Cookie Consent byPrivacyPolicies.comFormations ensoleillés et frais - Eugenol

Formations ensoleillés et frais

peterbondra

25/09/2021 à 18h56

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mla3

26/09/2021 à 10h10

FISCALITÉ - CHARGES DÉDUCTIBLES - 07.06.2013
Séminaire, congrès, salon : quels frais déduire ?
À la faveur d’un séminaire ou d’un congrès professionnel, vous décidez de faire une pause professionnelle et de profiter de ce déplacement pour vous octroyer un peu de bon temps. Attention aux frais déductibles ! Nos conseils...
Déduire les frais professionnels

Des frais. Se rendre à un séminaire professionnel, assister à un congrès ou participer à un salon professionnel aura pour conséquence d’engager un certain nombre de frais : frais d’inscription, frais de participation, frais de déplacement, frais de restauration, frais d’hébergement, etc.

Intérêt de l’entreprise. Par principe, un dirigeant qui se rend à un séminaire professionnel, à un salon ou un congrès et qui engage ce type de frais pourra en obtenir le remboursement par l’entre­prise. Ces mêmes frais peuvent d’ailleurs être pris directement en charge par l’entreprise. La question qui se pose, sur le plan purement comptable et fiscal, est de savoir si ces frais sont déductibles. La réponse est affirmative dès lors qu’ils sont engagés dans l’intérêt de l’entreprise.

Frais professionnels. Il faut veiller à établir un lien entre la dépense effectuée et l’activité de l’entre­prise. S’agissant de frais de congrès, le lien devrait pouvoir être établi sans trop de difficultés, à condition toutefois d’en justifier la réalité par un programme et une attestation de présence. C’est donc bien leur caractère professionnel qui assure à ces frais leur déductibilité. Ils ont bien été engagés par le dirigeant dans le but de représenter l’entreprise, participer à son développement, accroître son chiffre d’affaires, etc.

Ne pas déduire les frais personnels

D’autres frais ? À la faveur d’un séminaire ou d’un congrès, vous pouvez en profiter pour prolonger un séjour, vous faire accompagner de votre conjoint ou partenaire, étranger à l’entreprise. La question qui se pose, là encore, est de savoir si les frais engagés dans ce cadre, qu’il s’agisse des frais complémentaires de séjours ou des frais qui concer­nent la personne qui vous accompagne seront déductibles. Malgré la tentation évidente, il vaut mieux éviter de déduire ces frais.

Non déductibles. Ici, c’est l’absence de caractéristique professionnelle qui empêchera la déduction de ces frais : s’agissant de frais d’ordre privé, la société ne peut pas les prendre en charge.

Le risque : une requalification

La question. Que se passe-t-il si la société prend en charge l’intégralité des frais de congrès et de déplacement, même ceux qui ne se rapportent pas directement à ce déplacement professionnel ?

Le risque : un acte anormal de gestion. Si votre entreprise déduit des frais qui ne sont pas engagés dans son intérêt, l’administration pourra, dans l’hypothèse d’une vérification de compta­bilité, opposer la théorie de l’acte anormal de gestion. Concrètement, l’administration considérera que la dépense se rapportant au voyage de votre conjoint ou partenaire n’est pas déductible, dans la mesure où ce dernier ne compte pas parmi les effectifs de l’entreprise. En outre, la dépense, payée par l’entreprise, qui n’est pas ­justifiée, est constitutive d’un « revenu distribué » : elle n’est pas déductible du bénéfice fiscal de l’entreprise et elle est imposée à votre nom au titre de l’impôt sur le revenu.

Conseils. Dans le cadre de ce type de déplacement, veillez à ne faire payer par la société que les dépenses qui ont un lien direct et professionnel avec le congrès, et bannissez tous les autres frais. Et pensez à bien conserver tous les justificatifs de déplacement (inscription au congrès et plaquette de présentation, billet de train ou d’avion ou détail des frais kilométriques pour s’y rendre, etc.).


Déduction :
frais pro oui,
frais popaul non.


mla3

26/09/2021 à 10h35

choix cornélien : cerveau du haut =deductibilité/ cerveau du bas= panier libre (RAC là aussi) ) 🤔

séjour de rêve, ou Formule 1 du coin pour l'autre ?

Cornelien un4ult - Eugenol

peterbondra

26/09/2021 à 13h57

Admettons que la formation dure 3 jours. Si je prends le vol et l'hotel all inclusive pour une semaine,, on peut tout déduire?
La bagnole et le reste après ces 3 jours, ok , je ne peux deduire.


mla3

26/09/2021 à 14h43

si j'étais contrôleur je dirais le vol retour (parce qu'il faut bien rentrer) mais au tarif prévu groupe initial , donc s'il y avait une reduc négociée , déductible sur cette base là, le supplément pour toi.
après frais hoteliers : le prorata temps du congrès / temps total.

mais suis pinailleuse par nature et pas contrôleur fiscal.
après une "immersion" pratique de dentisterie locale chez quelques confrères bienveillants, répartis dans les zones à potentiel touristique avec qui tu aurais des échanges fructueux autour d'apéritifs, une démarche (prospective)en vue de te délocaliser qui n'aboutirait pas ?


TA2

26/09/2021 à 20h59

Moi je prends les 6 jours all , all inclusive ( quoique non ) , mais sans les confrères en tout état de cause ;o

On est pété de blé ou pas ? ;o))


Gabzou

27/09/2021 à 01h30

mla3 écrivait:

> mais suis pinailleuse par nature et pas contrôleur fiscal.

A mon avis pinailleur est un prérequis essentiel à contrôleur fiscal.

@Peterbondra.

Concernant la déduction des nuits, non, tu ne peux déduire que les frais spécifiquement liés au congrès. Donc les nuits pendant la durée du congrès, à la limite la nuit de la veille et du dernier jour également. Donc au prorata si tu as payé en bloc comme dit mla3.
L'avion passe sans soucis, aller retour.
Par contre pas d'accord avec mla3 là dessus. Tu déduis au montant que tu as effectivement payé. La déduction se fait toujours au montant dépensé, tu as le droit de choisir de voyager en première, tu déduiras le montant dépensé.
C'est une des règles de base, on déduit toujours au montant effectivement dépensé à titre pro, jamais plus jamais moins (mais si tu déduis moins tout le monde s'en fout ^^).

Evidemment uniquement pour toi et l'éventuel personnel du cabinet qui participes au congrès.
Ton 1er message a été supprimé mais tu ne peux évidemment pas déduire les frais liés à ta femme si elle ne remplit pas ces conditions. Si tu as payé en bloc le séjour pour 2 adultes, tu divises par 2. Si il y a des enfants, çà risque de devenir plus difficile à calculer.

Si tu as un doute, demandes à ton AGA ou directement aux impôts. Peut être plus l'AGA si tu veux t'éviter un contrôle surprise ;).