Arrêt temporaire collaboration

Bonjour
Je voulais savoir si il était possible en toute l'égalité de stopper ou mettre en veille un contrat de collaboration pendant quelques mois avec accord du cabinet biensur et pendant ce temps d établir un contrat pour un remplacement ailleurs
Sachant que ce ne serait évidemment pas pour raisons médicales
Une amie m a dit que cela était possible mais je ne vois pas comment déjà on peut en quelques sortes cumuler deux contrats etc ou alors est ce seulement un accord oral entre praticien titulaire et collaborateur
Merci par avance
Bonne journée

Prunelles

23/01/2024 à 07h51

Le plus sage est d'appeler ton CDO pour avoir plus de précisions.
Avec une "autorisation écrite" de ton titulaire, ca me semble jouable.

barbabapat

23/01/2024 à 10h31

Même département ou départements différents???????

De même la justification peut être importante pour justifier d'une forme de "dérogation".

C'est tout à fait possible.
Tu peux cumuler plusieurs contrats. Un titulaire n'a droit qu'à un collaborateur, mais un collaborateur peut avoir plusieurs collaborations, faire des remplacements, etc.

Si tu as repris le contrat type de l'ordre, il y a une partie qui indique:
"Article 6 – Période de repos
Le titulaire et le collaborateur fixeront d’un commun accord et au moins : …………..…………………mois à l’avance ces
périodes."

A mon avis, il faudrait que ton titulaire te fasse un écrit qui indique qu'il te met au repos pour une période donnée avec autorisation d'exercer dans un autre cabinet en tant que remplaçant sans que cela ne constitue un détournement de patientèle si tu n'y reçois pas tes patients du cabinet.

Contacte l'ordre pour être fixé, mais pour moi rien d'illégal, juste attention à
1) Le titulaire doit être informé afin qu'il ne puisse pas te reprocher ensuite de ne pas assumer tes fonctions de collaborateur
2) Ne pas pratiquer de détournement de patientèle en recevant tes patients de ton 1er cab dans le 2ème ce qui priverait ton titulaire de sa rétrocession.

Si ce sont ses patients je ne vois pas comment on pourrait parler de détournement de patientèle… Soyons raisonnables.

Exact, à une nuance près. Là encore c'est dans le guide des contrats, il faut effectivement séparer les patients " créés " par le collaborateur de ceux "fournis " par le titulaire, qui restent les siens.

Mais globalement tu as raison, le risque légal est faible, c'est plus pour éviter des tensions au sein du cabinet.

Il ne faut surtout pas arrêter ta collab, c'est un coup à te faire radier réinscrire par l'URSSAF avec toutes les prises de tête administratives qui vont avec parce qu'ils te repassent en première année d'exercice et ne savent plus eux-mêmes combien tu vas devoir payer de cotisations :p

Comment ça, ça sent le vécu ? :p

Prunelles

24/01/2024 à 15h48

Pourquoi radier par l'URSSAF ?
Même sans collab, tu restes en EI et conserve ton échéancier de cotisations.

Pourquoi ? Parce que ça leur arrive de faire des conneries. Et crois-moi que quand ça t’arrive, c’est pas drôle du tout.

D accord merci pour les conseils
Mais en effet dans l absolu je peux prendre une grande période de repos de 3 ou 6 mois si je le souhaite rien ne l interdit par contre il serait préférable d avoir un remplaçant
Je changerais évidemment de département pour exercer
La patientele est essentiellement de ma création

Louloulala écrivait:

> Je changerais évidemment de département pour exercer

Ce "évidemment" ne l'est pas du tout, bien au contraire.
Il va te falloir contacter l'ordre du nouveau département. Si ce n'est qu'un rempla tu devrais pouvoir te passer de la sécu vu que tout partira au nom du remplacé.

Ah, et si ton titulaire veut que tu sois remplacé ça devient un vrai (petit) bordel. Lui ne peut pas prendre de 2ème collaborateur sauf autorisation de l'ordre mais ça ne rentre pas vraiment dans les cases.
Donc il faut que toi tu prennes un remplaçant, que tu va payer et refiler le reste au titulaire en ne gardant rien ou presque pour toi. Donc contrat particulier à établir. Voit avec le cdo pour le détail.

Prunelles

25/01/2024 à 09h17

Doit être vachement intéressant ce remplacement pour vouloir mettre en pause une collab et en plus chercher à s'y faire remplacer.
C'est quoi l'idée derrière ?

Je ne sais pas encore où être remplacé juste un grand besoin de changer d air et des dysfonctionnement dans l actuel cabinet
Ce serait l occasion de soit rejoindre de la famille ou une amie dans les îles l idee n est pas spécialement de faire de l argent
mon actuelle collab bat de l aile niveau chiffre d affaire aussi avec une secrétaire seule et à 80%et un collègue qui sélectionné et diminue activité

Et carrément arrêter la collab ?! Vu le contexte...

Ne pas changer sans bien réfléchir car j ai passé deux ans à créer ma patientele qui elle est bien ...
à ma connaissance il n y a pas d autres cabinets à proximité qui prendront un collaborateur et je ne souhaite pas et ne peux pas pour le moment créer mon propre cabinet