traitement.
D'ailleurs, pour être inscrit à la NGAP, tout traitement doit être justifié. Il est donc logique que le DC puisse se faire son opinion.

J'aimerais faire une remarque sur le fond et corriger un lieu commun erroné.
Un DC ne sanctionne JAMAIS. Il fait des constats.

un dc ne sanctionne pas???ben on verra bien...la patiente ne voulait pas de stellite et vu son age ,environ 40 ans je peux comprendre,on a donc decidé apres avoir evoqué la solution implantaire(sur un cmu ....mdr..),la solution du bridge a ete celle retenue..je pense qu'en terme de confort et de perennité et aussi d'esthetisme c'etait la solution la plus adaptéé pour elle et on est donc parti la dessus,ca me gonflerait vraiment de rembourser un indu pour une histoire de radio non sauvegardée quand je vois toutes les depenses que l'etat peut consentir pour des conn..et pour des sommes astronomiques ou encore injecter le pognon du contribuable dans des instutions financieres qui peu de temps apres sont capables de debloquer des milliarrds pour recompenser leur traders...enfin bref,la prochaine fois ca sera dentisterie d'il y a un siecle:stellite avec un beau crochet sur la canine....quand on ne fait rien,c'est sur on ne prend pas de risque..

hop

21/08/2009 à 02h48

micromega écrivait:
-------------------
> c'etait la solution la plus adaptéé pour elle
> ca me gonflerait vraiment de rembourser un indu pour une >histoire de radio non sauvegardée quand je vois toutes les >depenses que l'etat peut consentir pour des conn..et pour >des sommes astronomiques ou encore injecter le pognon du >contribuable dans des instutions financieres qui peu de temps apres
> sont capables de debloquer des milliarrds pour recompenser leur traders...

les conseilleurs ne sont pas les payeurs ;-)))

ameli écrivait:
---------------


> Un DC ne sanctionne JAMAIS. Il fait des constats.

à l'ami-able?

désolée ,je peux pas résister des fois....

hop je ne saisis pas ton allusion sur mes parents qui savent si je vais sur le net,je dois etre idiot mais eclaire moi stp.

pour la radio post op tu peux toujours essayer un cliché mal cadré , bridge en place , c'est mieux que rien


au fait , la patient n'a pas une PANO ????

bonjour cyber,je n'ai pas l'intention de revoir la patiente et de faire un cliché mal cadre,j'ai deja des radios "bien cadrées" du bridge en place que j'avais realisé au moment de la pose(et pas coté par ailleur!!!),il pourra au moins voir le traitement,je vais etre le plus clair possible et expliquer qu'il me manque certains elements et apres on verra les conclusions du dc.. je prefere reconnaitre mon erreur que de magouiller,de plus c'est pas comme si j'avais fait des actes fictifs,j'ai quand meme fait le boulot et il n'y a que sur une dent parmi 5piliers ou il me manque une radio ,je compte sur la juste analyse du dc.

no soucy

les seuls points importants c'est de posséder quelques traces de la "possibilité de choix de traitement" du patient ( autres devis de traitements proposés mais refusés , par exemple )

ou au moins que la patiente n'ait pas "oublié" ce qui a motivé son choix

dans un devis avec depassement sur CMU , toujours posseder une alternative refusée ou une mention d'un autre choix de traitement refusé a placer dans le cadre idoine et contresigné par le patient

ce genre de precaution quoi


au fait , content que tu aies pu retrouver un cliché supplémentaire....

micromega écrivait:
-------------------
> un dc ne sanctionne pas???ben on verra bien...

C'est tout vu !
C'est à cause de ce genre de croyances moyenageuses que les relations DC-traitants sont tendues.
Il serait bon de s'interroger sur le mélange de paranoïa et de populisme stupide qui est à l'origine de cette superstition. L'origine de cette croyance est due à mon avis à l'histoire. Le "docteur" est un savant, naturellement peu versé vers l'humilité, et celui qui sait n'admet pas que son savoir soit mis en cause par un bureaucrate. Le DC, bien que docteur aussi, reste pour le traitant un bureaucrate, car il ne "pratique" pas.

Le pouvoir de sanction dans un pays de droit est réservé à la justice. Pour les professionnels de santé, c'est surtout le CO et le Tass.
Le DC se contente de constater. Il est exceptionnel qu'il porte plainte, mais il n'a aucune possibilité de sanctionner.

Par contre, et il est logique que parfois la profession s'en offusque, le DC a un pouvoir discrétionnaire puisqu'il doit apprécier aussi le travail de façon qualitative. Or la qualité ne se mesure pas seulement sur des "recommandations écrites" et tous les critères ne sont pas objectifs.
Les appréciations personnelles des DC sont forcément imparfaites car humaines. On tente évidemment d'éliminer ces critères changeants, mais ce n'est pas toujours possible. A titre d'exemple, les critères d'une bonne endo pour Stéphane ou Willy sont certainement différents des miens... car ils ont un vécu que je n'ai pas.
Ainsi, certains praticiens, tolérants envers leurs travaux jusqu'à la démesure, contestent sans doute un peu facilement nos appréciations et ça crée des frictions, tant pis.

A mon avis :

La radio est obligatoire pour la cotation de l'acte. Mais l'absence de radio ne signifie pas que l'acte a été réalisé sans justification.

La radio n'est qu'un des éléments du diagnostic.

Dans le cas d'une pulpite sous un simple composite occlusal, la radio ne montre rien et ne permet pas d'établir à elle seule la nécessité du traitement.

Tiens je croyais maintenant que la Sécu pouvait coller de sa propre autorité des amendes sans tribunal et sans juge. On m'aurait trompé ?

Ramasoft

21/08/2009 à 13h08

Concernant les choix thérapeutiques dans le cadre de la CMU, bien que n'en ayant pas une grosse expérience, il me semble que c'est plutôt réduit: exit les implants, les onlays, les bridges collés, les attachements etc ... sans parler des élongations ou de la paro préprothétique.

Donc choix réduit: bridge ou stellite.

C'est le paradoxe de la CMU: offrir au patient le meilleur traitement adapté à son cas et rester dans le fameux panier CMU. C'est de l'hypocrisie.


Sur les devis figure normalement la phrase: "le patient reconnait avoir eu la possibilité du choix de son traitement"
C'est obligatoire et devrait suffire à lever toute ambiguïté.

Ramasoft

21/08/2009 à 13h14

En ce qui concerne les pouvoirs de sanctions des CDC, il me semble aussi que c'est bien le CDC qui contrôle le praticien et déclenche la procédure: indus, section disciplinaire de l'ordre et TASS.

Et je me demande, comme dit Plouf, si la sécu ne peut pas maintenant sanctionner directement le praticien depuis la dernière convention sans même passer par l'ordre. (à vérifier)

Je m'abstiendrai évidemment de commenter ton cas, je ne le connais pas.

La partie du travail la plus facile, car objective, pour un Dc est de vérifier l'application des règles. Les textes conditionnent une participation de la Caisse à certaines règles, exemple : les radios.
C'est donc simple : pas de radio = pas de remboursement. Si le remboursement a déjà eu lieu, la caisse le reprend, c'est l'indu.
C'est la stricte application de la NGAP, difficilement contestable, car approuvée par toutes les instances. Pour éviter de tels inconvénients, un peu de rigueur est indispensable.
Si l'indu est répétitif et archi-fréquent, la caisse peut penser (et le DC aussi) que le praticien n'a aucune volonté de respecter les textes, et le ton change, évidemment.

Par contre, un Dc peut s'interroger, et interroger, sur le pourquoi de cette absence de radio. Est-ce un oubli ? Est-ce un oubli volontaire pour masquer autre chose ?
L'oubli est pardonnable, la volonté de masquer nettement moins. C'est pourquoi la présence d'un dossier-patient bien tenu, de documents annexes (photos) est importante.

Non, ce n'est pas le DC qui déclenche la procédure, c'est la Caisse, toujours.

Le Dc envoie un rapport à la Caisse, qui décide de l'action à mener, choisit la juridiction si nécessaire, ou même, parfois renonce si les sommes en jeu sont peu importantes.
Par contre, dans les cas assez lourds (ordinaux), le service médical (par l'intermédiaire du médecin conseil régional) peut se joindre à la plainte de la Caisse. Evidemment, une telle plainte conjointe donne du poids à la plainte, mais n'est pas une garantie de sanction.

Un texte assez récent prévoie en effet que la Caisse (pas le DC) peut directement infliger des sanctions, avec amendes. Ce n'est pas dans ce cas des indus, mais bien une sanction.
Ce texte, mal écrit, très compliqué, trop compliqué, impose une telle lourdeur procédurale qu'il n'est qu'exceptionnellement entré dans les faits. Il avait été écrit pour accélérer les décisions (le Tass est parfois lent), mais on a obtenu à l'analyse l'effet inverse.
En plus, ça ne change rien sur le fond, puisque la caisse, dans ce cas juge et partie, serait renvoyée devant une juridiction normale en appel.
C'est donc un très mauvais texte, inutile, encombrant, déloyal, et non utilisé.

C'est tout simplement prévu par l'article L 162-1-14 du Code de la Sécurité Sociale.

bonjour,pour repondre a ameli:de la rigueur oui j'en ai manqué mais il m'etonnerait que dans tous les cas que tu controles tu ne trouves pas ce genre de chose,cela doit etre superfrequent apres de toute facon qu'apporterait un cliché avant traitement sachant ,comme l'on explique plusieurs forumeurs auparavant les causes d'un traitement radiculaire sont multiples et variees.Par contre comme je l'ai dit le cliché post traitement coté et manquant me pose un soucis et il me parait normal d'eventuellement remboursé(je ne rentrerai pas dans une polemique sur les nombreux clichés que l'on fait en plus et que l'on ne cote pas car on ne peut pas..)

on peut les coter et je le fais depuis toujours

lettre clé Z
quantité 0 ou 6 (faut que je vérifie mais je penche pour 6 )
prix facturé 0 euros

tu parametre l'acte dans zulie et lui donne le code (perso) ZG

tu peux même ajouter l'acte groupé code (perso) C+Z
qui affiche 1 C a 21 euros et une ZG a 0