Tous les forums
cabinet premier étage
25/01/2015 à 00h10
Bonjour,
je viens de trouver un local anciennement ( décembre 2014 ) occupé par un podologue ds une sci de kinée, il est au premier étage sans ascenseur mais avec un escalier au norme, ils ont fait la demande de dérogation car impossibilité monte charge et ascenseur certifié par un pro, ils attendent la réponse. À votre avis on me laissera m y installer ou pas? Est ce que je dois faire un nouveau diagnostic en nom propre alors que cela a deja était fait?
25/01/2015 à 13h12
la derogation si elle est accepté ne fera que repoussé l'echeance. Dans les 3 ans (ad'ap) tu devras etre aux normes
Ca sert à rien
25/01/2015 à 14h46
Merci pour cette réponse
en fait les dérogation ne servent à rien dans trois ans la moitier des cabinets vont migréer pour un patient par ans que l on ne pourra de toute facon pas installer sur le fauteuil si on est pas hercule
02/03/2015 à 18h01
on ne peux pas demander de dérogation pour une création. Les dérogations ne sont valables que pour le dossier de conformité des cabinets déjà existants
02/03/2015 à 20h54
jeff13 écrivait:
----------------
> la derogation si elle est accepté ne fera que repoussé l'echeance. Dans les 3
> ans (ad'ap) tu devras etre aux normes
> Ca sert à rien
Quoi?? Je croyais que la dérogation était définitive?
02/03/2015 à 21h17
Oui, elle l est pour un batiment. Et on peut louer dans un batiment deja orienté locaux de prof de santé ayant une dérogation. Donc on peut creer un cabinet à l étage si non changement d orientation du local
06/03/2015 à 09h26
marieb écrivait:
----------------
> Oui, elle l est pour un batiment. Et on peut louer dans un batiment deja orienté
> locaux de prof de santé ayant une dérogation. Donc on peut creer un cabinet à l
> étage si non changement d orientation du local
et donc si dérogation ok et qu'on revend le cab , la déro se "transmet"?