Fiscalité SCM

thesarde75

08/05/2015 à 14h08

Bonjour,

Je fais des recherches sur la fiscalité du cabinet dentaire.

Je ne comprends rien à la fiscalité de la SCM et de ses associés.

Dans la mesure ou la SCM en principe n'est pas la pour faire de bénéfices, je ne comprends pas ces histoires d'impositions sur le revenu pour la part du résultat social qui revient à chaque associé au prorata du nombre de parts qu’il détient dans la SCM.

J'ai un tas de questions... Est c'que quelqu'un pourrait m'éclairer sur le sujet?

Par avance, Merci.

Si tu peux trouver des documents de formation d'une AGA, ce sera plus facile pour comprendre l'application pratique de la compta.
La finalité de la scm comme tu l'écris, n'est pas de faire du bénéfice, mais elle ne sert pas non plus à diminuer le bénéfice du compte professionnel.
Les apports de la scm proviennent en général des comptes professionnels, mais on ne peut pas affecter ces sommes directement comme des dépenses déductibles du compte professionnel.
Les comptes de la scm sont répartis au prorata des parts d'associés et ces parts sont réintégrées dans les compta de chaque associé.

En résumé, dans une association simple (pas une sel, ni un groupe de sel), chaque associé a sa propre compta provisoire (sans prise en compte de la scm),
puis les associés (en pratique le gérant) ont une compta scm avec un bénéfice quasi nul qui fait l'objet d'une déclaration fiscale particulière
ensuite, les comptes de la scm découpés au prorata des parts d'associés sont réintégrés dans les compta provisoires de chaque associé qui peuvent ainsi avoir leur compta complète pour établir leur déclaration fiscale.

Pour essayer de répondre à ton souci, en pratique, l'impot sur le BNC est calculé sur la déclaration individuelle 2042, et non sur la déclaration scm.

thesarde75

08/05/2015 à 19h39

Ok...
Alors dans quel cas une SCM ou il n'y a que des dentistes peut faire du bénéfice?
c'est cette notion qui me trouble en fait.

Par exemple, si la SCM vend un autoclave dont la valeur comptable est 0 (fin de leasing ou fin d'amortissement) pour 2000 euros, la comptabilité de la SCM fait apparaître un résultat (bénéfice) de 2000 euros.
Mais la SCM n'est pas imposée sur ses résultats.
La somme de 2000 euros est réaffectée aux recettes des associés au prorata de leurs parts sociales.

thesarde75

09/05/2015 à 11h49

ok ok mais la re vente d'un matériel pro n'est pas censé apparaitre dans les plus ou moins values???

Dans la vraie vie,nous avons la déclaration CERFA 2036

http://www.impots.gouv.fr/portal/deploiement/p1/fichedescriptiveformulaire_9216/fichedescriptiveformulaire_9216.pdf

La très grande majorité d'entre nous utilisons encore l'ancien plan comptable (plus de 50 ans) appelé aussi comptabilité "recettes dépenses".
Nous ne sommes concernés que par la colonne I de l'imprimé 2036.
Les bénéfices non commerciaux comprennent le bénéfice fiscal, qui pour nous est nul, et les plus-values qui font effectivement l'objet d'une fiscalité particulière.

Donc, les bénéfices qui provoquent ton questionnement ne peuvent provenir que de la colonne II.
BNC d'une comptabilité "créances-dettes",considérée comme "normale" par les comptables (mais en général pas par nous)
et/ou bénéfices industriels et commerciaux (BIC).
On peut imaginer qu'une SCM loue une salle de chirurgie et une installation de vidéoconférence à un organisme de formation, mais comme ces organismes ont presque toujours un structure associative, l'ensemble de la comptabilité devient complexe.

Si tu veux étudier une simulation de cas réel, tu peux chercher comment une SCM qui veut investir dans un conebeam de qualité +/- 100k€ peut chercher à offrir des prestations pour améliorer ses recettes.