Contrôle sécu :Un partout

Après les moutons noirs de notre profession, après les faus CMU voici l'employé modéle!
On comprend mieux ameli comment tu epux être tout le temps sur le net ;-)

L'employée modèle escroquait la Sécurité sociale
Une employée de la Sécurité sociale de l'Eure est accusée d'avoir créé de faux dossiers informatiques. L'escroquerie s'élève à 590.000€.

Paris Normandie 29/06/05

Depuis quinze ans, une employée de la caisse primaire d'assurance maladie de l'Eure (Cpam) percevait deux rentes, de manière tout à fait illégitime. En poste à Evreux, dans un service spécialisé qui traitent notamment les dossiers d'invalidité, elle avait ouvert deux faux dossiers sous son nom de jeune fille afin de pouvoir prétendre à des rentes d'accident du travail dont elle avait elle-même évalué le taux d'incapacité.
Le pot aux roses a été découvert en mars dernier à la faveur d'une enquête interne à la sécurité sociale qui a mis en évidence l'escroquerie de cette employée âgée de 59 ans. Une escroquerie qui s'élève à quelque 590.000 euros ! En fait, des soupçons s'étaient déjà portés sur elle il y a plus d'un an. Lorsque la direction de la CPAM avait eu vent d'agissements peu orthodoxes de la part de cet agent « bien noté » et totalisant trente-trois ans d'ancienneté professionnelle. « J'avais constaté que cette employée avait commis, fin 2003, une faute grave en falsifiant un document qui ouvrait des droits supplémentaires non justifiés à un assuré social. Elle avait alors reçu un blame et je lui avais retiré sa délégation », explique Victor Pérez, directeur de la CPAM de l'Eure.
L'affaire aurait pu en rester là si l'employée n' avait pas récidivé, il y a quelques mois. Nouvelle convocation du directeur qui, cette fois, entend lui signifier une procédure de licenciement. « Mais à peine entrée dans mon bureau, elle m'a remis sa lettre de démission », s'étonne encore Victor Pérez.
A partir de là, le doute s'installe.« Nous avons fait des recherches plus approfondies notamment sur la base informatique qu'elle utilisait dans son service », confie encore le directeur de la CPAM. « C'est ainsi que nous avons pu découvrir l'existence de deux faux dossiers ouverts sous son nom de jeune fille. Pour ce faire, elle utilisait des applications informatiques particulièrement vicieuses : elle avait mis en place un dispositif qui contournait tous les contrôles. Ces deux dossiers parallèles n'apparaissaient donc pas dans le système informatique. D'où la difficulté de les détecter. C'est finalement par recoupement, et grâce à l'examen de ses comptes bancaires, que nous avons pu confondre l'employée indélicate ».



Jugée le 13 juillet


Chargé d'enquêter sur ces éventuels agissements à la suite d'une plainte de la CPAM, le Service régional de police judiciaire de Rouen a interpellé l'employée le 19 mai dernier. Longuement entendue, elle a été présentée au procureur de la République d'Evreux qui lui a remis une convocation devant le tribunal correctionnel. Poursuivie pour « escroquerie », elle devrait être jugée le 13 juillet prochain.

adhoc

29/06/2005 à 12h59

Elle ferait mieux d'aller voir les caimans avec son pactole plutot qu'à sa convoc.

Une autre petite histoire.
Une assistante dentaire, profitant de la pause de midi, remplissait à son nom, au nom de son mari, de ses enfants, de ses amis, des feuilles de soins particulièrement lourdes, signait à la place de son praticien...et encaissait des remboursements de sommes qu'elle n'avait pas payées !
Le DC, alerté par la caisse qui voit un chiffre d'affaires exploser brutalement, s'intéresse au confrère et lance une recherche informatique et une analyse d'activité.
Convocation "amicale" au contrôle dentaire pour le praticien, et on lui montre les relevés informatiques avec le nom de ses patients et les sommes remboursées. Je n'ai jamais vu un type aussi ahuri ! Une assistante avec 20 ans de boutique, compétente et tout et tout...

Plainte de la caisse et du praticien contre l'assistante...Je ne connais pas la suite !
J'ai laissé tomber l'analyse. Il en avait assez pris, le pôvre collègue. Surtout que le fisc s'en est mêlé après et a eu du mal à admettre que l'argent n'avait été encaissé !

excellente histoire ...


juste une question .... qui a alerté le fisc ???


et ne me dis pas que c'est le relevé SNIR qui n'aurait pas été corrigé du montant de l'imposture avant de leur être envoyé ........

sinon je te jure que d'avoir le fisc sur le dos parce que le SNIR n'a pas été corrigé , je te collais aussi une plainte du praticien envers la sécu

Tu penses bien que toute cette histoire a duré des mois et des mois, et qu'il a fallu tout vérifier avant d'annuler ces feuilles de soins. L'escroquerie a duré des mois avant d'être découverte.
Bien entendu, le SNIR était paru, et rectifié à posteriori par la caisse. Mais tu connais le coté compatissant de nos amis des services fiscaux. Quand tu leur enlèves des recettes potentielles, ils vérifient de nouveau ! :-)
Bon, ils ont vérifié, et tout a été rapidement éclairci ! Mais ça m'a donné l'occasion de voir qu'ils s'intéressent quand même aux SNIR, et que voir des SNIR rectifiés les dérange.

moi ca me donne surtout la nausée de voir que le relevé de la sécu a plus d'importance qu'une comptabilité

ca me donne aussi un peu froid dans le dos de voir que demain nous paierons aussi nos cotisations sociales non plus sur nos recettes REELLES mais sur le HN dégagé par le SNIR

et que ensuite il faudra expliquer a l'urssaf qu'ils doivent rembourser

parce qu'on aura même pas eu l'occasion de corriger

moi ce qui me fait mal au coeur c'est de me rendre compte qu'on est sous la coupe d'un organisme privé qui exerce (sous couvert d'acquis social)une veritable dictature administrative.
la sécurité sociale sert ensuite de reference pour tout le reste (impots,taxes,urssaf ,syndicat politique gouvernemental etc...)sans que soit pris vraiment en charge l'aspect strictement professionnel de notre profession.

on est en train de se faire laminer par un organisme incapable de gerer son difficit endemique et qui ne cadre meme pas avec les directives de l'europe .

On parle en reaction de deconventionnement massif mais je ne pense pas que ce soit suffisant il faudrait la menace d'une sortie massive de tout ce qui est monopole dans ce pays arriéré et une demande du recadrage de notre profession dans les strictes lois de la communauté europeenne....

athos

30/06/2005 à 19h11

peut etre Aetius mais la disparition des cpam ne me dit rien de bon quant aux ramplaçants potentiels!!!!!!!!!!!!!!!

secu, grande idée, galvaudée, souvent décriée, jamais respectée, toujours détournée, pas forcément mal gérée mais mal dirigée ( n'oublions pas que les administrateurs de la secu ne sont pas au gouvernement ni a l'assemblée, ce sont les syndicats!!!!)

la secu ne collecte pas les fonds, elle les distribue...
elle ne fait pas les lois, mais doit les appliquer comme tout le monde
elle participe aux negociations de conventionnement mais dans un cadre rigide pré imposé, et parfois sa signature est bafouée par des politiques juponnés (ne nommons personne...)

la verrue de nos profession est plutot politique, d'autres administrations nous phagocytent beaucoup plus (dass, urssaf,fisc,insp trav, prefecture, etc etc...)

Tu penses bien, Aetius, que je réagis avec amusement à tes propos provocateurs.
Il est urgent que tu quittes ce pays fasciste, arriéré et esclavagiste, s'il te laisse partir sans t'enfermer dans une de ses geôles, pour t'installer dans un grand pays libre, le Zimbwabé, par exemple, où la sécu ne t'embêtera pas.
Sans chercher à te vexer, ton texte est un tissu d'aneries, probablement écrit sous le coup de la colère ; mais la colère est mauvaise conseillère.
La sécu est le seul organisme qui paye sur présentation de factures sans savoir ce qu'il y a dans la facture. Et tu t'étonnes quand, de temps en temps, il te le demande, ça te choque ? Tu en ferais autant, de payer un fournisseur sans savoir ce qu'il a fourni ? C'est généreux pour les praticiens, non ? C'est en tout cas une belle marque de confiance ! Mais les finances étant ce qu'elles sont, cette confiance a des limites.
La sécu ne peut pas être tenue pour responsable de son déficit. Elle ne décide ni de ses recettes (les cotisations fixées par l'état) ni de ses dépenses (fixées par l'état). Les administrateurs-syndicalistes sont là pour la décoration. C'est toi, par ton vote, qui a choisi tes élus et les représentants de l'état. Le responsable du déficit, c'est donc toi...et moi aussi. Alors avant d'accuser un tiers, réfléchis à tes responsabilités.
Je suppose que tu préfères briser le monopole de la sécu, et traiter avec 50 compagnies d'assurances (ou 400, comme en Allemagne) et 50 réglementations différentes. Il ne me paraît pas évident que tu sois encore attaché au principe d'égalité entre les citoyens (ce qu'il en reste). Si les monopoles disparaissent, les services publics disparaîtront aussi. Une compagnie d'électricité privée n'ira pas planter 15km de pylônes pour alimenter une ferme au fond du Vercors. Les bibliothèques fermeront, les CHU aussi.
On a des monopoles en France parce qu'on n'a pas les moyens de se payer des compagnies privées.
D'ailleurs, à ma connaissance, il n'y a pas grand monde sur les rangs pour reprendre le secteur assuranciel de santé. Personne n'en veut, même Axa a renoncé.

ameli a écrit:
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> Il est urgent que tu quittes ce pays fasciste,
> arriéré et esclavagiste, s'il te laisse partir
> sans t'enfermer dans une de ses geôles, pour
> t'installer dans un grand pays libre, le Zimbwabé,

fasciste???
j'en sais strictement rien sur ce sujet.Mais je peux dire que nous subissons une dictature administratrive qui progresse de decenie en decenie oui .
Regardez deja à partir d'aujourdhuis nous devons choisir notre medecin traitant et serons penalisés si nous en prenons un autre .
Mais plus proche de notre profession elle meme je pourrais dire qu'ici sur eugenol il y a largement de praticiens et praticiennes qui dans l'exercice de leur travail se trouvent limités dans leur liberté professionnelle par cette nomenclature imposée et non evolutive mais bien sur ce n'est pas la faute de la sécu mais la notre car on a choisi ceux qui nous impose cela ,oui bien sur,on est con....


>
> La sécu est le seul organisme qui paye sur
> présentation de factures sans savoir ce qu'il y a
> dans la facture. Et tu t'étonnes quand, de temps
> en temps, il te le demande, ça te choque ? Tu en
> ferais autant, de payer un fournisseur sans savoir
> ce qu'il a fourni ? C'est généreux pour les
> praticiens, non ?


Super!! alors comment les praticiens peuvent ils integrer les surcouts de leur profession dans la petite nomenclature etriquée de la sécu???à part la combine de nous sortir que nous faisons des actes globaux vous nous refusez la prise en charge en plus des soins de tous les couts que notre profession engendre (assistantes,comptables ,fournitures,obligations de recuperation des ag,obligation d'hygiene,obligation recuperation dechets ,foutue formation professionnelle, qualité
professionnelle,reparation materiel,depense energetique (electrique),eau ,et j'en passe etc.....)

et quand vous voyez un malheureux patricien qui OSE faire ce que vous appelez : "depassement d'honoraire" à la connotation semantique terriblement negative vous ne vous genez pas pour lui reclamer vos fameux indus et l'enmerder à mort.
Vous avez completement oublié ce que c'est que de travailler dans un cabinet et ce que le moindre acte sur patient coute dans la realité triviale de la vie economique.
Vous faisez sans etat d'ame des greves pour revaloriser votre profession,aligner vos salaires sur le cout de la vie mais refusez que nous en faisions de meme de notre cotè ...
tu parles d'une égalité!



marque de confiance ! Mais les finances étant ce
> qu'elles sont, cette confiance a des limites.
> La sécu ne peut pas être tenue pour responsable
>de son déficit.

Ben tiens c'est un peu trop facile ,ou est la transparence comptable de la secu ???les bureaux d'administration de la secu sont ils majoritairement oui ou non dans les mains de syndicats politiquement orientés??
par elle des fonds enormes transitent et à part la cour des comptes (muselée) qui controle la comptabilité de la sécu reellement??
Tu n'as jamais entendu de temps en temps ces histoires d'employés souvent "models" qui tranquillement detournent à leurs comptes ces fonds ???
et question:

qu'elle est l'epoque ou la sécu n'a eu aucun deficit reel ???
depuis que je suis né elle a toujours ete deficitaire.

administrateurs-syndicalistes sont là pour la
> décoration. C'est toi, par ton vote, qui a choisi
> tes élus et les représentants de l'état. Le
> responsable du déficit, c'est donc toi...et moi
> aussi. Alors avant d'accuser un tiers, réfléchis
>à tes responsabilités.

J'adore ce type de discour .Comment puise je connaitre vraiment mes responsabilités quand je n'ai absoluement pas l'integralité des infos concernant les questions qui nous preocupent.Nos votes sont toujours orientés et il est facile ensuite de nous dire:c'est vous qui avez decidé cela quand on decouvre apres coup qu'on nous a pas dit telle ou telle chose.En politique cela s'appel de la manipulation.
Les politiques et syndicats connaissent bien cela et ils construisent donc des systemes sociaux et politiques ou les votent sont en fait orienté "canalisés" .Il n'y a pas en realité de veritable choix.Nous sommes tous coincés.Et aprs on nous sort ce que tu viens de dire ameli:vous etes rsponsables ....


> Je suppose que tu préfères briser le monopole de
> la sécu, et traiter avec 50 compagnies
> d'assurances (ou 400, comme en Allemagne)

ben tiens nous sommes les meilleurs; les autres sont tellement cons .Sapristi je m'etais pas rendu compte comme la sécu et tous ces systemes français etaient vraiment la seule chose sur notre planete
dans le domaine medicale qui soit la plus performante .C'est vrai on nous rabache:tout le monde nous envie notre sécu mais pas un nous imite....


évident que tu sois encore attaché au principe
> d'égalité entre les citoyens

il n'a jamais vraiment existe ne nous raconte pas des sornettes,l'elite de l'ENA ne se retrouve pas dans les educations modestes,le dentiste de base qui travail plus de 40h avec toutes les charges et obligations qui lui sont imposés certainement pas dans le salarié de la fonction public.
"Nous sommes tous egaux devant la loi"
mais bien sur ....Mais il faudrait que tu fasses un tour devant les prudhommes pour juger de maniere plus realiste cette faleuse egalité....
Cette egalité si elle existe dans les droits sociaux theoriquement en tout cas n'existe pas au niveau du travail...


> Si les monopoles disparaissent, les services
> publics disparaîtront aussi.
c'est vrai j'y avait pas pensé....

d'électricité privée n'ira pas planter 15km de
> pylônes pour alimenter une ferme au fond du
> Vercors.

My god mais comment ils font hors de douce france??t'exageres!


aussi.
egalement??n'importe quoi et tu dis que je sors des anneries...


> On a des monopoles en France parce qu'on n'a pas
> les moyens de se payer des compagnies privées.
> D'ailleurs, à ma connaissance, il n'y a pas
>grand monde sur les rangs pour reprendre le
>secteur assuranciel de santé. Personne n'en veut,
>même Axa a renoncé.

en tout cas tu as l'air de bien t'y connaitre.Mais j'espere que ce n'est pas la seule argumentation que tu as contre l'abolition des monopoles car les autres pays europeens qui ont fait cela depuis la creations de l'europe sur ces points te contredisent.Et pour te citer la hollande que je connais tres bien mais aussi l'irlande et les pays scandinaves cela fait plus de 10 ans qu'ils ont veritablement appliqués la carte de l'europe et depuis tu sais tres bien que leur niveau de vie est superieur à celui du français moyen et que pour l'instant nous autres français en maintenant notre "exception française" nous sommes les derniers de l'europe....

je n'ai pas vu le premier but

jeff2

02/07/2005 à 00h57

oh Aetius, comme j'apprécie ton post, moi qui vient de me faire sanctionner de trois mois de deconventionnement(avec sursis) pour faire de ED sur des Artglass.
Chaud les fesses pour les autres, les courriers internes a la cpam circulent.

Tu es déprimant et déprimé Aetius, aussi suis-je allé me détendre sur un autre fil. Mais je ne laisse pas tomber.
Tous les métiers ont leurs inconvénients, absolument tous. Sors de ta bulle et va voir ailleurs, tu verras, c'est la même chose. Les réglementations sont aussi dures pour les autres. Je te donne des exemples quand tu veux ! Les enarques, ou les DC, ne se lèvent pas le matin en pensant à t'enfoncer un peu plus.
Quand tu auras fait le tour, tu me croiras peut-être. Sans doute est-ce à cause du peu de communication entre métiers différents que les dentistes ont une telle propension au pessimisme. Ils vivent en autarcie.
Il est vrai que je ne les fréquente guère, sauf sur eugénol et dans les formations. C'est aussi là qu'il y a le plus d'optimistes. Est-ce un hasard ?

D'un point de vue plus technique, je peux t'affirmer que la sécu est archi-transparente. Il n'y a pas que la cour des comptes, mais aussi le Corec et les Igass. Les contrôles sont fréquents et très pointus. J'ai vu des avis négatifs pour des sur-consommations de timbres ou risque de détournement de timbres postaux ! Tout est vu dans le détail.
Bien sur, il reste des fraudeurs, mais surtout chez les affiliés...et les professionnels ne sont pas tout blancs non plus. Je peux te promettre que ces dernières années, il y a eu 1 cas de fraude d'une employée, oserais-je dire combien de fraudes d'assurés découvertes, et combien de professionnels ? Le dernier est un ambulancier. C'est incroyable ce qu'on peut faire comme km dans une journée, en transportant 3 personnes dans une ambulance !
Je maintiens que dans ce fameux trou, nous avons tous notre part de responsabilité, mais je concède que nous sommes peu influents sur nos politiques. Sans doute ne sommes-nous pas assez exigeants avec eux.
Quant aux services publics, tu sais comme moi que dans des périodes maigres, le premier budget revu à la baisse est celui de la culture. Je fais partie du CA d'une MJC, je le sais de source sure. Je suppose que tu n'aimes pas, comme moi, voir traîner les gamins dans la rue. Mais qui paye pour ça ?
Tu sais aussi qu'il est impossible d'équilibrer le budget un CHU, sauf à augmenter considérablement le "sponsoring" des malades. Et tu sais que les cliniques occupent d'abord les secteurs lucratifs, c'est normal, et heureusement, car l'état ne peut tout faire.
Tu sais que les transports ferroviaires privés anglais ont négligé la sécurité, car elle n'est pas rentable. On l'a vu !
Quant aus indus, je sais de quoi je parle. Ils concernent des erreurs de facturation de la part des professionnels. Qui n'en fait pas ? Ce ne sont pas des fraudes. Quand tu fais une erreur de cotation, la caisse te demande de rembourser le trop-perçu. C'est normal. C'est de la bonne gestion. Toi qui es contre la gabegie, ne viens pas me dire le contraire ! Quant aux indus sur ED, demande à jeff2 s'il a été condamné à rembourser, bien sur que non !
Quant aux pays scandinaves, tout le monde voudrait voir appliquer en France leur système de prévention obligatoire avec visite obligatoire chez le dentiste. Mais c'est sans doute une atteinte à la liberté et aux droits de l'homme qui te choque profondément.
Allez, sans rancune. Mais je crois que nous ne serons jamais d'accord. Je m'en remettrai !

jeff2

02/07/2005 à 22h04

là je suis d'accord avec Ameli, pour soigner pas mal de scandinaves, danois, suedois, je dois bien reconnaitre qu'ils ont des belles bouches et viennent regulierement pour des visites de controle tous les six mois. Qu'ils savent utiliser leur brosse a dent et le fils dentaire.
Apres interrogatoire, il y a un dentiste salarié dans chaque école, qui vérifie le brossage technique aprés chaque repas et control tous les 4 mois pour chaque éléve.
La pévention est telle, qu'il y a de moins en moins de dentiste dans ces pays.
Quand l'état comprendra que la prévention est primordiale il n'y aura plus de dentiste en France.
Regardez ou sont les freins a cette mise en oeuvre...