nouvelle colle pour Ameli et ses pôtes ...

Les remarques de bill et mac sont logiques et justes.
D'abord, il faut quand même être spécialement tordu pour tenter de frauder pour SC12. Celui qui veut faire un coup spéculatif à coup de SC12 en a pour une paire d'années avant de s'enrichir. Ca fait vraiment petit joueur, et il ne se passera pas 6 mois avant qu'il se fasse repérer.
Quoi qu'on en dise, on voit quand un détartrage a été fait ou non, et on peut juger si l'acte est justifié ou non, même s'il a déjà été effectué.
De plus, on a souvent les antécédents du patient (ou ses feuilles de soins ou son passé informatique), et on sait s'il est une carrière ambulante ou s'il est un maniaque de la propreté.

Le Choixpeau magique

31/08/2005 à 20h07

ameli Ecrivait:
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> D'abord, il faut quand même être spécialement
> tordu pour tenter de frauder pour SC12.

Bien sûr. Mais si on considère qu'un détartrage peut très bien se faire en trois séances (on détartre et on attend à chaque fois que la gencive se soit rétractée pour avoir un meilleur accès au tartre), il faut coter HN au troisième détartrage, c'est ça ?

Et si au bout d'un temps complètement aléatoire à l'appréciation de chacun on veut refaire une série de détartrages, on peut recoter sc12 deux fois.

Ameli je ne sais pas à quel niveau de la hiérarchie tu te situes, mais ça serait pas mal de suggérer qu'à l'occasion de la CCAM, un guide explicatif soit rédigé qui indique dans le détail tous les cas de figures possibles et les règles qui s'imposent à chaque fois. Ca éviterait les ambiguités.

Oui,cela serait bien de préciser car je rappelle
que dans mon premier controle ,j'ai eu des indus
sur des 3° ET 4° détartrages dans l'année sous le motif"la nomenclature ne permet QUE 2 détartrages par période de 12 mois.
et le DC a fini son controle en me rappelant notre
role dans la prévention!!!!!!!!!!!!!!
J'ai pas encore compris à quel degré il fallait
que je le prenne!!

L'avis d'ameli?

C'est difficile de se prononcer à distance, sans avoir vu les feuilles de soins et les dates. Toujours est-il que rien n'interdit dans la NGAP de faire plusieurs séquences de soins et de détartrages dans l'année. Mais il doit bien y avoir des pauses entre ces traitements ; c'est peut-être pour ça que tu as plongé. Je t'accorde que le texte manque de précision.
C'est sur que si tu enchaînes 4 détartrages sur 2 mois sans interruption, tu attires l'attention.
Maintenant, tu aurais pu contester devant le TASS. Dans ce cas, la rédaction de ton mémoire est simple comme bonjour : tu fais un copier-collé du paragraphe "détartrage" de la NGAP ! C'est un cas défendable, vu l'absence de clarté du texte.
D'un autre coté, si c'est tout ce qu'on t'a reproché, est-ce que ça vaut le coup d'aller au TASS ?
Pour répondre à la remarque précédente, même si j'avais le pouvoir d'intervenir sur la rédaction de la CCAM, je ne le ferais pas. Ce serait très mal ressenti. Qui suis-je, moi, pour oser peser sur des experts autrement plus compétents que moi. Ce n'est pas de l'humilité, c'est, malheureusement, du réalisme. Le texte est fait, il faudra le relire (on le trouve sur "ameli"). J'irai jeter un coup d'oeil demain pour me rendre compte.
Je remarque aussi que pour éviter toute contestation éventuelle des professionnels de santé, les MC, DC, la sécu, ou le ministère se sont bien gardés d'intervenir dans cette rédaction. La sécu ne veut pas être accusée d'influencer la hiérarchie des actes à son profit. C'est une attitude louable (pour une fois !).

et moi je réponds

1/ que la charte du praticien controlé ne fait plus beaucoup partler d'elle

2/ que la sanction prononcée par une autorité administrative doit s'appuyer sur un texte

3/ que cette motivation doit pouvoir être répétible et opposable


a savoir qu'une condamnation pour un motif non fondé n'est pas valable et annule toute la procédure

en tous cas c'est comme ca avec l'administration fiscale

mais amha la sécu est au dessus de tout ca


pour Liofix , c'est ce controle auquel tu as été soumis il y a 6 mois ????

Et moi, je réplique, sans vouloir du tout polémiquer, car c'est impossible sans connaître le cas, que :
1. la vie s'arrête en juillet-aout, la charte finira par revenir. Mais actuellement, la défense est possible. La contestation d'un indu est possible.
2. Si un praticien, pour faire un (1) détartrage, utilise plus de deux (2) séances, il commet une erreur. Dans le cas cité, le DC a peut-être considéré qu'un seul détartrage a été réalisé en 3 ou 4 séances. On peut le supposer.
Par contre, si tu fais 3 détartrages complets dans l'année, tu en as le droit. Et tu peux, si c'est nécessaire, faire chaque détartrage en 2 séances.
Le texte n'est pas d'une clarté aveuglante, d'accord. Mais il reste cependant cohérent.
3. Les faits sont opposables et répétibles. C'est jugé ainsi partout depuis que je suis petit !
Je répète que je veux pas polémiquer, car je ne connais pas le cas, et je me lance forcément dans des interprétations, et c'est délicat. Le risque d'erreur est élevé...c'est comme les patients qui demandent des consultations sur eugénol.
Il vaut mieux rester dans un domaine général.

Ameli on ne peut que reconnaitre ta patience et ta constance a essayer d'expliquer les choses


je pense que le mieux placé est Liofix , mais il avait l'air de s'être fait allumer sur ce coup là

mais je suis évidement d'accord que detratrer en 2 scéances maxi jusqu'à 3-4 fois par an reste parfois médicalement justifié

alors que 3 scéance de detartrage on passe en HN ( perso à la 3ème je passe en C + SC12 + SC12 ) ( car en général on le voit arriver )