Tous les forums
FSDL débouté par pessoa
05/03/2014 à 10h09
http://www.varmatin.com/la-garde/la-justice-donne-raison-a-la-fac-privee-pessoa-a-la-garde.1600048.html
Après le passage de la loi Leroux en conseil constitutionnel, encore une nouvelle réjouissante.
La question est: à part gesticuler, faire des promesses non tenues et s'insulter sur eugénol et par édito interposés, à quoi servent tous nos syndicats?
05/03/2014 à 11h47
Le dossier n'est pas simple et aurait du être clos par les politiques. Comme les politiques nous aiment pas ou ont une idée derrière la tête on se retrouve seuls (les syndicats).....
--
On a toujours le choix mais entre quoi et quoi?
Vas-y boulégue et l'avenir te le dira!
05/03/2014 à 12h20
Houaaaa....quelle surprise !!!
Bien sûr que les politiques ne veulent pas que ça ferme pour de multiples raisons évoquées mille fois dans d'autres posts :
L'Etat augmente le numerus clausus gratuitement, les jeunes privilégiés français n'iront plus se former à l'étranger....
Ah! au passage, certains en ont peut être entendu parlé, mais je peux vous dire que dans les cercles universitaires on parle de baisser à nouveau le numerus clausus dans les UFR d'odonto.
05/03/2014 à 12h46
-- qu'ils ferment les facs publiques, on fera des économies!
On a toujours le choix mais entre quoi et quoi?
Vas-y boulégue et l'avenir te le dira!
05/03/2014 à 13h39
... et de dentistes ???
--
« Dieu se rit des hommes qui chérissent les causes dont ils déplorent les effets. » Bossuet.
05/03/2014 à 14h38
Expéditeur: Catherine Mojaisky
Date: 3 mars 2014 22:27:59 UTC+01:00
Destinataire: "[email protected]"
Objet: Rép : {ConfCadres} Fwd: Jugement Pessoa
Répondre à: [email protected]
Non, pas maintenant. Notre objectif est la réussite de la manif, et au final, tuer le CLESI.
On marche sur des œufs pour organiser la manif et la décision de justice contre la FSDL n'arrange rien.
Donc on se retient encore un peu.
Catherine
Envoyé de mon iPad
Le 3 mars 2014 à 22:15, Vincent VIAL a écrit :
On peut le mettre pour pourrir M. SOLERA (qui comme le dit bien Catherine) ne se serait pas privé de ce genre de bassesse?
Sommes nous plus intelligent et plus flegmatique ou nous agissons comme lui.
Pour ma part je veux bien "fuitier" le lettre qu'avait écrite Catherine à l'époque
Envoyé de mon iPhone
Le 3 mars 2014 à 22:04, "Marc SABEK" a écrit :
Bonsoir à tous,
Et le message de Catherine? Il n'a pas droit à une "fuite" chez les pigeons déplumés?
Amitiés
Marc
Le 3 mars 2014 à 12:42, Pascal Karsenti a écrit :
Le temps nous donne raison...
La FSDL voulait surfer sur la vague des étudiants ...
Aujourd'hui ils doivent être bien déçus et savent qu'ils peuvent s'appuyer sur les analyses de la CNSD !
Bien venue cette communication de Catherine
Envoyé de mon iPhone
Le 3 mars 2014 à 10:53, Catherine Mojaïsky a écrit :
Je me permets de vous transférer ce message pour information. Et afin que vous soyez à même d'expliquer les choses.
@mitiés
Catherine
-------- Message original -------- Sujet: Jugement Pessoa
Date : Mon, 03 Mar 2014 10:50:23 +0100
De : Catherine Mojaïsky
Pour : patrick.solera
Patrick,
Mes représentants locaux m'ont fait remonter vendredi le résultat de votre recours contre Pessoa, à savoir un rejet. Ton silence sur la page des pigeons me l'a confirmé, car je ne doute pas que tu te serais empressé de triompher en cas de résultat positif.
Tu constateras que - contrairement à ce que tu aurais fait si la CNSD s'était retrouvé dans cette situation -, je n'ai à aucun moment diffusé ou relayé cette info. C'était évidemment à vous de le faire, avec explications à la clé.
Mais je voudrais te rappeler quelques éléments qui datent d'il y a un an :
- j'avais cherché à te dissuader de te lancer dans cette action car nos juristes et ceux de l'Ordre avaient unanimement estimé qu'il n'y avait pas de base légale pour demander la fermeture.
- je t'avais également averti sur le risque à engager une procédure à la légère, car un échec face à Ravaz serait préjudiciable à tous, et lui permettrait de communiquer à notre détriment
- je t'avais expliqué pourquoi nous avions axé notre action il y a un an sur la modification de la règlementation, préalable indispensable avant les demandes de fermeture. et raison pour lesquelles il faut aujourd'hui mettre la pression pour demander les arrêtés d'application
- j'avais cherché à expliquer plus tard la position de l'UJCD qui avait préféré demander un report car la situation de Pessoa avait fondamentalement changé par rapport au moment où la plainte avait été déposée. Tu avais de ton côté raillé cette attitude.
- je t'avais également expliqué que la seule voie judiciaire à ce moment avec quelques chances de gagner était la plainte pour fraude ou tromperie : c'est celle que nous avons choisie avec l'Ordre.
- j'avais récolté des quolibets sur notre frilosité face à l'action énergique de la FSDL !
Si je te dis tout ça, c'est pour te faire constater que nos juristes ne sont pas des incompétents. Que nos choix qui pouvaient paraître timorés à l'époque étaient les bons. Et surtout pour te dissuader de t'en prendre à nous de quelque façon que ce soit en nous attribuant une quelconque responsabilité dans cet échec !
Aujourd'hui l'urgence est bien de s'appuyer sur la loi pour faire fermer. Je te retransmets le courrier que nous avons envoyé aux deux ministres concernés.
Il ne faut pas que la manif du 14 mars dégénère si nous voulons conserver une once de crédibilité et une chance d'aboutir.
@mitiés
Catherine
--
http://patatrasse.tumblr.com/
05/03/2014 à 14h40
Mail reçu de la Présidente de la CNSD aujourdhui "Nos avocats ont lu attentivement tout ce que tu as transmis Patrick.
Ils estiment que le juge a botté en touche sur plusieurs points essentiels, qui pourtant avaient été longuement argumentés dans les mémoires.
L'appel peut donc être gagné.
Peut-être que nos avocats pourraient échanger pour confronter leurs analyses ?
Catherine"
comme quoi....il suffisait d'avoir le dossier définitif en mains avant de lâcher les clébards.
--
http://patatrasse.tumblr.com/
05/03/2014 à 14h42
Quelquefois, il suffit juste d'attendre que le jugement paraisse et surtout les raisons qui ont motivé cette défaite.
Quand le décret d'application de la Loi FIORASO sera mis en place ( ce n'est pas la faute à la FSDL si cela traîne quand même ????) ce "vide juridique" disparaîtra.
L'analyse du jugement du TGI de Toulon peut se résumer de la façon suivante:
De façon extrêmement paradoxal, le motif essentiel qui fait échapper l'université Pessoa à la fermeture tient, pour le tribunal, à l'adoption de la loi Fioraso en cours de procédure, alors même que cette loi est, de l'intention explicite du législateur, destinée à lutter contre les pratiques de Pessoa. Le tribunal constate en effet que, sous l'empire de la loi ancienne, l'ouverture de l'établissement était subordonné à une convention avec un établissement hospitalier. Alors qu'il reconnait que Pessoa n'a plus rempli cette condition dès la résiliation, ce qui aurait dû conduire à la sanction, la juridiction "sauve" Pessoa en indiquant que cette exigence légale a été abrogée par la loi Fioraso. Pourtant, la loi Fioraso est encore plus drastique puisque, outre une convention de même nature, elle soumet l'ouverture à un agrément. Mais le tribunal fait également échapper Pessoa à la loi nouvelle au motif que la déclaration a été faite sous l'empire de la loi ancienne, tout en affirmant que la loi s'applique immédiatement. Pour le tribunal, Pessoa se trouve donc exonéré de la loi ancienne et de la loi nouvelle, par une sorte de vide juridique paradoxal. Cette interprétation des textes est extrêmement critiquable. D'abord parce que le raisonnement est biaisé. Ensuite parce qu'il est, par l'absurde, exactement contraire à l'objectif de la loi. Enfin parce qu'il confère à Pessoa un privilège exorbitant par rapport à tout projet analogue qui tomberait sous le coup de la loi.
Le tribunal fait également l'impasse sur la reconnaissance par les autorités portugaises de l'illégalité de la situation.
Ce jugement, dont on voit la conclusion paradoxale au terme d'un raisonnement qui conduit à une sorte de trou noir du droit, encourt donc une réformation de la cour d'appel.
--
http://patatrasse.tumblr.com/
05/03/2014 à 14h49
si je suis bien ces échanges :
- csnd vers fsdl : la csnd confirme un échec annoncé de la fsdl du style "on vous l'avait bien dit"
- en interne csnd : il s'agit de choisir à quel moment on va laisser "fuiter" des infos pour ridiculiser la fsdl
- et encore csnd vers fsdl
" merci de nous avoir transmis les conclusions du jugement, il semble qu'un appel puisse être effectué ...."
le point N°3 est comique et contraire au N°1 puisqu'ils vous encoragent à poursuivre
quel panier de crabes ca fait à la csnd
au secours, enlevez leur le stylo, ils nous mênent à notre perte
05/03/2014 à 15h14
cyber_quenottes écrivait:
-------------------------
> si je suis bien ces échanges :
>
Tu as bien résumé Cyber.
Bien entendu, nous allons faire appel de cette décision.
05/03/2014 à 15h41
dentiste57 écrivait:
--------------------
> il ay a combien de gamins fils ou fille de députés à Pessoa ?
Doit pas y en avoir beaucoup.
C'est quand même pas vraiment un métier d'avenir...
05/03/2014 à 16h01
On voit surtout que cet établissement a beaucoup de soutien ce qui permet de retarder son éventuelle fermeture. Une bonne campagne de pub par la suite en plaignant les pauvres étudiants qui vont perdre de l'argent, les déserts "médicaux", les pauvres centres low cost qui ont du mal à trouver des dentistes et les cochons de dentistes qui veulent conserver leurs "avantages" et on va avoir droit à une autorisation temporaire (en bloquant l'ouverture de nouvelles écoles) en attendant un consensus.
Ah oui, puis avec le taux de chômage actuel en France ça va créer des emplois et puis c'est possible ailleurs alors pourquoi s'en priver chez nous.
05/03/2014 à 17h26
Tout ce battage à l'approche des élections européennes est quand même très bizarre.
On dirait de la pub "en creux" pour Andorre
Les inscriptions sont ouvertes pour la prochaine rentrée:
http://www.udv.ad/fr/inscription
05/03/2014 à 18h30
Patatrasse écrivait:
--------------------
> Pour le tribunal, Pessoa se trouve donc exonéré de la loi ancienne et de la loi nouvelle, par une sorte de vide juridique paradoxal. Cette interprétation des textes est extrêmement critiquable >
Patrick, Pessoa est une histoire de frangins jugée par des frangins sur un territoire contrôlé par les frangins...
05/03/2014 à 19h14
"Patrick, Pessoa est une histoire de frangins jugée par des frangins sur un territoire contrôlé par les frangins..."
Sans oublier les Juifs et les Illuminati dans le grand complot de l’Ordre Nouveau visant à contrôler le monde.
05/03/2014 à 19h27
Tu as l'air de bien connaître la région Enki...
En ce qui me concerne je voulais juste dire ce que j'ai dit.
05/03/2014 à 19h36
Et , pour une affaire civile, une assignation en référé coute a peu pres 1000 euros lorsqu'on est débouté... un peu injuste quand meme :-(
05/03/2014 à 19h39
Un jugement ne respectant pas une loi tout en faisant allusion à une loi "a venir" est quand même stupéfiant non?
05/03/2014 à 19h53
"Tu as l'air de bien connaître la région Enki... "
Bin il se trouve que j'y suis né, que ma famille y habite et que j'y passe le plus clair de mon temps libre. Maintenant je n'y travail pas, c'est vrai et ça par choix lié précisément à la façon dont "ça se passe dans le Sud".
Je pense néanmoins qu'il est inutile de chercher des responsables dans des groupes quel qu'ils soient. Les connivences de copains de promo, copains tout court...suffisent amplement.
Je reste convaincu que c'est avant tout par manque de volonté politique au plus haut niveau que les choses restent en l'Etat. Les chauffeurs de taxi n'ont gagné qu'un sursis de 3 mois, après ils passeront à la moulinette comme prévu.
Dans notre cas, comme dans celui des taxis, ils suffisait de dire NON, pas un ministre (enseignement sup. ou santé) n'a levé le petit doigt, se contentant de paroles....bref le foutage de gueule habituel.
"C'est l'Europe c'est pas nous". C'est drôle comme ce prétexte est facile quand on ne veut rien faire alors que dans d'autres domaines on n'hésite pas à aller jusqu'à payer des amendes importantes pour ne pas respecter d'autres directives européennes.
La Sorbonne délivre bien des enseignements "délocalisés" à l'étranger, hors CEE même. Ce que je me demande c'est ce que les facs françaises attendent pour ouvrir leurs propres écoles. Que toutes les universités étrangères aient saturé le marché ?
"Un jugement ne respectant pas une loi tout en faisant allusion à une loi "a venir" est quand même stupéfiant non?"
Ce qui est stupéfiant c'est que la ministre de la justice n'hésite pas une seconde à faire pression sur un procureur, que le ministre de l'intérieur puisse obtenir un jugement du Conseil d'Etat dans la demi-journée mais que soudainement il faille respecter l'indépendance de la justice.
Quand on veut on peut. La Loi c'est eux, ils nous l'ont montré à plusieurs reprises ces 15 derniers mois. Mais là non, pas possible, la procédure législative est longue...vous savez ce que c'est...
05/03/2014 à 20h04
En France on risque l'amende pour que intermarché continue à massacrer les fonds marins.... et en tout cas on sponsorise sur argent public une pêche néfaste pour l'environnement et non rentable economiquement.
http://petition.bloomassociation.org/
Concernant ce post: LA bonne chose est que cathy et pat se parlent, on l'a vu plus haut.
Cathy essaie de denigrer Pat et quand celui ci obtient quelque chose lui propose de s'allier, sans doute pour ensuite tirer la couverture à elle, mais neanmoins ça se cause et ça envisage même de coopérer.
Moi je trouve ça plutôt sympa.
Autre point positif de ce post, Enki.
Ce mec dit des choses bien... et sans parti pris.
--
On a toujours le choix mais entre quoi et quoi?
Vas-y boulégue et l'avenir te le dira!
05/03/2014 à 21h30
adhoc écrivait:
---------------
> Et , pour une affaire civile, une assignation en référé coute a peu pres 1000
> euros lorsqu'on est débouté... un peu injuste quand meme :-(
ça n'a rien coûté car le juge contrairement au premier jugement d'avril 2013,( PESSOA avait dû nous payer 1500 euros en vertu de l'article 700 du CSP) a considéré que la FSDL ne devait rien à ces crevardos.
p;s: quelqu'un peut dire à ce gland de Floyden qui croyait faire le buzz, que "déboutéE" ça prend un "e" car nous sommes au "féminin" à LA FSDL.
--
http://patatrasse.tumblr.com/
05/03/2014 à 21h34
Et toc!
On a toujours le choix mais entre quoi et quoi?
Vas-y boulégue et l'avenir te le dira!
05/03/2014 à 21h51
les choses bougent quand même un peu malgré les "querelles syndicales" ( sur ce sujet, il serait bien de ne pas trop se flinguer)
http://etudiant.lefigaro.fr/orientation/actus-et-conseils/detail/article/medecine-a-toulon-et-beziers-l-universite-portugaise-qui-contourne-le-numerus-clausus-4494/
http://www.e-orientations.com/actualites/l-universite-fernando-pessoa-remporte-une-premiere-bataille-judiciaire-14557
http://languedoc-roussillon.france3.fr/2014/03/05/premiere-victoire-pour-l-universite-portugaise-fernando-pessoa-et-la-formation-medicale-privee-427601.html
Message De CM à l'instant:
"Bonsoir, je sors du ministère de la Santé et j'ai enfin des informations sérieuses : l'arrêté d'application de la loi Fioraso devrait sortir vers la mi-avril. Le CLESI aura 6 mois pour se mettre en conformité sinon il devra fermer. Vu les conditions d'accréditation, c'est donc une fermeture quasi assurée pour la rentrée prochaine.
il ne faut cependant pas relâcher la pression !"
--
http://patatrasse.tumblr.com/
05/03/2014 à 23h40
C'est en effet agréable de constater qu'il peut y avoir une trêve lorsque la situation est critique. Je crois qu'il faut avant tout éviter les procès d'intention. Peu importe qui et comment, l'important est le résultat. On en retiendra au final que ça n'aura été une victoire, la première depuis longtemps, possible que par l'union syndicale.
Le problème reste malheureusement entier quand des pays de la Communauté forme des centaines de français, dans des conditions que nous ne maîtrisons absolument pas.
C'est un contournement parfaitement légal du numerus clausus, tout aussi scandaleux si l'on considère que la sélection par l'argent est encore plus virulente que dans le cas du CLESI.
De plus, si le CLESI ne parvient pas à se mettre aux normes, il y a fort à parier que le prochain y arrivera. Si il y a du fric à se faire, et il y a un bon paquet de fric a se faire, alors quelqu'un le fera.
Fort de ce constat et en possession de chiffres qui annoncent un doublement du numerus clausus par le retour ou l'entrée de praticiens formés à l'extérieur, "on parle" dans les UFR d'un recul du numerus clausus.
Aujourd'hui les UFR s'autofinancent en partie grâce à la formation continue et on leur demande d'être de plus en plus autonomes. De fait les UFR d'odonto se comportent comme un service publique pour la formation initiale et une école privée pour la formation continue.
Je me pose donc la question : pourquoi ne pas aussi faire du privé en formation initiale ? Pourquoi laisser de l'argent, qui de toute façon sera dépensé par des parents que je ne juge pas, tomber dans l'escarcelle de gens peu scrupuleux ou d'université, pas qu'à moitié bidon, au fin fond de l'Europe ? Cet argent pourrait être utilisé à améliorer la formation initiale dans les UFR qui de toutes les façons seront (sont) abandonnées par les pouvoirs publiques fauchés.
Ne vous y trompez pas. Je suis très attaché à l'enseignement universitaire, quoi qu'on puisse en penser. Je connais précisément ce qu'implique la privatisation de l'enseignement. Nous en avons un exemple à chaque fois que nous allons à une formation payante : nous remplissons ce qui n'est ni plus ni moins qu'un questionnaire de satisfaction. De "l'utile" du "qui-sert-tous-les-jours-au-cabinet"...voila tout ce qu'on reçoit dans un enseignement privé ou chaque euro dépensé par l'étudiant-client doit pouvoir être rentabilisé au turbin. De pauvres âmes vides, de la chair à centre lowcost, voilà ce que forme l'enseignement privé.
Malgré tout, puisque nous avons, élections après référendum, laissé se mettre en place cette marchandisation du savoir (en plus du reste), il serait pertinent d'en tirer partie pour le mieux, avant que d'autres ne réussissent finalement à le faire.